Union nationale des caisses d'assurance maladie

par les banques et les compagnies d’assurance :…………………………………….12 2-1- produits d’épargne éducation offerts par les banques…...12 2-2- produits d’épargne éducation offerts par les compagnies d’assurance…………………………………………………....15 3) Les produits d’épargne retraite offerts par les banques et les compagnies d’assurance :……………………………………..17 3-1- produits d’épargne retraite offerts par les banques………17 3-2- produits d’épargne retraite offerts par les compagnies d’assurance…………………………………………………….21 4) Les différents

+ LES FORMALITES LIEES A L’EMBAUCHE Union Européenne L’action Développeur de l’Alternance est cofinancée par l’Union Européenne. L’Europe s’engage en HauteNormandie avec le FSE. Mise à jour Septembre 2011 Ce document ne dispense en rien de consulter un spécialiste pour adapter au besoin les règles au cas par cas SOMMAIRE Les formalités administratives relatives à l'embauche du personnel .......................................................................................... p. 3 Les obligations

RAPPORT NATIONAL DR. HAJIBA AYOUBI UNION MAROCAINE DU TRAVAIL UMT Centre international de formation A1-2908 Formation Syndicale en matière de Relations professionnelles. Turin 20/10 – 21/11/2003 UMT. 232 Avenue des FAR. CASABLANCA - MAROC. Tel : +212 61 170399 / +212 22 300118. Email : hajiba@menara.ma LE MAROC CONSTITUTION (Quelques articles) Le Maroc est une Monarchie constitutionnelle, démocratique et sociale. Le Roi préside le Conseil des ministres. Le Roi

sur la protection sociale du chef d’entreprise indépendant >> Une version adaptée à tous les terminaux mobiles >> Un site accessible aux personnes handicapées ou à déficience visuelle >> Un nouveau graphisme pour un confort optimal © Caisse nationale du RSI 2011. Tous droits de reproduction ou d’adaptation de texte et des illustrations réservés. Vous créez ou reprenez une entreprise, vous cherchez un outil d’aide au choix de la formule la mieux adaptée à votre cas particulier Voici votre

Les opérations imposables sont les évènements ou actes qui sont soumis à l’impôt relatif soit au revenu soit au capital. Les règles de territorialité précisent les limites spatiales dans lesquelles s’applique une Législation Fiscale Nationale. ➢ L’Assiette de l’Impôt : La détermination de l’assiette d’un impôt consiste à cerner la matière et à fixer les règles d’évaluation correspondantes. La matière imposable est l’élément économique qui est à la source de l’impôt

susceptible de diminuer la capacité de gain. Exemples: accident du travail, arrêt maladie. Est également considéré comme un risque social, l’évènement qui engendre des charges financières tellement lourdes et importantes qu’elle conduisent à une diminution du niveau de vie de l’individu. On parle ici de charge sociale. Exemple: la naissance d’un enfant. Les risques sociaux les plus retenus sont: ‣ la maladie, ‣ la maternité, ‣ l’invalidité, ‣ la vieillesse, ‣ l’accident du travail

salariés, 4 à partir de 4000 salariés, 5 à partir de 10 000 salariés). Le délégué syndical représente le syndicat auprès du chef d’entreprise. Elles regroupent leurs adhérents par branches professionnelles (fédérations) et par zones géographiques (Union régionale et départementale). Certaines sont affiliées à la Confédération européenne des syndicats (CES). Il y a cinq confédérations qui sont reconnus comme « représentative de droits » depuis l’arrêté du 31 mars 1966 : . Confédération française de

générale crée la « Direction de la Banque de Détail hors France métropolitaine », qui est l’un des axes stratégiques majeurs de développement du groupe. 1999 : Bataille pour la prise de contrôle de Paribas, qui finalement sera acquise par la Banque nationale de Paris. 1999 : Acquisitions réalisées à l’international, en Roumanie, en Bulgarie et à Madagascar. 2001 : Suite de la stratégie de développement à l’international, surtout en Europe. 2006 : Désignée « Banque de l'année » par Euromoney en

LE PLAN NATIONAL MALADIES RARES 2010 – 2014 SOMMAIRE SOMMAIRE....................................................................................................................... 2 INTRODUCTION ................................................................................................................ 3 Le premier plan national maladies rares (2005-2008)......................................................................................4 Le deuxième plan national maladies rares (2010-2014)

Remerciements Je tiens à remercier dans un premier temps, toute l’équipe pédagogique de l’Ecole Nationale de Commerce et de Gestion-Oujda, et les intervenants professionnels responsables de ma formation. Je tiens à témoigner toute ma reconnaissance et ma gratitude aux personnes suivantes, pour l’expérience enrichissante et pleine d’intérêt qu’elles m’ont fait vivre durant ce mois au sein de la BMCI : Monsieur LFREJ Mouhcin Chef de l’agence BMCI-Route de Kénitra, pour son accueil et la confiance