Alleu

les tribus aborigènes ont une conception de la terre bien à eux. Il leur est interdit de creuser la Terre car chaque parcelle appartient aux anciens, leur ancêtre sont enterrés et donc creuser la Terre reviens pour eux à violer la tombe de leur alleux. Ils sont donc cueilleur et pas agriculteur. Cependant, maintenant l'Australie à découvert des ressources naturel sous le territoire donné aux aborigènes Ainsi il y a une séparation net entre la sphère géographique et la sphère politique. Du faite

suivante : « le roi ne tient de nul sauf de Dieu et de lui ». Cela signifie que l'on franchit encore une étape. Le roi tient son pouvoir de Dieu directement. Idée que le royaume n'est pas une tenure (bien qui est dans la mouvance d'un autre fief) mais un alleu (bien héréditaire non lié à un autre fief). 2 conséquences : → Le roi est indépendant de l'empereur : souveraineté externe. → Le roi dispose dans son royaume des droits qui étaient ceux de l'empereur. Il aura donc le monopole de la puissance publique

villes surtout) * Les provinces Le privilège suprême à cette époque est d’être extradé d’impôt ou d’en avoir le moins possible. Les gens tente par ailleurs d’obtenir se privilège en se basant sur la reconnaissance d’un acte accompli par leurs alleux (service rendu à la guerre, aide pour la communauté etc.) La taille est l’import le plus important de l’époque mais le clergé, les nobles et les grandes provinces l’évitent. C’est pourquoi les paysans doivent payer beaucoup d’impôt. Dans les

vont devenir sécularisés (aux mains des seigneurs laïcs), mais l’église a considéré qu’ils devaient être restitués : les biens concédés ne le sont qu’à titre d’usufruit (donc viagers). Ces deux droits de propriété en concurrence sont la tenure (≠ alleu, libre de toute propriété). La propriété a été la seule chose règlementée avant la révolution. Lien entre bénéfice et vassalité : apparaît autour du 9è siècle. Le roi donne des bénéfices pour se faire plus de fidèles parmi les vassaux, ce qui va s’étendre

terre. Il existe à coté de ces tenures, d’autre terre les alleux, c’est une terre que l’on possède en toute propriété , ce n’est donc pas une concession. Cette conception de la propriété est la conception du droit romain. Quand on était propriétaire à Rome, « usus fructus abusus » le droit d’user de la terre, le droit d’en percevoir les fruits, et le droit d’en abuser, cad de la détruire en la vendant ou en la détruisant complètement. Donc un alleu c‘est ça, avec a sa tête un alleutier n’a pas prêter

nos missi enquêtent diligemment et fassent inscrire dans leur circonscription ce que chacun a reçu en bénéfice et combien il y a d’homme attachés sur chaque bénéfice. « 6. Comment ces bénéfices sont entretenus, qui acquiert ou améliore son propre alleu (aux dépens) du bénéfice. « 7. Nous voulons que ne soient pas seulement les bénéfices des évêques, abbés, abbesses et de nos comtes et vassaux, mais également ceux de notre fisc qui soient décrits, afin que nous puissions savoir combien nous en avons

qui a permis de donner son nom à ce genre de tenure, on parlera de censives ; ▪ la tenure noble, c’est le fief ; dans ce cas, l’exploitant de la terre doit au seigneur féodal les services prévus au contrat féodal. Ainsi, entre les alleux de moins en moins nombreux et les tenures, tout le territoire du royaume est ainsi réparti. Ce territoire morcelé emporte deux conséquences : - le roi, dont le domaine est extrêmement restreint (l’actuelle Ile de France), apparaît comme un seigneur

par ce qu’on appelle l’enchatellement. A partir du 10ème siècle, des châteaux vont s’ériger un peu partout et montrer la limite entre les différentes seigneuries. 2/ L’exception des francs-alleux Rares sont les personnes qui sont restées indépendantes vis-à-vis des seigneurs, on les appelle les francs-alleux. Leurs possessions sont libres de toute emprise seigneuriale, il ne paye pas d’impôts mais en revanche sont soumis à la justice du seigneur. A la fin du 13ème siècle, un adage « nulle terre

mon vassal » => complication (suzerain : pas d’autorité sur arrière vassaux. * 1214 : bataille de Bouvines : victoire de la royauté française sur la haute féodalité 95 % des fiefs vont être des concessions de terre : alleux (terres libres) ou seigneurerie (domaine foncier et les droits qui vont avec la seigneurerie économique, militaire, fiscal, judiciaire). Section 3 : La reconstruction et l’essor du pouvoir royale : X. Légitimité et hérédité (rétablissement

la succession au male, puisque cette transmission masculine du patrimoine permet d’éviter de disloquer le patrimoine par le biais des filles qui en emmenant une dote amputerait la famille. Le titre 59 de la loi salique, d’ Alode, des alleux, il expose que les alleux, la terre des ancêtres ne sera pas transmise aux filles et c’est ce titre qui va être réutilisé au 15ème siècle, pour permettre d’exclure les femmes à la succession au trône de France. A côté de cette loi salique, après 507, les Francs