Capitation 1695

normale, selon Emmanuel Leroy-Ladurie ( historien français de notre époque ). Mais ces terribles événements n'ont pas été exceptionnels, puisque le ème​ XVII​ siècle a connu onze famines. Cette famine débouche sur la création, en 1695, d'un nouvel impôt : la capitation. Un siècle marqué par des révoltes fiscales ème Le XVII​ est le siècle d'« extraordinaire crue fiscale » à partir de 1632. La croissance des taxes prend des proportions inouïes, la fiscalité est multipliée par deux ou trois en l’espace

principal vont à l'ainé.=> pour assurer la survie de la lignée. Un Noble qui a commis un crime ne sera pas pendu, mais décapité b) Les clivages: 1er clivage: l'Ancienneté, la distinction des Nobles se fait par l'ancienneté. En 1695, apparition de la Capitation (Louis XIV,) qui permet de lister les Nobles, et de les compter. Pour J. Meyer, au 18e siècle, il y a de200 à 300 000 personnes nobles G.Chaussinand, de 120 à 130 000 personnes < à 1% de la pop française. Distinction quartier et

mauvaises vies, mendiants, vagabonds, prostituées et autres gens sans aveu. Ils sont intendants de finances, visitent les élections de leur intendance, surveille les officiers, vérifie les lettres d’anoblissement. Lors de la création de la capitation en 1695, ce sont eux qui dressèrent le rôle des impositions, de même en 1710 avec la création du Dixième. Ils ont un rôle important dans le domaine militaire, surveillent les procédures de recrutement, contrôlent les effectifs et leur entretien,

l'instauration du monopole du tabac en 1673 et la taxe du papier timbré. Il y a la phase pour financer la guerre de la ligue d'Haubsbourg et la guerre de succession d'Espagne. Il y a deux nouveaux impôts direct supplémentaires à partir de 1695. Le premier est la capitation en 1695, C'est un impôt par tête, il est inédit car c'est un impôt qui est sur tous les têtes de France même le dauphin. Il est crée 22 classes d’imposition, les premières paient le plus. Il y a une division de la société française qui se

Sujet de dissertation : Louis XIV et la noblesseIntroduction :« Celui qui a donné des rois aux hommes a voulu qu’on les respectât comme ses lieutenants, se réservant à lui seul le droit d’examiner leur conduite. Sa volonté est que quiconque est né sujet obéisse sans discernement. » - Louis XIVLouis XIV est né le 5 septembre 1638 à Saint Germain en Laye. Il est surnommé dès sa naissance comme Louis Dieudonné c’est-à-dire comme si Dieu l’avait donné au peuple de France car sa naissance survient après

en 1692, suivis en 1693 d'une récolte très médiocre, causant une sous-alimentation qui favorise les épidémies comme le typhus. Elle se produit sur fond de guerre de la Ligue d'Augsbourg, de relèvement de la taille et de création, en 1695, d'un nouvel impôt, la capitation. La France, qui avait alors 20 millions d’habitants, eut 1.300.000 morts en plus de la 2 of 5 10.7.2010 18:01 Famine - Wikipédia http://fr.wikipedia.org/wiki/Famine mortalité normale. L'historien François Lebrun, professeur

les ordonnances normatives. 1667 Ordonnance civile. 1670 Ordonnance criminelle. 1673 ordonnance du commerce de SAVARY réalisée par lui seul 1681 ordonnance pour la marine 1685 Révocation de l’édit de Nantes par l’édit de fontainebleau. 1695 la capitation est créée par Louis XIV (nouvel impôt) 18ème : théorie des parlementaires (les parlementaires ont cherché à faire admettre que le roi était sous l’autorité même de ses lois ; le pouvoir royal ne pouvait pas compromettre les lois ; il existe

c'est un élément naturel qui de fait de sa grande utilisation est très demandé. C'est ce facteur qui fait que l'Etat taxe le sel, le prix du sel plus le paiement de la taxe rend sel extrêmement cher ? Puis on retrouve la taille et la capitation qui a été créer en 1695, c'est le deuxième impôt direct, en 1789 elle rapporte plus de 41 millions de livres à l'Etat. Au XVIIIe siècle elle sert surtout à financer la guerre de succession d'Espagne (1701-1714), elle est alors perçue comme un supplément à la

1691 (16 Juillet) : Mort de Louvois. 1692 (Mai-Juin) : Siège et prise de Namur. (4 Août) : Victoire de Luxembourg à Steinkerque. 1693 (29 Juillet) : Victoire de Luxembourg à Neerwinden. (11 Octobre) : Prise de Charleroi. 1695  Institution de la capitation. 1696 (29 Août) : Paix séparée avec le duc de Savoie. 1697 (Septembre-Octobre) : Traités de Ryswick. 1698 (Octobre) : Accord de La Haye entre Louis XIV et Guillaume III sur un partage des possessions espagnoles

royal direct, la  taille *, est lié depuis 1439 à l’institution d’une armée royale permanente. En fait, les périodes de guerre ont conduit à la multiplication de ces impôts directs : ce fut d’abord la  capitation*  en 1695 (guerre de la Ligue d’Augsbourg), puis le  dixième*  en 1710 (guerre de la Succession d’Espagne, 1702-1713). Le  vingtième* , créé en 1750 en remplacement du  dixième