Arret 301 24 Février 2005

La nature juridique de la garantie autonome...................................p 18 Chapitre 1 : Le champ d'application de la garantie autonome..................p 18 Chapitre 2 : Les caractéristiques de la garantie autonome........................p 24 Titre II : Le régime juridique de la garantie autonome ...............................p 34 Chapitre I : Les conditions de validité de la garantie autonome ................p 35 Chapitre II : Etendue de la garantie autonome........................

1 Documents à fournir par l'entreprise : 10.2 Prescriptions diverses : 10.3 Réservations dans les structures : 10.4 Normes et règlements : 10.5 Choix et qualité des matériaux : 10.6 Conformité aux normes de la robinetterie : 10.7 Décrets et arrêtés : 10.8 Contrôles : 10.9 Finitions et protections : 10.10 calacul des réseaux EF et EC : 10.11 Calcul des réseaux EU, EV : 10.12 Dossier conforme à l'exécution : 6 6 6 6 7 7 7 8 8 8 9 10 10 11 PLOMBERIE SANITAIRE : 11.1 Alimentation

COMPETENCES ET DES RESSOURCES DE L’ETAT AUX COLLECTIVITES TERRITORIALES 23 4.1.6. LA PARTICIPATION DES CITOYENS AUX ELECTIONS 23 4.2. MAIS LES DIFFICULTÉS SONT ENCORE NOMBREUSES 24 4.2.1. LA NON VIABILITE FINANCIERE D’UN GRAND NOMBRE DE PETITES COMMUNES 24 4.2.2. LA PERSISTANCE DES CONTESTATIONS LIEES A LA REORGANISATION TERRITORIALE 24 4.2.3. LA FAIBLE IMPLICATION DES COMMUNAUTES DANS LE FONCTIONNEMENT (LA MARCHE QUOTIDIENNE) DES COLLECTIVITES 25 4.2.4. LE MODE D’ELECTION DES MAIRES ET DES PRESIDENTS DES

à 279 280 à 282 283 à 289 290 à 295 296 à 297 Chapitre II Contribution des licences Section I Section II Section III Personnes imposables Détermination de la contribution des licences Assiette, recouvrement et obligations 300 301 à 303 304 Chapitre III Taxe d’habitation Section I Section II Section III Section IV Section V Propriétés imposables Personnes imposables Liquidation de la taxe Exemption Recouvrement de la taxe 305 306 307 308 309 Chapitre

Bertoncini a publié plusieurs ouvrages d’analyse politique de la construction européenne : un essai consacré à la démocratisation de l’UE (Europe : le temps des fils fondateurs, Michalon, 2005) et trois notes de la Fondation Schuman consacrées à l’influence française au Parlement européen (2004), à la Constitution européenne (2005) et aux Elections européennes (2009). Il a travaillé sur les enjeux économiques et financiers européens, en publiant notamment un ouvrage sur la Stratégie de Lisbonne (CAS-Fondation

.................................................................................. 18 VII. Cotation en bourse........................................................................................................................................... 24 VIII.Syndicat de placement..................................................................................................................................... 26 IX. Modalités de souscription........................................................

Environnement économique en 2009 8 10 12 14 16 18 la BMCI en 2009 p.22 Principaux indicateurs d’activité et de résultats Activités commerciales Activités des filiales spécialisées Des moyens à la hauteur des ambitions 2009, une année riche en innovations 24 26 29 32 36 Réseau d’agences BMCI Retrouvez tous les contacts des 257 agences BMCI sur notre site internet www.bmci.ma et localisez sur une carte l’agence de votre choix grâce au service de géolocalisation disponible dans la rubrique « nos agences

mais également un enjeu économique décisif en raison du nombre de jours de travail perdus du fait des accidents du travail. Tableau 1.1 – Année 2009 : accidents du travail et journées de travail perdues Nombre de salariés Nombre d’accidents avec arrêt Nombre d’accidents avec incapacité permanente (hors décès) Nombre de décès Nombre de journées de travail perdues par incapacité temporaire 18 458 838 652 269 44 037 543 36 743 331 Résultats concernant l’ensemble des neuf branches d’activités. Source

jour et texte des résolutions 1 LE MESSAGE DU PRÉSIDENT 3 Mesdames, Messieurs, Chers Actionnaires, Le chiffre d’affaires consolidé enregistre une progression de 3,8 % et atteint 99,75 millions d’euros. Le dernier trimestre de l’exercice (février, mars et avril) a été pénalisé par l’attentisme lié aux élections, pendant cette période le chiffre d’affaires a baissé de 2,4 %. Globalement nous avons traité 1,16 milliard d’objets (+2,9 %). Notre filiale Dinexis a connu des difficultés importantes

GLOBAL DE L’EMISSION : 400 000 000 DH TAUX NOMINAL : 4,92% TAUX ACTUARIEL BRUT : entre 4,77% et 5,07% PRIX DE SOUSCRIPTION : entre 99,35% et 100,65% de la Valeur Nominale MATURITE DE L’EMPRUNT : 5 ans Période de souscription : du 7 au 9 septembre 2005 Emission réservée aux OPCVM et investisseurs institutionnels de droit marocain Organisme conseil Organisme centralisateur et Chef de File du syndicat de placement Co-Chef de File du syndicat de placement VISA DU CONSEIL DEONTOLOGIQUE