Alleu

les seigneurs pour s'enrichir. Grande diversité des situations, avec un modèle qui s'impose aux 5e et 11eme siècle, organisé autour des tenures (serf, vilains) de la réserve seigneuriale (esclaves et corvées), des terres commune ou communaux, et des alleus (petites propriétés paysannes indépendantes sous la protection d'un seigneur). Modèle d'openfield. Le système de l'open field est une innovations organisationnelle. Il permet d'utiliser les communs de manière efficace, d'échanger, de chercher des

censives, concession de terre moyennant le payement de cens en échange, elles peuvent être faites à des personnes qui ne sont pas serfs. Par contre elles sont héréditaires ou vendables, on doit alors payer un droit de mutation. Les terres libres (alleux) connaissent une très forte diminution. B – Les vassaux et les tenures nobles Élite société féodale : chevaliers. Elle s'ordonne autour de lien féodo-vassalique qui se décompose en un lien foncier et personnel. « Féodo « qui vient de fief, terre

trouver dans la loi salique (époque mérovingienne) L’un des titres de cette loi est « les alleux » qui sont des terres libres sans seigneurs. Ce sont des terres acquises en pleine propriété par celui qui la détient ; il ne la pas obtenu par un quelconque bénéfice. Pour que ces terres restent dans le patrimoine de la famille, la loi salique a imposé que les femmes ne puissent pas recevoir en succession ces alleux car du point de vue du droit matrimonial et patrimonial de la famille de l’époque, une femme

mais vont parfois aussi et souvent agresser physiquement la population civile qui n’a rien à voir avec le conflit. Les seigneurs vont pouvoir mettre en place le pouvoir seigneurial. Il y avait à cette époque quelques propriétaires => les alleux. Certain proprio libre, dans le nord de la France, avait certains étendus. Ces proprio avait pouvoir de juridiction. La propriété n’a pas disparu à cette époque, moins présente dans le nord de la France. Dans le sud ouest les petits proprios sont

tous les seigneurs en demande ils vont prêter plusieurs serments liges → mais priorité plus vraiment de sens Progressivement les princes vont s’enrichir grâce à des politiques plutôt malignes et habiles. Les seigneurs qui tenaient leur pouvoir en alleu (de manière libre, en pleine propriété) au cours du XI, XII seront contraint de venir reconnaître qu’ils n’en sont pas propriétaires mais qu’ils les détiennent en fief du Prince. b. Chaînes hiérarchiques de relations féodo-vassaliques

entrer en vasselage (in vassicatum) ce n’est pas une obligation absolue. Résultat de cette mesure certains hommes libres ont continués à vivre tranquillement sur leurs terres. Et comme ils ne dépendent de personne, on précise que leur terre est un alleux : qui est une terre libre en pleine propriété. Par contre la plupart des hommes libres ce sont recommandés à un seigneur. Si ce n’est pas une obligation pour la population le roi va obliger tous les seigneurs à devenir ses vassaux et donc il devient

nation Chapitre V. Comment les maires obtinrent le commandement des années Chapitre VI. Seconde époque de l'abaissement des rois de la première race Chapitre VII. Des grands offices et des fiefs sous les maires du palais Chapitre VIII. Comment les alleus furent changés en fiefs Chapitre IX. Comment les biens ecclésiastiques furent convertis en fiefs Chapitre X. Richesses du clergé Chapitre XI. État de l'Europe du temps de Charles Martel Chapitre XII. Établissement des dîmes Chapitre XIII. Des élections

fin à la faida en rendant la composition obligatoire à travers le recours à la justice publique dans le cadre d'un tribunal du droit commun, le Mallus. La loi des francs salien comporte un titre relatif aux alleux qui sont les terres des ancêtres et le paragraphe qui concerne les alleux interdit aux femmes de succéder à ces terres. Ce paragraphe va être utilisé plus tard par les juristes au XIV°, pour justifier l'exclusion des femmes de la couronne de France. La loi salique va devenir dans

solution de recours :si on trouve que le juge n'a pas bien fait son travail, qu'il n'a pas bien appliqué la règle de dr en de bonnes conditions=défaut de forme(=mauvaise application de la procédure). On est pas obligé de passer par l'appel, on peut alleur en caassation. La cassation= plus haute juridiction de la Fr, mais elle est le juge de la forme. Instance = procédure engagée dvt une juridiction, c'est la suite d'acte et de délai qui se déroule depuis la demande introductrice d'instance jusqu'au

l'Antiquité. ------------------------------------------------- L'Auvergne féodale[modifier] Au viie siècle, l'Auvergne est disputée entre Francs et Aquitains. Conquise par les Carolingiens, elle est intégrée un temps au royaume d'Aquitaine, sauf un alleu formant le comté d'Aurillac qui est donné au père de Géraud d'Aurillac et qui ne relèvera plus du comté d'Auvergne, mais directement du roi. Les comtes d'Auvergne, les Guilhemides vont lentement acquérir leur autonomie. Au xe siècle, l'Auvergne fait