Article 488 à 514 Du Code Civil

valorisation des produits de la mer dans la région de Souss Massa Draa, au Maroc REALISE SUR FINANCEMENT DE LA COMMISSION EUROPEENNE PAR LES CONSULTANTS COURT TERME Miguel PEÑA Jean-Michel LE RY Rachid EL GHARBI (Cabinet TRANSTEC) DU NOVEMBRE 2003 A AVRIL 2004 N°ACR 315 Messieurs PEÑA, LE RY et EL GHARBI 1 EME EURO MAROC ENTREPRISE PROJET FINANCE PAR LA COMMISSION EUROPEENNE SOMMAIRE I. Monographie II. Produits d’exportation les plus importantes de la région SMS et la concurrence dans

publication de cet ouvrage a été rendue possible grâce à l’aide financière de la Société de développement des entreprises culturelles (SODEC). Mise en pages : A lphatek Couverture : R ichard Hodgson 1 2 3 4 5 6 7 8 9 PUQ 2007 9 8 7 6 5 4 3 2 1 Tous droits de reproduction, de traduction et d’adaptation réservés © 2007 Presses de l’Université du Québec Dépôt légal – 4 e trimestre 2007 Bibliothèque et Archives nationales du Québec / Bibliothèque et Archives Canada Imprimé au Canada À Jacques et Christiane

management par les meilleurs professeurs MBA Éditions d’Organisation Groupe Eyrolles 61, bd Saint-Germain 75240 Paris cedex 05 www.editions-organisation.com www.editions-eyrolles.com Le Code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992 interdit en effet expressément la photocopie à usage collectif sans autorisation des ayants droit. Or, cette pratique s’est généralisée notamment dans l’enseignement provoquant une baisse brutale des achats de livres, au point que la possibilité

du management par les meilleurs professeurs MBA Éditions d’Organisation Groupe Eyrolles 61, bd Saint-Germain 75240 Paris cedex 05 www.editions-organisation.com www.editions-eyrolles.com Le Code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992 interdit en effet expressément la photocopie à usage collectif sans autorisation des ayants droit. Or, cette pratique s’est généralisée notamment dans l’enseignement provoquant une baisse brutale des achats de livres, au point que la possibilité

de ce produit pour exécution publique sont interdits. Ce programme, les données y afférantes et d’autres éléments doivent donc être traités comme toute autre documentation sur laquelle s’exerce la protection par le droit d’auteur. Les demandes sont à adresser au : Chef du Service des Publications, Service des Publications de l’OCDE, 2, rue André-Pascal, 75775 Paris Cedex 16, France. LA MESURE DES ACTIVITÉS SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES Méthode type proposée pour les enquêtes sur la recherche

TRAITE RELATIF A LA FUSION-ABSORPTION DE SUEZ PAR GAZ DE FRANCE ENTRE GAZ DE FRANCE SOCIETE ABSORBANTE ET SUEZ SOCIETE ABSORBEE En date du 5 juin 2008 TRAITE DE FUSION Entre les soussignées : – Gaz de France, société anonyme au capital de 983 871 988 euros, dont le siège social est 23 rue Philibert Delorme, 75017 Paris, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 542 107 651, représentée par son président directeur général Monsieur Jean-François

Monsieur le Professeur Gil DELANNOI Madame le Docteur Marie HOLZMAN Monsieur le Professeur Frédéric LAMBERT Directeur de Thèse : Monsieur le Docteur Stephen LAUNAY A mon directeur de thèse Monsieur Stephen LAUNAY Docteur en science politique. Habilitation à Diriger des Recherches (EHESS). Maître de conférences à l'Université de Paris Est Chercheur au CREDAL/IHEAL (Institut des hautes études d'Amérique latine. tel-00511284, version 1 - 24 Aug 2010 Paris 3 Vous m’avez fait l’honneur

164, rue de Rivoli 75001 PARIS Martinique Rapport annuel 2009 Les renseignements autres que monétaires publiés dans la présente étude ont été recueillis auprès de diverses sources extérieures à l’Institut d’émission et ne sauraient engager sa responsabilité. L’IEDOM tient à remercier les diverses administrations publiques, les collectivités et les entreprises pour les nombreuses informations qu’elles lui ont communiquées. Sommaire Pages Avant-propos Synthèse La Martinique en

| | | |Philosophe, professeur chercheur en bioéthique à l'Université du Québec à Chicoutimi | |(1976) | |

Patrick GIBERT Jury René DEMEESTÈRE. Professeur à l’ESSEC (Rapporteur) Frédéric GAUTIER. Professeur à l’Université de Clermont-Ferrand (Rapporteur) Philippe DESSERTINE Professeur Université Paris X – Nanterre (Président) L’université n’entend donner aucune approbation ni improbation aux opinons émises dans cette thèse. Ces opinions doivent être considérées comme propres à leur auteur. Remerciements Je tiens à exprimer toute ma gratitude à ceux qui m'ont guidée, aidée, encouragée, soutenue