Cas Pratique Impôt Sur Le Revenu

Marocaine Présenter le système fiscal marocain dans son étendue et sa diversité implique un travail d'inventaire de l'ensemble des impôts effectivement appliqués. En effet, dans le système fiscal marocain on trouve une mosaïque d'impôt. A ce propos on peut illustrer la citation de Duverger qui annonce : "en quelques sorte, les systèmes fiscaux sont des constellations dont les impôts sont des étoiles"9 Dans ce chapitre pour que notre analyse aura d'intérêt, on essayera d'exposer d'une part les apports et

public,le trésor impérial avait pour tâche de s’acquitter des demandes de l’empire et des recettes. Le terme impôt : latin impositum qui veut dire ce qui est imposé,forcé,contraint . Chapitre 1.La théorie générale de l'impôt Une théorie c'est un ensemble de notion, d'idées,de concepts abstraits appliqués à un domaine particulier. Section 1. La notion d'impôt Le terme impôt traduit une idée de contrainte,sous la Révolution française on parlait de « contribution ». Chacun doit contribuer

de la saisie, d’enregistrement, de classement, et de synthétisation de l’information. A la différence des autres techniques quantitatives (statistiques, économétrie, recherche opérationnelle, etc.…), la comptabilité bénéficie d’une longue pratique au sein des différentes organisation, ceci a contribué énormément au développement de cette technique, puisque nous pouvons dire aujourd’hui que son usage est universel. Seulement, la comptabilité n’est pas une technique neutre car elle est

υιοπασδφγηϕκτψυιοπασδφγηϕκλζξχϖβν µθωερτψυιοπασδφγηϕκλζξχϖβνµθωερτ   ψυιοπασδφγηϕκλζξχϖβνµθωερτψυιοπα σδφγηϕκλζξχϖβνµθωερτψυιοπασδφγηϕκ   La  fiscalité  israelienne   λζξχϖβνµθωερτψυιοπασδφγηϕκλζξχϖβ Cours  :  La  fiscalité  pratique   νµθωερτψυιοπασδφγηϕκλζξχϖβνµθωερτ ψυιοπασδφγηϕκλζξχϖβνµθωερτψυιοπα σδφγηϕκλζξχϖβνµθωερτψυιοπασδφγηϕκ λζξχϖβνµρτψυιοπασδφγηϕκλζξχϖβνµθ Étudiante  :  Maria  Fedorova   ωερτψυιοπασδφγηϕκλζξχϖβνµθωερτψυι   Master  :  M2

L’impôt sur le revenu. A. Considérations générales sur le champ d’application de l’impôt sur le revenu. Reprenons la technique traditionnelle pour appréhender une imposition afin de mettre en avant ce qui fait la spécificité de l’impôt sur le revenu. On examinera ainsi les personnes imposables ce qui nous permettra de mettre en avant un certain nombre de notions essentielles comme celle de transparence fiscale (article 8 du CGI). On veillera également à bien cerner la notion de revenu. 1°)

UNIVERSITE MOULAY ISMAIL Faculté des sciences Juridiques Economiques et Sociales Meknès Exposé sous thème : ImpÔt sur le revenu professionnel Présenté par : Tarik ROUIJEL Wassim Hani LEBARRANI Encadré par : Mr. RACHIDI Matière :

• Les Allocations Familiales • La Maladie • La Formule de Calcul LA PAIE • Définition • L’organisation de la paie • Bulletin de paie • Salaire de base et salaire brute • Heures supplémentaires L’IMPOT SUR LE REVENU • Définition • Champs d’application • Exonération • Barème de calcul • Les étapes de la détermination de l’IR. LE THEME (TVA) : • Définition • Les Taux ANNEXE : REMERCIEMENT En premier lieu

fiscal et droit civil (ex : la composition de la famille influera directement sur la notion de foyer fiscal). Foyer fiscal : cellule fiscale (de base) au titre de l’IR (impôt sur le revenu) → Liens avec le droit commercial, la forme de la société (SARL, etc...) conditionnera la soumission de cette dernière à l'impôt sur le revenu (IR) ou l’impôt Société (IS). → Liens avec le droit pénal : il existe un contentieux fiscal répressif. → Liens avec le droit de la comptabilité privée : La base d'imposition

potentiel de croissance tout en étant compatibles avec le rétablissement de nos finances publiques. 1 2 INTRODUCTION : QU’ATTEND-ON DE LA FISCALITÉ ? INTRODUCTION Un système fiscal est traditionnellement bâti sur trois piliers ■ Les impôts directs portent sur la création et la détention de richesses, donc in fine sur les facteurs de production : le travail et le capital. L’assiette « travail » est plus large que l’assiette « capital ». L’assiette « capital » est pour sa part plus mobile

destinées à un objet économique et social particulier ». - Les impôts directs L’impôt direct est un prélèvement annuel supporté par le contribuable (personne physique ou morale) frappant son revenu ou certains éléments de sa fortune. On distingue deux grandes catégories d’impôt direct : • les impôts frappant les revenus (ou bénéfices) : IR et IS. • Les autres impôts et taxes qui comprennent  notamment les impôts au profit du budget des collectivités locales : Taxes urbaine, , Patente