Beccaria

LEGALITE PENALE L'infraction se compose de trois éléments cumulatif: légal, matériel et moral. CHAPITRE 1 LE PP DE LEGALITE PENALE Section préliminaire Les prémices du pp Les prémices historiques «nullum crimen, nulla poena sine lege». Beccaria, traité de 1764: sécurité juridique pass par la connaissance des interdits. La reconnaissance du pp Le pp de légalité des délits et des peines est reconnu par la DDHC (5,8). Nul ne peut utiliser les lois en dehors de leur cadre initial. Le

classiques vont mettre un terme à la politique arbitraire du juge. A) L’aspect politique de la théorie classique : non à l’arbitraire du juge La théorie classique trouve sa source dans l’œuvre de Montesquieu ainsi que de Rousseau, Beccaria, Bentham, Ferbach ?? Beccaria a publié en 1764 le traité des délits et des peines. Il a été le symbole de la révolution pénale et la révolution française permettra sa mise en œuvre. L’idée de l’ouvrage est de lutter contre l’arbitraire du juge et de modifier

222-14-2 du code pénal, il convient de définir le principe de légalité des délits et des peines connues aussi sous sa formulation latine : « nullum crimen, nulla poena sine lege ». Ce principe prend son essence auprès du célèbre pénaliste italien Cesare Beccaria ainsi que de Montesquieu au XVIIIe siècle. Il énonce qu’on ne peut être condamné pénalement qu’en vertu d’un texte pénal précis et clair, et sans que le juge puisse exhaustivement interpréter le texte. Il convient de rappeler que même si c’est au

pouvoir royal usant de lettres de cachet, par l’arbitraire des juges qui pouvaient créer des peines non prévues par les textes mais aussi par l’inégalité de traitement pénal selon l’appartenance à telle ou telle classe sociale. C’est l’Italien Cesare Beccaria qui le premier met avant le principe de la légalité criminelle dans son Traité des délits et des peines de 1764. Ce principe a ensuite été consacré par la Déclaration des droits de l’Homme et du citoyen de 1789 dans ses articles 5, 7 et 8. Il faut

des individus ainsi que la place accordée à la loi, résultent de l’influence de Rousseau. On y trouve également les idées de Voltaire en faveur de la liberté et la nécessité d’un régime fondé sur la séparation des pouvoirs. L’influence de l’Italien Beccaria (fondateur du droit pénal) est également lisible dans la Déclaration. Enfin, cette dernière s’inspire de grands modèles tels que l’Habeas Corpus de 1649 et la Déclaration des droits de 1689 pour l’Angleterre. Analyse du document L’assemblée

a lieu c’est le principe de la légalité des délits, des crimes, des contraventions se regroupent sous un mot générique « l’infraction » et d’autres parts des peines. Cette théorie a été inventée par un pénaliste italien CESAR BONESANA marquis BECCARIA (1738-1794) : il a écrit le traité de la légalité des délits et des peines a eu un tel succès que l’on va inscrire cette théorie dans la DDCH dans l’article 7 et 8 dont les textes ont été repris par les lois postérieurs, loi qui constituent maintenant

social, Bentham, Feuerbach. Si on ne devait en retenir qu’un qui est le meilleur représentant de cette doctrine il faudrait retenir Cesarie Beccaria, traité des délits et des peines, 1764. Les idées de Beccaria ont eu un retentissement très important en Europe et notamment en France puisque les lois révolutionnaires sont fortement inspi- rées des thèses de Beccaria. Il faut tout de même préciser que ses idées ont eu beaucoup de détracteurs. Pour tous ces auteurs il est impératif de supprimer l’asservissement

du talion est utilisée comme argument par des partisans de la peine de mort, partageant l’idée de Joseph de Maistre, qui considère qu’une personne qui a tué mérite la mort, seule peine équitable. Le point de vue opposé a été largement défendu par Beccaria et Victor Hugo ("Que dit la loi ? Tu ne tueras pas ! Comment le dit-elle ? En tuant !"). Loi du talion et légitime défense Le concept contemporain de légitime défense, qui doit être proportionnée à l’attaque, peut sembler être un héritage de

siècle la question de la peine capitale retrouve son actualité en Europe. Dès lors, tout au long du siècle, dans la plupart des pays appartenant à l’aire de la civilisation européenne, la peine de mort recommence à circuler. »Et c’est pour cela que Beccaria conteste la légitimité de cette sanction en partant d’un constat simple : « Il me paraît absurde que les lois, qui sont l’expression de la volonté publique, qui détestent et punissent l’homicide, en commettent un elles-mêmes, et que pour éloigner

aléatoire et indéterminée. Au 18ème siècle, l’arbitraire des juges est synonyme d’injustice. Les infractions et les peines doivent être fixées par la loi. Montesquieu sera le premier philosophe a exprimé cette idée dans De l’Esprit des lois. Mais c’est Beccaria qui va la conceptualisée dans son Traité des délits et des peines. Le rôle du juge devra se limiter à appliquer la loi et seul le législateur, représentant le peuple et investi de la légitimité populaire, doit déterminer les infractions et peut donc