Article 488 à 514 Du Code Civil

économique international P.22/23 Environnement économique national P.24/25 Marché immobilier P.26/27 Marché bancaire P.28/29 Marchés financiers RAPPORT D’ACTIVITÉ 2014 RAPPORT D’ACTIVITÉ 2014 Sommaire P.50/51 Gestion des risques P.52/53 Services à la clientèle P.54/55 Qualité P.56/57 Système d’information P.58/59 Direction Patrimoine, Achats et Logistique P.60/61 Ressources humaines P.62/65 Communication 5 P.40/41 Banque de l’Entreprise P.42/43 Prestations de service P.44/45 Filiales et participations

225-235 du Code de commerce sur le rapport du Président du Conseil d’administration de la société ALSTOM RFA 208 Intérêt des dirigeants et salariés dans le capital Commissaires aux comptes RFA RAPPORT DE GESTION SUR LES RÉSULTATS FINANCIERS CONSOLIDÉS EXERCICE 2011/12 RFA Faits marquants de l’exercice 2011/12 Commentaires généraux sur l’activité et le résultat 209 219 Conventions et engagements réglementés 218 51 52 56 Prévisions à trois ans (de l’exercice 2012/13 à l’exercice 2014/15)

1.5.3.2 Diversité 1.5.3.3 Conditions de travail et relations sociales 1.5.4 Engagement sociétal 1.5.4.1 Mécénat culturel, sportif et de solidarité 1.5.4.2 Soutien et accompagnement des associations du territoire 1.5.4.3 Microcrédits 1.5.4.4 Soutien à l’entreprenariat 1.5.5 Environnement 1.5.5.1 Financement de la croissance verte 1.5.5.2 Changement climatique 1.5.5.3 Utilisation durable des ressources 1.5.5.4 Pollution et gestion des déchets 1.5.6 Achat et relations fournisseurs 1.5.7 Lutte contre

d’Administration, les comptes de la société mère L’Oréal et des informations complémentaires légales, à la disposition des actionnaires préalablement à l’Assemblée Générale du mardi 26 avril 2005. Profil Depuis sa création, il y a presque un siècle, par l’ingénieur chimiste Eugène Schueller, L’Oréal met sa recherche et son expertise au service d’un métier : la cosmétique. Son ambition est de répondre à la quête de beauté et de bien-être des femmes et des hommes du monde entier. Pour cela, L’Oréal

interne 137 3.5 237 85 105 3.2 3.4 5 4.10 Procédures judiciaires et d’arbitrage 4.11 Changement significatif de la situation financière ou commerciale Rapport des Commissaires aux comptes établi en application de l’article L. 225‑235 du Code de commerce sur le Rapport du Président du Conseil d’administration de la Société 143 Opérations avec des apparentés 144 7 Informations complémentaires 256 263 7.1 Personne responsable du document de référence et du Rapport financier annuel264

algérienne a connu de grands bouleversements : transition économique, ouverture des marchés, accord d’association avec l’Union Européenne, négociations pour l’accession de l’Algérie à l’Organisation Mondiale du Commerce (OMC), adhésion à la zone arabe de libre échange,… etc. Ces événements se traduisent par le passage de notre pays d’une économie dirigée vers une économie de marché. Cette nouvelle dynamique ne pouvait se faire sans la réunion de tous les facteurs propices à la réalisation

primordiale. C’est la raison pour laquelle l’Institut Supérieur de Commerce et d’Administration des Entreprises, ayant la volonté de dispenser un enseignement des plus complets, a inclus dans son cursus de formation des stages en entreprise à effectuer lors de chaque année d’études. Ces stages ciblent bon nombre d’objectifs à savoir : • • • La familiarisation de l’étudiant avec le monde du travail ; La connaissance du processus et des méthodes de travail de l’entreprise ; La mise en pratique des

notamment son article 47, paragraphe 2, et son article 55, vu la proposition de la Commission, vu l'avis du Comité économique et social européen1, après consultation du Comité des régions, statuant conformément à la procédure visée à l'article 251 du traité2, 1 JO C 224 du 30.8.2008, p. 11. 2 Avis du Parlement européen du 22 avril 2009 (non encore paru au Journal officiel) et décision du Conseil du 10 novembre 2009. PE-CONS 3643/6/09 REV 6 2 FR considérant ce qui suit: (1) Il y a lieu d'apporter

population et par l’urbanisation. Cette expansion a eu pour conséquence, selon les observateurs, de consolider l’intégration régionale, et d’accélérer la croissance économique, avec des retombées bénéfiques pour la population : emploi, diversification des marchés et des produits, développement des débouchés pour les marchandises produites et fabriquées dans la région, et disponibilité accrue de vivres (Salinger et Barry, 1996; Morris et Saul, 2000). On a pu dire ainsi que le moteur de la croissance économique

Président de la Gérance et projets de résolutions288 10.2 Rapport du Conseil de Surveillance 306 10.3 Rapports des Commissaires aux Comptes 310 11 TABLES DE CONCORDANCE 315 11.1 Table de concordance du Rapport de Gestion Code de Commerce316 11.2 Table de concordance Responsabilité Sociale, sociétale et Environnementale317 11.3 Table de concordance du Document de Référence 319 129 130 131 133 134 134 195 7.1 Comptes consolidés au 31 décembre 2013