Cas Pratique Nom Licence Premiere Annee Droit

Table des matières I. Quelques conseils avant la rédaction 1. 2. 3. 4. 5. Liste de petits conseils pratiques et erreurs à éviter « je », « nous », « on » ? Détermination du sujet de recherche Relation avec le directeur/directrice de recherche Recherche de la documentation 3 4 4 5 6 II. Rédaction du mémoire 0. 1. 2. 3. 4. 5. 6. 7. 8. Le plan Introduction Méthode Résultats Discussion Conclusion Bibliographie Annexes Résumé et mots clés 6 7 7 8 9 9 10 12 13 III. Présentation du mémoire

Code de la propriété intellectuelle PARTIE I: PARTIE LEGISLATIVE Première partie La propriété littéraire et artistique Livre Ier Le droit d'auteur Titre Ier Objet du droit d'auteur Chapitre Ier Nature du droit d'auteur Article L. 111-1. L'auteur d'une œuvre de l'esprit jouit sur cette œuvre, du seul fait de sa création, d'un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous. Ce droit comporte des attributs d'ordre intellectuel et moral ainsi que des attributs d'ordre patrimonial, qui

Ces mentions correspondent aux éléments de l’état civil de la personne morale. Le SOUSSIGNE : M…..(nom de naissance , prénom, profession, domicile, date et lieu de naissance, nationalité et régime matrimonial). A établi ainsi qu’il suit les statuts d’une société à responsabilité limitée dont le gérant est l’associé unique. Les statuts-types qui sont proposés ici, trouvent leur application au cas d’une société à responsabilité limitée comportant un unique associé, lequel gère personnellement la société

SOMMAIRE : Introduction …....................................................................................................... P 1 1. Première partie : Présentation de l'INPI A. Qu'est ce que l'INPI ? …..........................….............................................. P 1 B Quelles sont leurs missions ?....................................................................... P 1 2. Deuxième partie : Les enjeux de la propriété intellectuelle A. Quelle est la principale raison

POR TAT I O N Préparé pour : Affaires étrangères et Commerce international Canada Affaires étrangères et Commerce international Canada ii Guide pas-à-pas à l’exportation G U I D E P A S - À - PA S À L ’ E X POR TAT I O N TABLE DES MATIÈRES 1. PREMIÈRE ÉTAPE : Évaluer le potentiel d’exportation . . . . . . . . . . . . . . . 1 1.1 L’exportation . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1 1.2 Êtes-vous prêt? . . . . . . . . . . . . . . .

ADMINISTRATION- MISSION - OBJECTIFS Nom : L’école est dénommée Ecole Biblique de Parakou ( EBP) Déclaration -Mission –But : L’E B P a pour but de former les pasteurs, les évangélistes, les missionnaires et des enseignants hommes et femmes pour la mission de Dieu en Afrique. Cette formation comprendra une connaissance Biblique et doctrinale approfondie, et Développera le caractère chrétien pentecôtiste et la vie spirituelle de l’étudiant conformément à la parole de Dieu, la Bible afin qu’il

ces risques. Il couvre en particulier les diverses méthodes couramment utilisées pour "financer" des exportations. Le cours met l'accent sur les divers facteurs pouvant affecter le choix des instruments et méthodes utilisés et sur les aspects pratiques du montage financier d'une opération d'exportation. À l’issue de ce cours, l'apprenant devrait être en mesure d'identifier les risques financiers attachés à une opération d'exportation donnée, de formuler des recommandations pertinentes quant

8 2.1 Définition 8 2.2 Droits et Obligations 9 2.3 Rôles et missions des groupements

1984 modifiée, dont le contenu est précisé par le décret n°2001-150 du 16 février 2001 ; - le procès-verbal de l’assemblée générale au cours de laquelle il a été procédé à son élection avec indications précises quant à sa composition ainsi que, le cas échéant, celle du conseil de surveillance ; - une attestation d'assurance "Responsabilité civile organisateur" conformément à l'article 37 de la loi du 16 juillet 1984 modifiée. - les noms et les coordonnées du responsable administratif, de l’élu chargé

en 1874 lorsque ce dernier fait  breveter, à la chambre des métiers de Londres, un nouveau jeu de “Court Paume” vendu  d’abord sous le nom de Sphairistiké (mot grec signifiant "art de la balle") puis, à partir 1877,  sous le nom de “Lawn­Tennis” (jeu de Paume sur gazon, en anglais). Le tennis tel qu'on le  connaît né alors. En quelques décennies, ce jeu pratiqué par une élite distinguée va devenir  un sport de compétition, populaire, suscitant la passion dans le monde entier.    1) DU JEU DE PAUME AU TENNIS