Article 488 à 514 Du Code Civil

| |Introduction | |à l’économie moderne | |

la direction de J. Métrai et P. Sanlaville, 1981. L'homme et l'eau en Méditerranée et au Proche Orient II, sous la direction de J. et F. Métrai, 1982. Habitats fortifiés et organisation de l'espace en Méditerranée médiévale, sous la direction de A. Bazzana, P. Guichard et J.M. Poisson, 1983. Traces d'utilisation sur les outils néolithiques du Proche Orient, sous la direction de M.-C. Cauvin, 1983. La nécropole de Janussan (Bahrain), sous la direction de P. Lombard et J.-F. Salles, 1984. Temples

TRAITÉ RELATIF À L’HARMONISATION DU DROIT DES AFFAIRES EN AFRIQUE Le Conseil des ministres de l’Organisation pour l’Harmonisation en Afrique du Droit des Affaires (OHADA) ; Vu le Traité relatif à l’harmonisation du droit des affaires en Afrique, notamment en ses articles 2, 5 à 12 ; Vu le rapport du Secrétaire permanent et les observations des Etats-parties ; Vu l’avis en date du 22 février 2000 de la Cour Commune de Justice et d’Arbitrage ; Après en avoir délibéré, adopte à l’unanimité des

COMPTES INFORMATIONS FINANCIÈRES SÉLECTIONNÉES FACTEURS DE RISQUE 4.1 4.2 4.3 4.4 4.5 4.6 4.7 4.8 Politique d’identification et de contrôle des risques Risques opérationnels liés aux secteurs d’activité du Groupe Risques opérationnels propres à l’activité et à l’organisation du Groupe Risques juridiques Risques industriels Risques environnementaux Risques de marché Assurance et couverture des risques 3 4 6 6 6 8 9 10 11 12 13 17 SALARIÉS 17.1 Ressources humaines et responsabilité sociale

Principes de technique bancaire 6 0 0l0i0 s p a re e xe m s ve n d u Luc BERNET-ROLLANDE 25 e édition Principes de technique bancaire Principes de technique bancaire Luc BERNET-ROLLANDE 25e édition © Dunod, Paris, 2008 ISBN 978-2-10-054423-3 TABLE DES MATIÈRES INTRODUCTION – LE SYSTÈME BANCAIRE FRANÇAIS 1 Historique 2 Les établissements de crédit 3 Les organes représentatifs 4 Les autorités de tutelle 5 Les circuits de transferts interbancaires 6 Les

AU TRAITÉ RELATIF À L’HARMONISATION DU DROIT DES AFFAIRES EN AFRIQUE Le Conseil des ministres de l’Organisation pour l’Harmonisation en Afrique du Droit des Affaires (OHADA) ; Vu le Traité relatif à l’harmonisation du droit des affaires en Afrique, notamment en ses articles 2, 5 à 12 ; Vu le rapport du Secrétaire permanent et les observations des Etats-parties ; Vu l’avis en date du 22 février 2000 de la Cour Commune de Justice et d’Arbitrage ; Après en avoir délibéré, adopte à l’unanimité des Etats-parties

pays. Outre l’effondrement dû à la crise post électorale en 2002, l’économie n’a de cesse réalisé un accroissement réel positif. Après plusieurs décennies, l’introduction de nouveaux dispositifs législatifs et réglementaires dont la mise œuvre et l’appropriation sont laborieuses, a amené des améliorations et des réformes approfondies dans la gestion des finances publiques. Madagascar se met au défi d’atteindre les Objectifs du Millénaire pour le Développement consistant à la réduction de moitié de la

6 4.1 4.2 4.3 4.4 4.5 4.6 4.7 4.8 6 6 8 9 10 11 12 13 16 2 2 5 Politique d’identification et de contrôle des risques Risques opérationnels liés aux secteurs d’activité du Groupe Risques opérationnels propres à l’activité et à l’organisation du Groupe Risques juridiques Risques industriels Risques environnementaux Risques de marché Assurance et couverture des risques INFORMATIONS SUR LA SOCIÉTÉ 5.1 Histoire et évolution de la Société 5.2 Investissements

S.A. NOTE D’INFORMATION Introduction en Bourse par cession de 30% du capital Offre à prix ferme à 514 dirhams par action Nombres d’actions offertes Montant global de l’opération Période de souscription 270 000 actions 138 780 000 dirhams Du 09 au 16 octobre 2006 Conseiller financier et Coordinateur Global Chef de file du syndicat de placement Membres du syndicat de placement Cette offre s’adresse à l’ensemble des investisseurs de droit marocain et étranger dans les conditions décrites

transparence des marchés des transports maritimes et d’analyser leur évolution. Toutes les corrections concernant le fond ou la forme qui pourraient se révéler nécessaires au vu des observations formulées par les gouvernements figureront dans un rectificatif à paraître ultérieurement. * ** Les cotes des documents de l’Organisation des Nations Unies se composent de lettres majuscules et de chiffres. La simple mention d’une cote dans le texte signifie qu’il s’agit d’un document de l’Organisation. * ** Les appellations