Article 488 à 514 Du Code Civil

JET ALU MAROC SA NOTE D’INFORMATION Introduction en Bourse par émission de 400 000 actions et par cession de 416 667 actions Offre à prix ferme Prix par action Valeur nominale Nombre d’actions offertes Montant global de l’opération Période de souscription* *Possibilité de clôture anticipée le 23 novembre 2011 288 dirhams 50 dirhams 816 667 actions 235,2 millions de dirhams Du 22 au 24 novembre 2011 Conseiller Financier et Coordinateur Global Chef de file du syndicat de placement Membres

Professeurs Université du Québec à Trois-Rivières La Collection Fiscalité Expliquée est disponible gratuitement sur le Web Volumes de la Collection Fiscalité Expliquée Conformité fiscale des particuliers et des entreprises Réorganisations et planification fiscale Fiches fiscales Integrated TaxMap Le contenu de ce volume est disponible en vertu des termes de la licence Creative Commons : Paternité - Pas d'Utilisation Commerciale - Partage des Conditions Initiales à l'Identique 2.5 Canada (CC BY-NC-SA

Monique CASTILLO Professeur de Philosophie à l’Université Paris Est Créteil Soutenue le 5 décembre 2011 Jury : Michel CAPRON Professeur émérite en Sciences de Gestion à l’Université Paris VIII Michaël FOESSEL Maître de Conférences de Philosophie à l’Université de Bourgogne Frédéric GROS Professeur de Philosophie à l’Université Paris Est Créteil François MARTY Professeur émérite de Philosophie au Centre Sèvres “Pourquoi y a-t-il quelqu’un plutôt que personne ?” Hannah Arendt

....................21 INTRODUCTION..................................................................................................................................................23 A- LES FILIERES SCIENTIFIQUES DANS L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR FRANÇAIS .........................................................29 A-1- DONNEES STATISTIQUES DE CADRAGE .............................................................................................................29 1. LES BACCALAUREATS SCIENTIFIQUES ET

Edition 2011 DES EMPLOIS DE LA DEFENSE (REDEF) Février 2011 Service de la politique générale de ressources humaines militaires et civiles > Sous-direction du pilotage des ressources humaines Service de la politique générale de ressources humaines militaires et civiles militaires et civiles > Sous-direction du pilotage des ressources humaines militaires et civiles >Bureau de la politique générale, prévisions, compétences et formation SOMMAIRE PREAMBULE PRINCIPES & OBJECTIFS STRUCTURE COMPRENDRE

sont donc, au premier chef, ces répertoires et ces inventaires : ils sont la clé des documents originaux et ils ouvrent à la recherche des voies dont la diversité ne tient qu'à la curiosité des chercheurs. Un répertoire bibliographique apparaît, à côté de ces inventaires, comme une étrangeté. L'accès aux archives suppose connue et déjà mise en œuvre la bibliographie qui permet à l'historien de partir du point où sont parvenus ses devanciers, et non de leur propre point de départ. Mais il est des questions

bilan social 2009 renault s.a.s. l’année 2009 a été particulièrement impactée par une crise mondiale qui a affecté l’ensemble du secteur automobile. ainsi, l’entreprise a dû adapter son activité, notamment en gelant certains projets, et en faisant face à des jours de chômage partiel dans le secteur industriel comme dans le tertiaire. en termes de ressources humaines, nous avons dû mettre en œuvre de nombreuses actions pour faire face à cette situation : poursuite du gel des recrutements initié

syndicataires Un territoire de 375 hectares comprenant 2 sites : • La Zone industrielle des Estroublans créée en 1963, parc d’activités à vocation généraliste • ZAC de l’Anjoly, créée en 1985, parc à vocation Transports/Logistique et Tertiaire. 671 entreprises - 12 722 emplois 40 % Services - 32 % Industrie - 28 % Commerce Une situation exceptionnelle pour les échanges • Desserte : à moins de 5 mn de l’aéroport Marseille-Provence, de la gare TGV d’Aix-en-Provence et de la gare VAMP (Vitrolles Aéroport Marseille

Développement Comité d’Appui au Développement de l’Emploi Local Cameroun Water Utilities Corporation Cadre d’Appui à l’Artisanat Minier Camerounaise Des Eaux Cadre de Dépenses à Moyen terme Communauté Economique des Etats de Afrique Centrale Centre de Formation des Agents Municipaux Communauté Economique et Monétaire de l'Afrique Centrale Collège d'Enseignement Technique, Industriel et Commercial Code Général des Impôts Comité Interministériel des Services Locaux Conseil National de la Décentralisation Commission

NOTE D’INFORMATION AUGMENTATION DE CAPITAL PAR CONVERSION DES DIVIDENDES DE L’EXERCICE 2008 EN ACTIONS NOUVELLES BMCI NOMBRE MAXIMUM D’ACTIONS A EMETTRE : 623 968 ACTIONS PRIX D’EMISSION : 720 DH MONTANT GLOBAL MAXIMUM DE L’OPERATION : 449 256 960 DH PERIODE DE L’EXERCICE DE L’OPTION : DU 8 JUIN AU 6 JUILLET 2009 INCLUS EMISSION RESERVEE AUX ACTIONNAIRES ACTUELS CONSEILLER FINANCIER & COORDINATEUR GLOBAL ORGANISME CHARGÉ DE L’ENREGISTREMENT ORGANISME CENTRALISATEUR VISA DU CONSEIL DEONTOLOGIQUE