Arret 4 Novembre 2010

Gestion et A l’Environnement E ADAGE 35 Pôle Inpact 17 rue du bas village CS 37725 35577 Cesson Sévigné Cédex 02.99.77.09.56 www.adage35.org Compte-rendu des formations sur l’utilisation des huiles essentielles Intervenant : Michel Derval Novembre 2010 Groupes de Vitré, Fougères, La Guerche, Combourg et Bain Rédigé par Mathilde Pendant ces formations, une nouvelle approche a été mise en place, avec des nouvelles huiles. Les huiles à utiliser ont été choisies pour : - leurs propriétés intrinsèques

occasionnellement et bénévolement une activité relevant normalement des activités des SP. Ex : Une personne qui sauve une personne de la noyade. Il aura le droit de se faire réparer. L’arrêt de principe de cette théorie est un arrêt d’assemblée du CE, 22 Novembre 1946, Commune de Saint Priest la plaine. Pour que cette théorie s’applique, il faut réunir des conditions cumulatives. – Tout d’abord, l’intervention du collaborateur doit être justifiée, ce sera le cas lorsqu’il sera intervenu

agents qui collectent les déchets -Protéger l’environnement 3 DEUX TYPES DE DECHETS D’ACTIVITES DE SOINS 4 » DASRI Définition: Les déchets d’activités de soins sont « les déchets issus des activités de diagnostic, de suivi et de traitement préventif, curatif ou palliatif, dans les domaines de la médecine humaine et vétérinaire » Décret n°97-1048 du 6 novembre 1997 5 » DASRI Ce sont les déchets issus des activités de médecine humaines et vétérinaire qui présentes: UN

n° 2009-1393 du 11 novembre 2009 relatif aux missions et à l'organisation de l'administration centrale du ministère de la Culture et de la Communication, s'est poursuivie au premier semestre 2010 au niveau déconcentré, c'est-à-dire dans chaque région, à l'occasion du décret n° 2010-633 du 8 juin 2010 relatif à l'organisation et aux missions des directions régionales des affaires culturelles. Une nouvelle organisation administrative Précisément, selon l'article premier du décret du 8 juin 2010, « dans chaque

présidentielle ivoirienne de 2010 | | | 2000 | | 2015 | | | | Alassane Ouattara | Laurent Gbagbo | RDR | FPI | | | | | Résultats du 2nd tour | 2 483 164 voix | 2 107 055 voix | 54,10 % | 45,90 % | | | Président sortant Laurent Gbagbo | | Président élu Alassane Ouattara | | | | modifier  | ------------------------------------------------- Élection présidentielle ivoirienne de 2010 L'élection présidentielle ivoirienne de 2010, deuxième élection présidentielle

 Séance numéro 4 : les contrats spéciaux Sujet : commentaire d'arrêt Cas. Soc. 30 novembre 2010 Par un arrêt datant du 30 novembre 2010 la chambre sociale de la Cour de cassation rappelle les conditions à vérifier lors d'une succession de contrats à durée déterminée d'usage. En l'espèce, quatre salariées engagées sous plusieurs contrats à durée déterminée en qualité de formatrices ont saisit le juge d'une demande de requalification

2001 : (les successions s’ouvrent pas la mort, au denier domicile du défunt). Par ailleurs, dans un arrêt de la première chambre civile de la cour de cassation du 18 mars 1968, cette dernière dispose que : « l’obligation au rapport successoral et ses modalités étant principalement d’ordre contractuel, ce rapport est régi par la loi en vigueur du moment de la libéralité ; confirmé par un arrêt du 14 décembre 1971 ». Pasdebol est décède le 31 mars 2003 ; c'est-à-dire avant l’entrée en vigueur de

Ministres, le Sénat et, à nouveau, par le Conseil des Ministres après habilitation du Gouvernement par le Parlement à prendre le texte instituant la TVA par Ordonnance-loi.    Ainsi, il est sans conteste d’affirmer que l’Ordonnance-loi No 10/001 du 20 août 2010 portant institution de la TVA, signée par le Président de la République semble être le fruit de l’implication des partenaires en la matière.  Il sied donc d’en étudier  les buts, les contenus théorique et pratique ainsi que les potentielles zones d’ombre

Textes officiels relatifs au travail social et à l'AMP Arrêté du 4 juillet 2007 modifiant des Arrêtés relaifs à l'organisation de certains diplômes du travail social et de la santé   Arrêté du 11 avril 2006 relatif au diplôme d'Etat d'aide médico-psychologique     Décret n°2006-255 du 2 mars 2006 instituant le diplôme d'Etat d'aide médico psychologique        Arrêté du 24 novembre 2005 fixant le cahier des charges relatif à l'agrément « qualité prévu au premier alinéa de l'article

Piraterie autour de la Corne de l'Afrique Aller à : Navigation, rechercher Pour l'opération militaire de l'OTAN, voir Opération Ocean Shield. Pirates à bord du navire de pêche chinois Tianyu N° 8 le 17 novembre 2008, l'équipage étant gardé en otage à l'avant du bateau. La piraterie autour de la corne de l'Afrique est une menace pour le transport maritime international avant le début de la guerre civile en Somalie au début des années 19901. Depuis 2005 de nombreuses organisations internationales