Alleu

(héritage) un droit (impôt, taxe). Ces droits étaient à hauteur d'1/12 en Normandie. Ce droit de mutation est un ancêtre de l'impôt foncier (état propriétaire du sol) et du droit de mutation actuel. Seigneur = droit éminent, paysans = droit utile. Alleux = terre franches, propriétaire d'un terrain sans jamais rien payer à l'état, libre de tout droit. L'ancien système de propriété est très différente du notre, sur le notre la propriété est exclusive, ce que l'on appel le système Romain, Art 544 du

empreinte écologique. Que pèse écologiquement en terme spatial la part de chaque individu, chaque pays ? On observer les ressources d’un côté et les déchets de l’autre. C’est ce qu’on appelle l’écosphère. Pour critiquer l’économie formel (de nos alleux) et on va la re-encastré dans le monde réel en prenant compte l’énergie qui font tourner la terre et les exutoires de déchets. On mesure comme une ile terrestre, la part que chacun de nous consommant en construisant, en utilisant des voitures… Comment

= mode d’exploitation du sol faite par un précariste. Le précariste payait au propriétaire une redevance en général c’était limité à 5 ans) On trouve aussi l’ancienne tenue servile. Et puis le serf a été affranchi et il a conservé sa terre. Les alleux (propriété) : qui sont des terres libres. Les seigneurs pouvaient transformer l’alleux en tenure roturière. A la différence du fief les tenures roturières ne sont tenues à aucune obligation militaire. On remarque un certain caractère féodal car

moyen de récupéré l'indu. La sanction la plus indiqué est la convictio qui est une action unilatéral de droit stricte. Elle correspond bien a la situations pressente, ou le solvins est le seul créancier de la chose qu'il s'est défait sans cause. Par alleur la convictio est une action abstraite si bien qu'il n'est pas nécessaire d'indiqué la cause de l'obligation dans la formul du preteur. Ici la convictio presente certaine limite car elle ne permet que de reclamé un certuml c'est a dire une somme d'argent

essaie de généraliser le système en invitant tous les hommes libres à entrer en vasselage. Ce n’est pas une obligation absolue. Le résultat de cette mesure : * Certains hommes libres ont continué à vivre tranquillement sur leurs terres, leurs alleux qui sont des terres libres en pleine propriété. * D’autres hommes libres se sont recommandés à un seigneur qu’ils ont choisi. Le roi va obliger tous les seigneurs à devenir ses vassaux et donc le roi devient le seigneur des seigneurs du royaume

Rente constituée = le La tenure servile = Elle est confiée à un serf. Les Terre libre. Deux types d’alleux : justiciers/ simples Justiciers= cérémonie indépendante, le maître allodial conserve et exerce le pouvoir de banc. Simples = Les alleux sont des exceptions, ils sont de plus en plus difficiles à maintenir et sont concurrencés par 2 types d’institutions = précaire et du fief de reprise. Autorité publique éclatée au bénéice de nouveaux centres de pouvoirs, constitués autour de ces

des terre est soumise à cette distinction. L'exception : l'alleux Certains biens ne relèvent pas de l'emprise féodale, ils n'ont pas été concédé. Ces biens restent sous la propriété entière de leur titulaire, c'est ce que l'on appelle les alleux ( du latin alléodium, c'est à dire l'héritage). L'alleux s'oppose au tenure ( que l'on tient du seigneur ). Quand la terre appartient à L'Église, on l'appelle l'aumône ou la franche aumône. Ces terres libres se trouvent surtout au Sud de la France

les terre concédé en fief peuvent avoir une autre origine. Cette période étant une période d’insécurité certain propriétaire possédant des alleux qui sont a la recherche d’une protection vont chercher a devenir vassaux et pour cela ils vont réaliser l’opération suivante. Ils vont aller voir un seigneurs et ils vont offrir leur terre a ce seigneur, leur alleux mais le seigneur en contrepartie fait de leur vassaux et leur rend, leur rétrocède leur terre en fief. On parle de fief de reprise. Le fief

Les historiens nous disent que les alleux*(4 5 ) tendaient à disparaître dans le Nord, tandis qu'ils se multipliaient dans le Midi et on pense que cette circonstance développe en même temps un esprit particulier. Un esprit libre et indépendant. Il y a un autre fait qui distingue la féodalité française de la féodalité occitane. Dans les pays situés au nord de la Loire la règle générale était: "Nulle terre sans seigneur", tandis que dans la région où le franc-alleu était de droit naturel, la règle opposée

maitrisé par la ligné de Clovis, donc la dévolution de la couronne se fait sur le principe du partage imposé par la loi salique et qui oblige un partage alleux (= terre possédée par une famille) entre les seuls héritiers mal. Le terme de regnum désignait le territoire dans lequel le pouvoir royale s’exerçait, il était également assimilé a un alleux et donc était considéré comme faisant parti du patrimoine privé de la dynastie royale. En 511 il y a partage entre les 4 héritier mal. A la mort de Clovis