Beccaria

néoclassiques I- Le contenu doctrinal de ces écoles A) L’école classique Cesare Beccaria a écrit à 26 ans « Le traité des délits et des peines » (A LIRE). Avant la Révolution Française (siècle des Lumières). Italien. Son livre est immédiatement traduit dans les grandes langues européennes ( européanisation de la culture très importante. Dans « La rev. Sc. Criminel.» de 1989 (pp 235 et suivantes) : - « Beccaria, l’abolition de la peine de mort » de R. Badinter (abolition de la peine de mort :

droit pénal est déterminé par le principe de la légalité des délits et des peines ce principe de la légalité est hérité de Montesquieu qui a écrit L’esprit des lois qui date de 1748 et ce principe de légalité est hérité de Montesquieu mais aussi de Beccaria qui a écrit un livre très important : Le traité des délits et des peines qui date de la même époque de 1764. Donc proche de esprit des lois donc ce principe de la légalité des délits et des peines est inscrit dans la DDHC de 1789 article 8 donc fait

des peines impose donc que l’on punisse un individu en raison de ce qu’il a réellement commis. 2 § : L’apport de Beccaria la légalité des délits et des peines. C’est en Italie que se manifeste les réformes préconisées par Montesquieu. Traité de Beccaria de 1764 nommé Des délits et des peines. Son exposé est clair et son analyse est d’une rare limpidité et rationalité. Pour Beccaria le droit de punir, le droit d’infliger une peine, est l’un des mécanismes de régulation de la société. Cette justice

écrites, le recours à un avocat pouvait être nécessaire. Quant aux crimes non capitaux, la sécurité publique était moins menacée. La révolution supprima cette interdiction mais avec beaucoup de réticences : les avocats restent toujours mal vus. Beccaria dans Des délits et des peines, continue à se méfier des avocats. Le barreau a même été aboli en 1790. Cette méfiance persistant, le Code d’instruction criminelle n’autorisa le recours à un avocat qu’au moment de la phase de jugement devant la Cour

traités ont un effet direct. III. les grands principes du DPI les principes de fond : le principe de légalité, réaffirmé par les codes nationaux et les textes internationaux. principe définit par rapport aux délits et par rapport aux peines (Beccaria). problème pour certain délit (crime contre l'humanité, génocide...) pas de définition des peines. alors on procède par renvoi au droit interne. la légalité suppose : textualité et antériorité (principe de non rétroactivité limité par la loi

l’observation des faits et le raisonnement expérimental : anthropologie, sciences naturelles (Buffon), chimie (Lavoisier) érudition, sociologie (Montesquieu), économie politique (Smith, Physiocrates), histoire (Voltaire, Condorcet), droit (Montesquieu, Beccaria), éducation (Encyclopédie). Même les voyages sont entrepris moins pour des motifs intéressés que par souci de recherche scientifique. 267 Les grandes figures du monde moderne Kant, le plus grand philosophe du siècle, définit l’Aufklärung

religieuses et d’un accroissement de la liberté individuelle. Le pouvoir temporel de l’église est ébranlé sans être aboli. La société réclame le retrait de la tutelle religieuse et le droit à l’autonomie. Droit et théologie cessent de se confondre. Beccaria relève une autre menace qui ne provient ni de l’Eglise, ni de l’Etat mais de la famille. Le chef peut exercer une tyrannie sur ses autres membres et donc les priver de l’indépendance acquise par rapport aux structures sociales. Dans la démocratie

développait la théorie de la séparation des pouvoirs. Mais ce fut l’œuvre d’un jeune italien qui bouleversa les idées et le droit positif de l’époque, cet ouvrage, publié en 1764, s’intitulait ‘Traité des délits et des peines’. Le marquis César De Beccaria prônait la suppression des coutumes, l’abolition de la peine de mort et l’instauration de la loi comme seule et unique source du droit pénal. Il écrit à ce propos : « seules les lois peuvent fixer les peines qui correspondent aux délits, et ce pouvoir

l’interdiction de la torture. B- La connaissance **Le droit à l’information des justiciables : Pour éviter la commission de l’infraction et la récidive : il faut informer au préalable les citoyens des infractions et de leurs sanctions dans la loi.  César Beccaria cite dans son traité des délits et des peines «  Mettez le texte sacré des lois entre les mains du peuple, et plus il y aura d’hommes qui le liront, moins il y aura de délits ». ** L’ignorance de la loi pénale : l’article 2 du code pénal: «  nul

sciences Mercier de la Rivière : « L’instruction et la liberté de contradiction sont les armes dont il faut se servir pour combattre l’ignorance » - Sur la reconnaissance de l’individu Pope : « O bonheur ! Fin et but de notre être » - Sur la liberté Beccaria : « Il n’y a plus de liberté dès lors que les lois permettent qu’en certaines circonstances l’homme cesse d’être une personne pour devenir une chose » - Sur la politique Montesquieu : « Tout pouvoir sans borne ne saurait être légitime » et cette