Article 758 6

grandes villes : Zurich, Berne, Bâle, Genève, Sion et Lugano. 6 aéroports internationaux II/ Environnement économique[1] La Suisse possède une économie de marché très efficace. Son niveau de vie, sa productivité industrielle, la qualité de son système éducatif et de son système de santé sont parmi les plus élevés d'Europe. Une population au pouvoir d’achat élevé : Salaire mensuel brut moyen 5823 CHF (4500€), dont 758 CHF (585€) dépensés pour l’achat de produits alimentaires et boissons

Guillain-Barré 1 Syndrome de Guillain-Barré Syndrome de Guillain-Barré Classification et ressources externes CIM-10 CIM-9 OMIM DiseasesDB G61.0 357.0 [1] [2] [3] 139393 5465 [4] MedlinePlus 000684 [5] eMedicine MeSH emerg/222 D020275 [6]   neuro/7 [7] pmr/48 [8] neuro/598 [9] [10] Mise en garde médicale Le syndrome de Guillain-Barré (SGB) ou syndrome de Guillain-Barré-Strohl est une maladie auto-immune inflammatoire du système nerveux périphérique. On l'appelle

.........................................................................5 4 ANALYSE DES IMPORTATIONS PAR FAMILLE DE PRODUITS.............................................................6 4.1 Evolution des importations par famille de produits ................................................................6 4.2 Répartition des importations par famille de produits (Moyenne2008-2013) .........................7 4.3 Répartition des importations par famille de produits et par pays ............

l’autorisé contre la volonté des autres. 760 c.civ. Le juge s’il n’y a pas d’accord va prononcer le montant et déterminer la garantie que devront fournir les héritiers de cette rente puisque le droit devient un droit personnel pour le conjoint. Art 758-5 détermine les droits en pleine propriété du conjoint. La loi distingue deux étapes pour calculer l’assiette des biens du conjoint : La masse de calcul, et la masse d’exo La masse de calcule : Elle a pour objet de dire que ces droit sont ¼= on

------------------------------------------------- I/ Aspects juridiques 3 1/ Modalités de transmission 3 Introduction : ouverture de la succession 3 Obligation au recours notarial 3 Les causes 3 Date 4 Fixation 4 Décès dans un même évènement 4 A) Dévolution successorale 6 B) L'indivision entre héritiers 9 C) Impact du partage 12 2/ Actes juridiques nécessaires 17 A) Quel est le rôle du notaire dans une succession ? 18 B) Acte de notoriété 20 C) La déclaration de succession est-elle obligatoire ? 21 Comment

présentation de l’entreprise……………..3 1) Gamme de produit……………………………………………3 a- cannelure b- caisses c- intercalaires 1) Equipement de production………………………………….5 2) Processus de production…………………………………….6 a- fabrication du carton b- transformation du carton 3) L’environnement de GENERAL EMBALLAGE………….8 a. Micro-environnement b. Macro-environnement Chapitre 2 : Structure organisationnelle…………….…10

Réglémentation générale du droit bancaire Introduction : L’obligation d’ouvrir un compte. (Article 18 du code commerce) Tout paiement supérieur à 10000 DH doit être par chèque ou par virement. L’intervention de la banque est devenue nécessaire dans les opérations commerciales internationales. Nécessité d’ouvrir un compte pour avoir un crédit. Beaucoup de critique à l’encontre des pratiques bancaires, notamment sa responsabilité dans la crise économique internationale. L’aspect religieux

Exemple d’une Entreprise Industrielle L'entreprise "PITA" fabrique deux produits P et Q. Pour cela, elle utilise deux matières M1 et M2 Qui sont transformées dans l’atelier 1 puis dans les deux ateliers (2 et 3) pour donner P et Q. Hassan FNINE 6 Organigramme de l’entreprise Pita Fr mat M1 Atelier 2 Pdt P M1 Atelier 1 Fr mat M2 Clients Atelier 3 Pdt Q M2 Hassan FNINE 7 II. Analyse des charges L’analyse des charges peut se faire soit par : 1. Fonctions, 2. Produits 3. Commandes

plus proche de l'ordre exclut le plus éloigné en degré > article 744 alinéa 1 du Code civil. En présence d'un ou de plusieurs enfants du défunt, les petits enfants n'ont pas vocation à hériter de leurs grands-parents. Réserve toutefois de l'application du mécanisme de représentation. - En cas de pluralité d'héritiers à égalité de degré le plus proche dans l'ordre, les héritiers se partagent la succession par parts égales. > Article 744 alinéa 2 du Code civil. Exemple : En ligne directe

6 L'entreprise "PITA" fabrique deux produits P et Q. Pour cela, elle utilise deux matières M1 et M2 Qui sont transformées dans l’atelier 1 puis dans les deux ateliers (2 et 3) pour donner P et Q. Exemple d’une Entreprise Industrielle Hassan FNINE