Hans kelsen

744 mots 3 pages
Théories de droit public [modifier]
Normativisme et pyramide des normes [modifier]

Hans Kelsen est le fondateur de l'école normativiste et à l'origine de la théorie dite de la pyramide des normes. Cette théorie vise à donner une base objective et laïque à l'ordonnancement des différentes sources du droit, assurant ainsi une explication rationnelle au principe de hiérarchie des normes. Le principe fondamental de cette théorie s'appuie sur l'idée de conformité. Ainsi, la norme inférieure valide ne peut être contraire à la norme qui lui est immédiatement supérieure. Si tel est le cas, un contentieux pourra aboutir à l' « annulation » ou la « correction » de la norme inférieure contraire invalide.

Cette considération théorique a permis d'expliquer et de favoriser l'émergence du contrôle de constitutionnalité dans les pays occidentaux dans lesquels cette pratique était inconnue, notamment en Europe. Les États-unis pratiquaient ce type de contrôle depuis le début du XIXe siècle (voir Marbury v. Madison).

Au sommet de la pyramide, l'auteur place une norme hypothétique fondamentale, qu'il désigne par Grundnorm. Cette dernière assure la cohérence de l'ensemble au prix néanmoins d'un recours à une fiction juridique. Le caractère hypothétique de cette norme a fait dire à ses détracteurs que l'auteur n'avait pas pu se détacher des postulats du droit naturel selon lesquels la légitimité du droit découle de la divinité ou de la Nature elle-même.

Conscient de ces critiques, Kelsen a procédé à d'importants remaniements de sa théorie si bien que l'on distingue généralement deux temps dans son œuvre : avant l'exil américain et après ce dernier.
Le juge aiguilleur [modifier]

Selon Kelsen, le juge constitutionnel n'a pas pour vocation d'instaurer un gouvernement des juges, dans lequel sa censure de la loi lors du contrôle de constitutionnalité aurait des aspirations politiques. Au contraire, le juge n'est là que pour indiquer au législateur que, lorsqu'il y a

en relation

  • Hans holbein
    272 mots | 2 pages
  • Travail MQ Parti 1 Et 2
    424 mots | 2 pages
  • Hans zimmer
    649 mots | 3 pages
  • Hans Holbein
    259 mots | 2 pages
  • Hans hoblein
    352 mots | 2 pages
  • Commentaire comparé des décisions du Conseil constitutionnel relatif aux traités de Maastricht et de Lisbonne
    3069 mots | 13 pages
  • commentaire de texte
    392 mots | 2 pages
  • Le conseil constitutionnel n'est il qu'un juge constitutionel?
    2068 mots | 9 pages
  • commentaire de texte arret Marbury V
    2392 mots | 10 pages
  • Hans Staden
    10055 mots | 41 pages
  • Hans kelsen
    1468 mots | 6 pages
  • Le contrôle de constitutionnalité et l'Etat de droit
    930 mots | 4 pages
  • Arrêt ivg 1975
    1350 mots | 6 pages
  • Hans kelsen
    419 mots | 2 pages
  • La théorie de la loi écran
    512 mots | 3 pages