Alleu

entirement. La plupart des seigneurs sont pris dans les relations fodales, mais certains parviennent nanmoins tenir leur seigneurie de manire indpendante. On parle alors dalleux pour dfinir ces seigneuries indpendantes, le propritaire tait lalleutier alleux souverains. Certains de ces hommes ne sont pas eux-mmes des seigneurs justiciers, ils sont simplement vassaux, et ne participent donc pas lexistence de ce pouvoir seigneurial. Ces liens permettent une certaine cohrence, certaines formes de pouvoir

remunératoriat », un homme libre a une terre insuffisante pour subsister, il la donne à un grand propriétaire qui la lui restitue en précaire et souvent le maitre ajoute une surface de terre dans cette précaire (cf moyen-âge ce qu’on appel la reprise d’un alleu en fief). Paragraphe 2 : les ecclésiastiques A. le réglum francorum chrétien a. continuité de l’époque romaine En 380, l’édit de thessalonie. Au 5ème siècle, la gaule romain est réputé chrétienne malgré la survie de culte païen. Mais la conversion

s’appelle le mallus, tribunal composé de l’ensemble des hommes libres de la tribu et qui va juger. Enfin, la loi salique contient également des notions de droit des biens, et notamment en matière de succession des terres, elle maintient le titre les alleux, auquel les femmes ne pouvaient pas succéder. A la fin du 14e siècle, on va ressortir ce passage de la loi salique pour régler le problème de succession, pour éviter que le trône de France tombe entre les mains d’un anglais. On va dire que comme le

même bien par plusieurs titulaires ( vassal, seigneur direct, suzerain et enfin le roi au sommet de la pyramide féodo-vassalique qui seul, disposerait d' une sorte de droit imminent ). Lors du moyen âge européen, seul l'alleutier - titulaire d'un alleu -, apparaît comme le lointain successeur du propriétaire romain et dispose du dominium sur sa terre24 • • 1. 24 Sur ces questions « épineuses >> voir les développements lumineux de J.-Ph. LEVY et A. CASTALDO, Histoire du droit civil, Dalloz, 2002

medievale, l’adage disait: “pas de terre sans Seigneur”, tout les hbts vivant sur les terres d’un Seigneur ne peuvent être propriétaire mais sont tenanciers d’une terre. Les exeptions se trouvent dans le Sud ou les terres sont libres, ce sont les “alleux”. `` Les roturiers dependent donc completement du Seigneur et doivent de ce fait des journées de corvées par an en echange des services du Seigneur, ce qui est très contraignant pour leurs activitées privées. Travaux-labours-faire le guet-battre

c'est une sanction spirituelle. Le seigneur laisé récupère le fief et le vassal perd son rôle de vassal. C'est la commise. B) La fief : la tenure noble La tenure c'est le mot juridique pour une terre qu'on ne possède pas entièrement. Un alleu c'est l'inverse, une terre en pleine propriété. Les effets juridiques sur le vassal ont évolué, ils n'ont cessé de progresser entre le 10eme et le 12eme. Il passe d'un simple usufruit à la conquète presque complète de l'abusus. La saisine c'est

est une tenure même si il existe des terres qui restent en dehors de ce type d'organisation. Les terres situées hors de l’influence féodale sont surtout dans le sud de la France ou l’influence du droit romain est plus marquée. On les appelle les alleux. C’est une terre possédée en propriété complète. Elle ne dépend d’aucun seigneur et celui qui exploite cette terre n’a pas à payer la moindre redevance seigneuriale. Parmi les tenures, on retiendra les tenures nobles et les tenures roturières en

faida, en rendant la conciliation entre deux individus obligatoire, à travers le recours à la justice publique, dans le cadre d’un tribunal de droits commun, que l’on appelle le Mallus. La loi salique contient un autre titre qui est relatif aux alleux, qui sont les terres des ancêtres. La loi salique joue un grand rôle dans l’histoire de France et permet d’exclure les femmes de la couronne de France. Les femmes, dans cette société, sont interdites de succession à la terre des ancêtres, c’est le

péri-urbaine permet de réduire la pression sur le front pionnier forestier et, de ce fait la dégradation forestière... Elle permet aussi de réduire la pollution dans les villes. MARGIOTTA, 1997, 94-95 A.5. A.6. A.7. C Agroforesterie Agro-pastoral Alleu C.1. Culture : C.1.1. Culture commerciale : C.1.2. Culture de décrue : Manuel du foncier : V. Les modes de régulation foncière extra et para-étatiques : de la coutume aux pratiques foncières locales métissées __________________________________________________

sortes de dynasties de titulaires de certaines honores (cela existait déjà à l’époque mérovingienne). Il n’en demeure pas moins que l’on continue à faire une différence fondamentale entre le bénéfice et l’honor, essentiellement révocables, et les alleux, ou biens héréditaires que possèdent les familles. Que cette distinction s’altérât, ou que le fisc royal en vînt à s’appauvrir, du fait de l’arrêt des conquêtes, et l’équilibre ainsi instauré pouvait se trouver gravement mis en cause.