Union nationale des caisses d'assurance maladie

2 au 3 décembre, d'un réservoir de stockage sous talus d’ isocyanate de méthyle (MIC) appartenant à une usine de fabrication de produits agrochimiques. On dénombre des milliers de victimes. Des taux anormalement élevés d'œdèmes pulmonaires, de maladies gynécologiques, entre autres, sont observés. L'usine est fermée. L'exploitant verse 2 910 millions de francs de dédommagement. Un rapport de l'Indian Council of Medical Research de 1994 faisait état de 50 000 personnes affectées par des effets

RAPPORT DE STAGE BTS Ministère de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique République de Côte d’Ivoire Union-Discipline-travail Brevet de technicien Supérieur (BTS) Option : Finances et comptabilité THEME : PRESENTATION ET COMPTABILISATION DES PAIEMENTS DES PRESTATIONS SOCIALES : cas de la caisse nationale de prévoyance sociale (CNPS) agence du plateau Impétrant : Maître de stage : MAHI Dihenon Jean Axel Wilfried N’GBE Aubine Epouse KOFFI MAHI DIHENON JEAN AXEL WILFRIED

entreprises assurées auprès du secteur privé veulent maintenir leurs couvertures actuelles» 6 UNION RÉGIONALE Marrakech. Vision pour un développement économique régional 7 ACTU CGEM. 4 Tanger: Les professionnels du textilehabillement anticipent la reprise des marchés Commission Développement Durable. Concertation autour de la Charte Nationale de l’Environnement FOCUS Commission nationale de l’environnement des affaires. Projet de réforme de la SARL 10 DOSSIER INTERNATIONAL

LOI n° 2002-303 du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé L'Assemblée nationale et le Sénat ont adopté, Le Président de la République promulgue la loi dont la teneur suit : TITRE Ier : SOLIDARITÉ ENVERS LES PERSONNES HANDICAPÉES Article 1 I. - Nul ne peut se prévaloir d'un préjudice du seul fait de sa naissance. La personne née avec un handicap dû à une faute médicale peut obtenir la réparation de son préjudice lorsque l'acte fautif a provoqué

vis-à-vis du PCF, et du gouvernement car le PCF possède des ministres au gouvernement. Les syndicats contrôlés par le PCF sont fortement encouragés à soutenir la production nationale. C'est l'époque où Maurice Thorez, le chef du PCF, déclare : « la grève, c'est l'arme des trusts. » En septembre 1945, lors du premier comité confédéral national (CCN) depuis la Libération, les ex-unitaires obtiennent la majorité au Bureau Confédéral et désignent Benoît Frachon second secrétaire général. Certains ex-confédérés

vis-à-vis du PCF, et du gouvernement car le PCF possède des ministres au gouvernement. Les syndicats contrôlés par le PCF sont fortement encouragés à soutenir la production nationale. C'est l'époque où Maurice Thorez, le chef du PCF, déclare : « la grève, c'est l'arme des trusts. » En septembre 1945, lors du premier comité confédéral national (CCN) depuis la Libération, les ex-unitaires obtiennent la majorité au Bureau Confédéral et désignent Benoît Frachon second secrétaire général. Certains ex-confédérés

l'acquisition ou la construction pensions alimentaires c o t i s a t io n s d'assurances vieillesses et d'assurances sociales souscrites à titre personnel police d'assurance contractée par le propriétaire bailleur. R e m a r q u e : Abattements - Les époux qui optent pour une imposition commune bénéficient d'un abattement de 10% applicable à leur revenu global imposable. - Les personnes qui souscrivent volontairement un contrat d'assurance d e personnes (individuel ou collectif), d'une durée minimale de huit

durée AMO Assurance Maladie Obligatoire AMO Assurance maladie obligatoire de base ANAM Agence Nationale de l’Assurance Maladie ANAM Agence nationale d'assurance maladie BAD Banque Africaine de Développement BGE Budget général de l’Etat CHU Centre Hospitalier Universitaire CMB Couverture Médicale de Base CMB Couverture Médicale de Base CMR Caisse Marocaine des Retraites CNOPS Caisse Nationale des Organismes de Prévoyance Sociale CNOPS Caisse nationale des organismes de prévoyance

à la scolarité, à la santé, à l’alimentation, à l’habitat et à un environnement sain entre autres, constitue en effet, un aspect essentiel de la dignité de l’Homme…» Message Royal aux participants du 5ème atelier international des institutions nationales de promotion et de défense des droits de l'homme - 13 avril 2000 - SOMMAIRE PREFACE ..........................................................................................................................................................

idéologiquement dans plusieurs dossiers : * dossier Achat : où sont classé toutes les factures réglées par chèque ou par effet. * dossier Vente : il comprend tout les factures de vente qu’elles que soient leur mode de règlement * dossier Caisse : il comprend les factures et les bons d’achats réglés en espèces. * dossier fiscal : on y trouve les déclarations de la TVA, l’IR, la Taxe professionnelle (ex – patente), la Taxe d’habitation (ex- taxe urbaine), la taxe d’édilité