user icon

Declaration ca3

292 mots 2 pages
Montre plus
La Déclaration De Tva
INTRODUCTION

Durant ma période de formation effectué du 1er mars 2010 au 26 mars 2010, j’ai pu découvrir plusieurs thèmes étudiés en cours et mis en application dans l’entreprise. Celui qui m’a le plus intéressé, et celui que j’ai choisi de présenter :

• La TVA

Justification du choix :

Mon choix se justifie pour les raisons suivantes :

• La TVA est un travail important pratiqué tous les mois par le

comptable.

• La déclaration de TVA CA3 est très importante car elle permet

de régulariser notre situation auprès de l’Etat.

• Cette partie de la comptabilité permet de voir plusieurs

documents qui ne concernent pas forcément que la TVA, exemples (les factures clients ou les factures fournisseurs)

• On traite également la TVA collectée et la TVA déductible sur

autres biens et services.

• Ce choix est aussi au niveau financier : cela permet de voir si

l’entreprise est dans une bonne situation financière.

• Pour mettre en application les cours étudiés sur la TVA.

PROBLEMATIQUE

Au cour de ma formation en entreprise j’ai pu constater que le comptable manquai de rigueur pour sa préparation de la déclaration CA3 de TVA. J’ai du réfléchir au sujet et trouvé une solution qui permettait a la foi de mètre au propre le travail préparatoire de la TVA et aussi de hiérarchisé être a jour.

Suite à une longue réflexion j’ai proposé a l’entreprise d’utilisé un tableau préparatoire de la TVA. Ce projet a été montré a la comptable qui à apprécier ma solution.

• Tableau de préparation de la TVA (sous Access Annexe A7 et A7b)

Se tableau est composé d’un récapitulatif des compte concernant la TVA. En premier la TVA collectée (vente récupéré sur les ventes). D’une deuxième part on voit la TVA déductible sur autres

en relation

  • Aps begoflore note
    655 mots | 3 pages

    Base de calcul des acomptes de l’année en cours N : TVA collectée N-1 – TVA déductible sur les….

    montre plus
  • Note synthese nett84
    281 mots | 2 pages

    L'option doit être formulée de manière expresse. Vous devez faire la déclaration écrite, par lettre simple, auprès du service des impôts concernant le paiement de la TVA Nous sommes à votre disposition pour tous renseignements complémentaires. Cordialement.….

    montre plus
  • Net 84 question 1-2-3-4
    351 mots | 2 pages

    C’est-à-dire que les entreprises sont dispensées de payer la TVA. Elles ne doivent pas facturer la TVA. Selon l’article 293-B du Code Général des Impôts, la mention « TVA non applicable » doit figurer sur les factures. Fiscalement et comptablement votre entreprise a les obligations suivantes : -Tout d’abord, votre chiffre d’affaires doit être déclaré sur la déclaration sur le revenu de l’exploitant. Ainsi, la tenue d’un livre de recettes et d’un registre des achats avec la conservation des pièces justificatives est obligatoire et enfin un document qui doit fournir en outre des informations concernant les salaires bruts, le nombre de salariés, et le montant des plus ou moins values imposables.….

    montre plus
  • Revision Controle 2012 2013 S2 Fisca N 1 1
    275 mots | 2 pages

    fourni leur Numéro d'Identification à la TVA DECLARATION MOIS DE FEVRIER Taux BASE TVA CA3 : Lignes concernées Calcul de la TVA BRUTE Calcul TVA Déductible….

    montre plus
  • Restauration tva
    276 mots | 2 pages

    La taxe sur la valeur ajoutée (TVA), est un impôt institué en France par la loi du 10 avril 1954 à l'instigation de Maurice Lauré, alors haut fonctionnaire à la direction générale des Impôts. Cet impôt bien que récent tiens une place prépondérante dans les systèmes fiscaux contemporains du fait de son rendement, en effet la TVA est la première recette fiscale et la première recette budgétaire des Etats. Afin de bien cerner le sujet de cette étude nous étudierons 1) Principe de la TVA La TVA est un impôt indirect assis sur la valeur ajoutée réalisée par l’entreprise. La valeur ajoutée est définie en comptabilité comme la différence entre la production de l’exercice (à laquelle s’ajoute la marge commerciale réalisée) et les consommations de l’exercice en provenance des tiers.….

    montre plus
  • Waligen
    639 mots | 3 pages

    Déductibilité de la TVA : L'entreprise peut, sous condition, demander son remboursement à l'Etat. Il faut que l'entreprise soit elle-même soumise à la TVA ( les médecins par exemple n'y sont pas soumis ). Il faut que l'achat concerne les actions de l'entreprise. Il faut que la TVA soit indiquée sur document ( facture ). Il ne faut pas non plus que le bien acheté soit sur une liste du code général des impôts ( ex : voiture de tourisme achetée par une entreprise : on ne remboursera pas la TVA ).….

    montre plus
  • Dossier éco droit sur la TVA
    652 mots | 3 pages

    LA TVA La TVA veut dire Taxe sur la valeure ajoutée et c'est un impôt indirect sur la consommation. La TVA a été mis en place en France le 10 avril 1954. La TVA est une recette du budget général de l'état. Dans les pays de l'Union Européenne le taux de cet impôt est fixé par chaque état national. Ceci explique qu'il existe dans chaque pays de l'Union Européenne une TVA avec un taux différent.….

    montre plus
  • Cas niouchka
    523 mots | 3 pages

    TVA à verser à l'État ou TVA à décaisser = TVA collectée - TVA déductible L'entreprise verse donc à l'État la taxe sur la « valeur ajoutée », c'est-à-dire sur la différence entre les ventes et les achats Hors Taxe. Exemple :….

    montre plus
  • Tva agricole
    1256 mots | 6 pages

    L’introduction Explications sur la TVA agricole TVA collectée Afin de trouver la TVA collectée de l’exercice à déclarer, il nous a fallu d’abord déterminer les encaissements qui ont été effectué durant l’exercice. En effet, la TVA est une TVA agricole, elle est alors exigible au moment de l’encaissement du solde ou des acomptes. Nous sommes ainsi arrivés à la formule suivante : Total des encaissements de l’exercice= produits imposables TTC + variation des clients (variation des créances clients et variation des avances et acomptes clients) | |Variation TTC durant l'exercice |Montant HT |TVA | |Créances |205 501,00 |171 823,58 |33 677,42 | |Avances et acomptes primeurs |115 156,00 |96 284,28 |18 871,72 | |Avances et acomptes divers |40 000,00 |33 444,82 |6 555,18 | |produits imposables TTC |1 066 265,24 |891 526,12….

    montre plus
  • La fiscalité marocaine a été complètement modifiée par la loi de 1984 qui a visé la mise en place d’
    7409 mots | 30 pages

    Elle fait l’objet d’une déclaration mensuelle ou trimestrielle selon le chiffre d’affaire réalisé par la société. La TVA concerne toutes les transactions (achats, ventes et livraison à soi même) effectuées par les sociétés au cours d’une période. Vu l’importance de la TVA pour l’Etat et la nécessité pour l’entreprise à maitriser ses différents mécanismes, toute notre attention doit y être portée. Notre objectif premier étant de nous imprégner des lois de la fiscalité dans l’objectif de mieux comprendre les déclarations de TVA ainsi que leur paiement. La solution qui s’impose alors à nous est d’apprécier les textes relatifs à la loi fiscale dans le but de déterminer les opérations passibles à la TVA et celles exonérées et aussi de montrer comment la TVA comptabilisée a sein de l’entreprise.….

    montre plus
  • Declaration de tva
    454 mots | 2 pages

    Quand je multiplie mon CA imposable par 19,6%, qui est mon taux de TVA pour mes ventes, j’obtiens ma TVA collectée. Pour le calcul de ma TVA, j’ai également besoin du montant de la TVA déductible c'est la TVA récupérable sur les achats. • Pour cela je consulte le compte 445660 TVA déductible sur biens et services en bornant du 1er janvier de l’année à la fin du mois de déclaration. Nous bornons du 1er janvier au cas où nous avons de la TVA non récupérés.….

    montre plus
  • Lilou
    1679 mots | 7 pages

    Il s’agit de la déclaration de TVA. J’ai choisi cette tâche, car je n’en avais jamais vu auparavant et cela m’a permis d’apprendre de nouvelles choses et de nouveaux comptes dont je ne connaissais pas l’existence. Dans un premier temps, je vais vous décrire l’entreprise Servicinfo et les personnes avec lesquelles j’ai travaillé.….

    montre plus
  • désolé
    300 mots | 2 pages

    Compta LA TVA Elle a ete introduit en Fr en 1968 C'est un importindirect payé par le consomateur final. Entreprise = collecteur de l' impôt. Tva # charge ou produit pour l' entreprise (classe4) I. Calcul de la TVA ● TVA = Taxe proportionnelle ( % du montant de l' achat ou de la vente)….

    montre plus
  • sergent major
    1934 mots | 8 pages

    DEFINITON DE L'ARTICLE 1 TVA : Taxe sur la valeur ajoutée. La TVA est un impôt indirect sur les dépenses de consommation. Elle est payée par le consommateur et collectée par les entreprises qui participent au processus de production et de commercialisation.….

    montre plus
  • Droit fiscal
    719 mots | 3 pages

    La TVA payée par un opérateur est déductible dans la mesure ou elle participe à la réalisation d’une opération entrant dans le champ d’application de la TVA. A contrario, la TVA relative à des frais ayant permis d’acquérir un revenu hors du champ de la TVA, n’est pas déductible. Il s’agit premièrement de savoir si l’opération de cessions de titres par une société constitue une activité hors du champ d’application de la TVA ou si elle doit s’analyser comme une opération dans le champ mais exonérée.….

    montre plus