Article 39 Adpic

changements à la Banque mondiale . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 38 Encadré : La campagne de la FITBB pour l’inclusion des droits des travailleurs dans les documents de la Banque mondiale relatives à la passation des marchés . . . . . . . 39 Les droits des travailleurs dans les accords commerciaux et d’investissement . 40 Encadré : l’OMC – quelle est-elle? . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 40 Encadré : La débâcle de l’OMC pourrait marquer

voix pour, 2 contre et 4 abstentions. 12. Les paragraphes qui suivent renvoient au texte de cette Déclaration ainsi qu’aux divers documents de synthèse présents sur le site de l’Observatoire (www.droitsculturels.org). Pour un commentaire, article par article, voir : Meyer-Bisch, Patrice ; Bidault, Mylène. 2010. Déclarer les droits culturels. Commentaire de la Déclaration de Fribourg. Zurich/Bruxelles : Schulthess, Éditions Bruylant. - 13 - En outre, la clarification des droits spécifiquement

1997 : une forte tendance à l’« économisation » du politique Modes politiques de penser et d’agir du patronat marocain : la CGEM depuis 1998 En conclusion 83 84 88 90 92 95 96 98 99 Conclusion 101 Bibliographie Ouvrages Articles Documents électroniques 105 105 108 109 Site Internet 110 8 Avant-propos Les réformes économiques prônées par les programmes d’ajustement structurel à partir du milieu des années 1990 au Maghreb et au Proche-Orient ont souvent

p.3 Résumé p.9 Personnes ayant participé à l’étude p.10 Liste des abréviations CAHIER 1 : Les caractéristiques globales du commerce mondial au 21ème siècle p. 11 p. 25 Chapitre 1 : Rétrospective historique des échanges internationaux p. 39 Chapitre 2 : Rétrospective théorique de l’échange international p. 51 Chapitre 3 : Les grandes caractéristiques du commerce international au 21e siècle p. 75 Chapitre 4 : Méthodologie prospective : l’approche scénaristique p. 91 Chapitre 5 : Scénarios

: Atlantic Reporter, Second Series Law Reports, Appeal Cases Annuaire français de droit international affaire ( s ) American Journal of Comparative Law Actualité juridique famille alinéa All England Law Reports Archives de philosophie du droit article Assemblée plénière de la Cour de cassation. Recueil officiel des arrêts du Tribunal fédéral suisse Bulletin des arrêts de la Cour de cassation Bayerisches Oberstes Landesgericht Berichte der deutschen Gesellschaft für Völkerrecht Bundesgerichtshof

concessionnaires et les grossistes. Dans cette liste qui contient 36 Familles de produits, on peut retrouver principalement : - Les bois et dérivés - Cycles et motocycles. - Appareils électriques et électroniques - Articles de librairie - petit outillage domestique - Produits pharmaceutiques - Produits phytosanitaires - Emballages divers - Voitures automobiles neuves etc... Remarque : On peut noter :

Tableau 11.1. Accès à l’eau potable Tableau 11.2. Répartition des entreprises burkinabè dans le secteur de l’eau et de l’assainissement 250 260 "Secteur Privé et développement humain" Préambule XVII LISTE DES ABRÉVIATIONS ET SIGLES ACP ADOP ADPIC ADRK AEP AEP Ziga AEPA AEPS AITB AMA AMOP ANB AO APD APE APIM APIPAC APRCSP APSAB ARTEL ATRC AUE BAD BCEAO BFR BHBF BIC BND BOAD BOO BOT BPE BRS BRVM BSIC C4 CAFP CAPES CARFO CASEM CASPEA CCI CCIA CCIA-BF CE CEA CEDEAO XVIII Afrique Caraïbe Pacifique

diversité faunique du Togo 30 Tableau 7 : Espèces animales extirpées ou en situation précaire au Togo 31 Tableau 8 : Superficies des aires protégées au Togo 44 SIGLES ET ABREVIATIONS ANGE : Agence Nationale de Gestion de l’Environnement ADPIC : Aspect des Droits de Propriété Intellectuelle qui touchent au Commerce AGT : Aménagement et Gestion des Terroirs AVGAP : Association Villageoises pour la Gestion des Aires Protégées CBD : Conservation de la Biodiversité CCEDD : Commission Cantonale

........................ 190 Figure 37 : Composition moyenne des troupeaux observés dans la région de Khénifra.................... 193 Figure 38 : Répartition des acheteurs, par les éleveurs enquêtés, selon la fréquence d'achat ......... 198 Figure 39 : Répartition des marchands de bestiaux selon l’espèce commercialisée. ......................... 209 Figure 40 : Répartition des bouchers selon les espèces commercialisées .......................................... 214 Figure 41 : Evolution annuelle

l’annulation de la dette ? Comment s’est construit le réseau international CADTM ? Quelle est la charte politique du CADTM ? Quels sont les principes du fonctionnement du CADTM ? Annexe : listes de pays -5- Lexique Bibliographie -6- Abréviations ADPIC : Accords sur les Droits de Propriété Intellectuelle relatifs au Commerce AGCS : Accord Général sur le Commerce des Services AID : Association Internationale de Développement (groupe Banque mondiale) AITEC : Association internationale de techniciens