Article 488 à 514 Du Code Civil

Provisions (risques et charges). - Provisions réglementées : Textes particuliers d’origine fiscale. 7. LES EVENEMENTS POSTERIEURS A LA CLOTURE DE L’EXERCICE 8. LES CONTRATS A LONG TERME -1- Jean-Jacques FRIEDRICH Comptabilité approfondie - Master 1 CCA - CASABLANCA Bibliographie Ouvrages de référence : Comptabilité approfondie G. LANGLOIS, M. FRIEDERICH, A. BURLAUD - Editions Foucher Comptabilité approfondie et Révision R. OBERT – Editions Dunod Ouvrages de référence : Mémento

les carrières sportives de haut niveau. Logique étatique ou logique privée. Remerciements En préambule à ce mémoire, je souhaite adresser mes remerciements les plus sincères aux personnes qui m'ont apporté leur aide et qui ont contribué à l'élaboration fructueuse de ce mémoire. Je tiens tout d’abord à remercier Monsieur Thierry Zintz qui, en tant que promoteur, s’est toujours montré à l’écoute et très disponible tout au long de la réalisation de ce travail. Sans ses remarques pertinentes

Le principe de cet aide-mémoire est différent de celui d’un cours de gestion de production. Il s’adresse à des personnes en fonction dans l’entreprise, qui veulent trouver rapidement un résumé ou rappel des points importants par rapport à la tâche qu’elles ont en charge à un instant donné, ou réviser une technique qu’elles ont oubliée. Pour une action particulière, par exemple une commande à un sous-traitant, la personne responsable des approvisionnements n’a pas les mêmes questions au quotidien

protection du marché Chapitre 3 CHAMP D'APPLICATION DU DROIT DE LA CONCURRENCE §6 CHAMP D'APPLICATION MATERIEL, PERSONNEL ET GEOGRAPHIQUE Chapitre 4 LES ENTRAVES A LA CONCURRENCE §7 LES ENTENTES §8 LES POSITIONS DOMINANTES §9 LE CONTROLE DES CONCENTRATIONS Chapitre 5 APPLICATION DU DROIT § 10 DROIT ADMINISTRATIF § 11 DROIT CIVIL * * * * * UNIVERSITE DE FRIBOURG Faculté des Sciences économiques et sociales D. DREYER 2007 (semestre automne) LE DROIT DE LA CONCURRENCE DOCUMENTS DE TRAVAIL

l’année 2009. Compagnie d’Entreprises CFE SA Fondée à Bruxelles le 21 juin 1880 Siège de la société : avenue Herrmann-Debroux 42, 1160 Bruxelles – Belgique Numéro d’entreprise 0400.464.795 RPM Bruxelles Téléphone : +32 2 661 12 11 Téléfax : +32 2 660 77 10 E-mail : info@cfe.be Internet : http://www.cfe.be 1 Édito Comme prévu, le chiffre d’affaires et le résultat, en 2009, du groupe CFE sont en recul par rapport à 2008, année qui avait permis à la société d’atteindre les meilleures performances

DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2013 EGwH:CI6I>DC9JA>Iw:CK>GDCC:B:CI6A:!HD8>6A::IHD8>wI6A:   H:  8DBB:CI6>G:HHJGAÉ:M:G8>8:  wI6IH;>C6C8>:GH   >C;DGB6I>DCHHJGAÉwB:II:JG  6HH:B7Aw:C;DGB6I>DCH8DBEAwB:CI6>G:H SOMMAIRE 1 Présentation du Groupe 3 4 5.1. Comptes consolidés 133 6 5.2. Rapport des Commissaires aux Comptes sur les comptes consolidés 201 5.3. Comptes sociaux de SOCIÉTÉ BIC (normes françaises) 203 5.4. Rapport des Commissaires

d’inspection du travail et services chargés d’inspection du travail ................ 8 II Organismes concourant, avec l'inspection du travail, à l'application du code du travail . 13 II.1 Juridictions prud'homales .......................................................................................... 13 II.2 Organismes participant, avec l'inspection du travail, à la prévention des risques professionnels.................................................................................................

CONsOliDÉs 66 // ÉTaT CONsOliDÉ DEs pRODUiTs ET DEs ChaRGEs COMpTaBilisÉs 67 // aNNExE aUx COMpTEs CONsOliDÉs 68 // RÉsUlTaTs ET siTUaTiON FiNaNCièRE DU GROUpE 16 // aCTiViTÉ DE la sOCiÉTÉ MèRE 24 // FilialEs ET paRTiCipaTiONs 26 // ÉVÉNEMENTs pOsTÉRiEURs à la ClôTURE – ÉVÉNEMENTs RÉCENTs 32 // pERspECTiVEs 33 // COMPTES SOCIAUX 141 RappORT DEs COMMissaiREs aUx COMpTEs sUR lEs COMpTEs aNNUEls 142 // COMpTE DE RÉsUlTaT 143 // BilaN 144 // TaBlEaU DEs FlUx DE TRÉsORERiE 146 // aNNExE aUx COMpTEs

Professeur à l'ISCAE Session Novembre 2007 Mémoire du Cycle d’Expertise Comptable ISCAE SOMMAIRE PRESENTATION DU SUJET INTRODUCTION GENERALE PREMIERE PARTIE : LE CONTEXTE DE L’ELABORATION D’UNE CARTOGRAPHIE DES RISQUES DANS LE SECTEUR DU TRANSPORT MARITIME MAROCAIN INTRODUCTION DE LA PREMIERE PARTIE CHAPITRE 1 : Les spécificités du secteur de transport maritime Marocain Section 1 : Cadre légal du transport maritime Section 2 : Cadre réglementaire national et international A/ Les

Professeur à l'ISCAE Session Novembre 2007 Mémoire du Cycle d’Expertise Comptable ISCAE SOMMAIRE PRESENTATION DU SUJET INTRODUCTION GENERALE PREMIERE PARTIE : LE CONTEXTE DE L’ELABORATION D’UNE CARTOGRAPHIE DES RISQUES DANS LE SECTEUR DU TRANSPORT MARITIME MAROCAIN INTRODUCTION DE LA PREMIERE PARTIE CHAPITRE 1 : Les spécificités du secteur de transport maritime Marocain Section 1 : Cadre légal du transport maritime Section 2 : Cadre réglementaire national et international A/ Les dispositions