Article 488 à 514 Du Code Civil

Document de référence 2010 Document de référence 2010 Le présent document de référence a été déposé auprès de l’Autorité des marchés financiers le 30 mars 2011, conformément à l’article 212-13 de son règlement général. Il pourra être utilisé à l’appui d’une opération financière s’il est complété par une note d’opération visée par l’AMF. Ce document a été établi par l’émetteur et engage la responsabilité de ses signataires. Sommaire 1 PERSONNE RESPONSABLE 8 1.1. Responsable du

............................................................................................10 I.2.2. Structure du manuel.................................................................................................................10 I.2.3. Mise à jour du manuel .............................................................................................................10 I.3. Présentation du PNDP ................................................................................................

............................................................................................10 I.2.2. Structure du manuel.................................................................................................................10 I.2.3. Mise à jour du manuel .............................................................................................................10 I.3. Présentation du PNDP ................................................................................................

Code ISPS International Ship & Port Facility Code Code International pour la Sûreté des Navires et des Installations Portuaires Vous trouverez ci-après le texte du décret du 26 mars 2004, paru ou Journal Officiel du 28 mars de la même année, ainsi que le texte des amendements à l’Annexe de la Convention SOLAS 1974 et le Code ISPS. Ce document de 101 pages numérotées, est précédé d’une table des matières interactive de 4 pages. Il suffit de cliquer dans la table des matières sur l’intitulé

encyclopédie dans l'oeuvre de Jacques Ferron suivi d'un index onomastique général par Luc Gauvreau Département d'Études françaises Faculté des arts et sciences Mémoire présenté à la Faculté des études supérieures en vue de l'obtention du grade de Maître ès arts (M. A.) en Études françaises avril 1994 Luc Gauvreau, 1994 SOMMAIRE L'ensemble des noms propres dans l'oeuvre de Jacques Ferron forme une encyclopédie de près de 9 000 noms et de 25 000 entrées

7 Dimensionner ce centre (check-list, caractéristiques des moyens, temps opératoires, prix, etc.) 7 Auditer un site, en étude ou en exploitation, pour progresser (300 questions et le référentiel associé) Ce livre a l’ambition d’aider les responsables logistiques à conduire leur site au niveau le plus performant en rappelant les principes de base, en décrivant les nombreux outils méthodologiques disponibles, en donnant une foule de renseignements pratiques et surtout en proposant un moyen

NOTICE D'INFORMATION Visa COSOB N° 05-07 du 21 décembre 2005 « Le visa de la Commission ne peut être assimilé à une recommandation de souscription ou d'achat des titres proposés. Il ne comporte aucun jugement, aucune appréciation sur l'opération projetée. La Commission vérifie que les informations fournies par la notice d'information visée paraissent véridiques et suffisantes pour que l'investisseur potentiel puisse fonder sa décision. » EMPRUNT OBLIGATAIRE INSTITUTIONNEL 5 000 000 000 DA 1ere

référence 2010 Le présent Document de référence, incorporant le rapport financier annuel, a été déposé auprès de l’Autorité des marchés financiers le 29 mars 2011 ; (D.11-0189) conformément à l’article 212-13 du règlement général de l’AMF. Il pourra être utilisé à l’appui d’une opération financière s’il est complété par une note d’opération visée par l’Autorité des marchés financiers. Ce document a été établi par l’émetteur et engage la responsabilité de ses signataires. SOMMAIRE 5 31

cybercriminalité internationale des télécommunications R e s s o u r c e s s u r l a l é g i s l a t i o n c y b e r c r i m i n a l i t é r e l a t i v e à l a Victime Dépistage possible Pirate Réseau hertzien libre Service de courriel sans inscription formelle Service de communication anonyme Dépistage difficile/impossible COMPRENDRE LA CYBERCRIMINALITE: GUIDE POUR LES PAYS EN DEVELOPPEMENT Division applications TIC et cybersécurité Département des

Attestation du responsable du prospectus 1.3. Responsables du contrôle des comptes 1.4. Responsables de l’information 9 14 17 17 17 18 21 CHAPITRE 2-RENSEIGNEMENTS CONCERNANT L’AUGMENTATION DE CAPITAL 22 2 .1. Renseignements relatifs à l’émission 22 2.1.1. Décision à l’origine de l’augmentation de capital 22 2.1.2. Caractéristiques de l’émission 22 2.1.3. Prix d’émission 22 2.1.4. Droit préférentiel de souscription 23 2.1.5. Période de souscription 23 2.1.6. Souscription publique 24 2.1.7. Etablissements