Article 38 Code Cima

BCT Caisse des dépôts et consignations (France) DMF CDG Direction de la microfinance (au sein d’un ministère) BCC Banque centrale de Tunisie BDC Banque de développement des Comores BDE Banque d’escompte (France) 16 Code monétaire et financier DAV Dépôts à vue Caisse des dépôts et de gestion (Maroc) CDVM EFP Établissement financier de paiement Conseil déontologique des valeurs mobilières (Maroc) ● Abréviations et Sigles EME MAEE RIA

................ 23 AG Tableau:2 : Synthèse des points de vue d'auteurs sur le processus de rédaction d'un manuel de procédures ...................................................................................................................... 38 E U EQ TH O LI IB -B Anatole SAMANDOULOUGOU, MPCGF 2, 2-m. promotion, CESAG iv Elaboration des procédures liées au cycle de la trésorerie de Nsia Sénégal LISTE DES ANNEXES Annexe 1 : Questionnaire de contrôle interne .....................

du marché du travail est essentiel au développement de l’emploi productif (chapitre 6). Pour réussir, les réformes doivent veiller à atteindre le point d’équilibre entre les intérêts des différents acteurs, employeurs et travailleurs : révision du code du travail et formalisation du secteur informel, réduction des coûts du travail et promotion de la formation professionnelle, amélioration de la réglementation du travail et renforcement des capacités de l’inspection du travail, etc. Deux secteurs

collective. Les personnes qui s’en serviraient pour d’autres usages, qui en feraient une reproduction intégrale ou partielle, une traduction sans le consentement du Cned, s’exposeraient à des poursuites judiciaires et aux sanctions pénales prévues par le Code de la propriété intellectuelle. Les reproductions par reprographie de livres et de périodiques protégés contenues dans cet ouvrage sont effectuées par le Cned avec l’autorisation du Centre français d’exploitation du droit de copie (20, rue des Grands

limiter à citer certains événements de base illustrant la vie de H.M : Dates Evènements 1972 Les gouvernements marocain et algérien décident de construire une cimenterie à Oujda, sous le nom de la Cimenterie Maghrébine (CIMA). Son capital social est de 75 millions de dirhams. Le projet CIMA fut mis en veilleuse et placé sous administration provisoire à cause du retrait algérien de l'opération en 1975. 1976 L’Office du Développement Industriel  crée Les Ciments de l’Oriental ou CIOR. 1978 Construction de

SGI (Sté de gestion d’Intermédiation); SOGECA ; SOBECA ; STOCA 3.3 Personne n’ayant pas la qualité de banques ou d’établissements financiers (Art 6) - Entreprises d’assurances (statut spécial, voir Code CIMA) - Organismes de retraite - Notaires - Agents de change Nous allons examiner la réglementation en deux sections : • organisation de la profession bancaire • contrôle

dans cette direction une grande part du chemin. Les télégrammes incessamment échangés entre tous les pays du monde sont rédigés en un style concis, rapide, logique, facile à comprendre de tous, suivant un répertoire de mots convenus d'avance. Les articles, qui développent ces dépêches brèves en subissent forcément l'influence et d'ailleurs ne sont point rédigés pour la plupart avec le grand souci de la beauté littéraire : ce ne sont d'ordinaire que de pures amplifications dont l'écriture s'éloigne

de 74 EMF, Pointe-Noire compte 14, contre 37 pour Brazzaville et 23 pour les autres départements. 2.13.2. Les assurances : Le Congo a ratifié le traité instituant l’organisation intégrée de l’industrie des assurances dans les Etats africains. Le code CIMA (Conférence interafricaine des marchés d’assurance) entré en vigueur depuis février 1995 est celui qui régie l’organisation du des acteurs du secteur (assureurs et courtiers). Le Congo dispose de 3 sociétés d’assurance, à savoir : o L’Assurance et

65 10 / flautat@cotemagazine.com Abonnements : abonnement@cotemagazine.com LES ÉDITIONS COTE Société Anonyme au capital de 500 000 € / Siège social : Cap Var, Bât. D2, Av. G. Guynemer, 06700 Saint-Laurent-du-Var / Tél. 04 92 12 65 00 / Fax 04 93 14 38 10 cote@cotemagazine.com - www.cotemagazine.com COTE LA REVUE D’AZUR Directrice commerciale : Catherine Sarachmann / 04 92 12 65 06 c.sarachmann@cotemagazine.com COTE MARSEILLE PROVENCE Directrice : Dominique Juan / 04 91 71 86 42 d.juan@cotemagazine

Résister et Agir Pour la défense de nos identités, invitée à la tribune pour y évoquer les poursuites engagées à son encontre par trois anticolonialistes forcenés, Meddhi Lallaoui, Olivier Lecour Grandmaison et René Vautier, à la suite d’un de ses articles, et le procès en appel qui s’en est suivi le 18 novembre, etc. Parmi les nombreux confrères journalistes et écrivains présents, on reconnaissait aussi l’équipe du cher et feu Libre Journal de la France Courtoise avec Danièle de Beketch, Patrick Gofman