Cas 13 Le Contrat électronique

L’implantation d’Air Liquide en Indonésie Air Liquide 2 IMPLANTATION D’AIR LIQUIDE EN INDONESIE 3 Une Indonésie ou des Indonésies : Un pays marqué par sa multiplicité Située entre l’océan Indien et la mer de Chine, l’Indonésie, constituée de plus de 13 000 îles couvre une superficie de 1 913 000 km2, soit près de 4 fois la France. Cette république, dont la capitale est Jakarta, compte environ 210 millions d’habitants avec plus de 350 ethnies réparties dans tout l’archipel. Kaléidoscope géographique

L’implantation d’Air Liquide en Indonésie Air Liquide IMPLANTATION D’AIR LIQUIDE EN INDONESIE 2 Une Indonésie ou des Indonésies : Un pays marqué par sa multiplicité Située entre l’océan Indien et la mer de Chine, l’Indonésie, constituée de plus de 13 000 îles couvre une superficie de 1 913 000 km2, soit près de 4 fois la France. Cette république, dont la capitale est Jakarta, compte environ 210 millions d’habitants avec plus de 350 ethnies réparties dans tout l’archipel. Kaléidoscope géographique

5 2. L’ÉVALUATION DE L’ENTREPRISE 6 2.1 L’APPROCHE DU CÉDANT 7 2.2 L’APPROCHE DU REPRENEUR 8 2.4 AVIS D’EXPERT 10 3. DATA ROOM ÉLECTRONIQUE 10 4. LA GARANTIE D’ACTIF ET DE PASSIF 12 Que dit l’article 150-0 D-14 du CGI sir la garantie d’actif ou de passif : 13 4.1 LA GARANTIE DE LA GARANTIE 13 5. UN MODE DE PAIEMENT : LE EARN-OUT 14 Que dit l’article 150-0 A-2 du CGI sur le « earn-out » 14 6. L’INTERÊT DE LA LETTRE D’INTENTION

entre elles. Le mécanisme de base : le contrat, qui permet l'échange économique. Omniprésent. Il y a aussi le devoir qui ne résulte pas d'un engagement de volonté (comme le contrat), mais qui résulte d'un dommage ou d'un comportement délictueux. Rapports contractuels et délictuels dualité. Introduction 1) Présentation générale Lat. ob-ligatio Obligations volontaires au premier semestre : une personne s'engage auprès d'une autre. Le contrat est un exercice de libre volonté. Il est

1 / 18 Devis établi pour Mme karine doussaint, le 10/03/2013, et valable jusqu'au 13/03/2013, karine.doussaint@wanadoo.fr Véhicule n° : 132186-12OAST/1218123O Devis n° : 3295320 Opel Astra Photo non contractuelle Détails Marque : Modèle : Finition : Motorisation : Type : Carburant : Garantie constructeur : Kilométrage : Opel Astra Cosmo Sports Tourer 1.7 CDTI 110 FAP Occasion contrôlée Diesel 12 mois 34 965 km Première mise en circulation : 06/05/2011 Boite de vitesse : Entretien

Une « oeuvre photographique » est l’enregistrement de la lumière ou d’un autre rayonnement sur tout support sur lequel une image est produite ou à partir duquel une image peut être produite, quelle que soit la nature de la technique (chimique, électronique ou autre) par laquelle cet enregistrement est réalisé. Une image extraite d’une oeuvre audio-visuelle n’est pas considérée comme une oeuvre photographique, mais comme une partie de l’oeuvre audio-visuelle. 10) Les « expressions du folklore » sont

| | | - contrats du 1er trimestre |  |  |0,00 |  |  | | - contrats du 2e trimestre |  |  |770,00 |  |Produits | | | | | | |constatés d'avance | | - contrats du 3e trimestre | 

Le 13 décembre 1889 Loi interdisant : le travail de nuit pour les femmes de moins de 21 ans; le travail dans la mine des femmes et des enfants. Le 10 mars 1900 Loi réglementant les conditions du travail des ouvriers. Le 24 décembre 1903 la loi sur la réparation des accidents de travail Le 17 juillet 1905 loi sur le repos dominical En 1914 diverses dispositions relatives au travail des femmes et des enfants. Après la guerre 1914/1918 les règles juridiques en faveur des travailleurs

renforcer la cohésion sociale [pic] Le dossier de demande de subvention et ses annexes sont à transmettre en 2 exemplaires papier à : ➢ Conseil Général du Haut-Rhin [pic] Le dossier est également à transmettre par courrier électronique (en 1 exemplaire) à : insertion.dev.local@cg68.fr Avant le 18 décembre 2009 SOMMAIRE | |Page

dans la réalisation de ce projet. Merci.Merci.Rapport de stageRapport de stage •• RéaRéalislisatatioion n ::  Nom Nom de de réalisateur réalisateur : : MEHDI KOURTNIMEHDI KOURTNI  Filière Filière : : DIAGNOSTIDIAGNOSTIC ET ELECTRONIQUEC ET ELECTRONIQUE EMBARQUEE AUTOMOBILEEMBARQUEE AUTOMOBILE  PPrroommoottiioon n :: 2008/20102008/2010  Formateur :Formateur : M. M. HOUADRI HOUADRI / / M.MISBAHM.MISBAH  Etablissement :Etablissement : CENTRE DE RECHERCHE ETCENTRE DE RECHERCHE ET D’ENGINEERING