Tramway de Lyon

d’études supérieures). Frais de scolarité 181 euros par an pour la Licence. 12 Le plan Licence : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/cid55536/plan-pluriannuelpour-la-reussite-en-licence.html 13 S’informer 1 Université Lumière - Lyon LEs FORmATiONs À L’UNiVERsiTÉ Les études de droit Les études de droit se suivent principalement à l’université dans les facultés de droit ou UFR Droit. L’évolution du droit, son application dans la vie quotidienne et les nouveaux champs concernés

clarifie  les  décisions politiques et contribue à construire une relation de confiance entre les élus et la  population.  Toute  opération  nécessite  d’en  informer  les  principaux  concernés :  les  citoyens  (transformation urbaine, un chantier de tramway, mise en place d’une politique de santé  publique, de promotion économique ou touristique d’un territoire, d’un projet culturel…).  La  communication  est  le  seul  outil  qui  permet  de  sensibiliser  et  de  changer  les  comportements  en  particulier 

Stéphane Distinguin aime à rappeler le premier projet qui a porté chance à sa structure. En 2003, la jeune société a développé pour la Tan, le réseau des transports nantais, une application consistant à avoir accès au temps de passage des bus et des tramways sur son téléphone mobile. L’idée était de relier l’utilisateur au système d’information de l’exploitant, ce qui évitait l’installation et la maintenance de petits écrans sur les poteaux des abris bus. MobiTrans a ensuite permis à l’usager d’acheter

de Knyff, s'élance sur le parcours Paris-Lyon, elle ne découvrira comme rivales qu'une Winton américaine et qu'une Snoeck arrivée de Belgique. Bien que confiée à Camille Jenatzy – l'homme roulant qui le premier dépassa officiellement, en 1899, les 105km/h ! - la Snoeck, hélas ! N'a de bolide que le nom. Résultat brut : malgré une sérieuse alerte en vue de l'arrivée, Charron, suivi par son ami Girardot, n'auront guère à forcer leur talent. Bien avant Lyon, tous les autres ont abandonné. En 1901,

l’entreprise Peyrot, la Société de l’autoroute Esterel-Côte-d’Azur a, implicitement, agi pour le compte de l’État. Ainsi, même en l’absence de mandat, une personne privée peut être réputée agir pour le compte d’une personne publique - Cf. aussi TA Lyon 1er octobre 1996, M. Loridant. Cette solution a été d’abord limitée aux contrats conclus pour la construction d’autoroutes ; puis, elle a été étendue, notamment, 1. à des contrats conclus pour l’aménagement du territoire : C.E., Sect., 30 mai 1975

1 L’indemnisation des victimes d’accidents de la circulation en Europe : Conditions et étendue du droit à réparation Rapport français (version provisoire) Olivier Gout Professeur à l’Université Jean Moulin – Lyon 3 En France, les victimes d’accidents de la circulation bénéficient d’un régime spécifique d’indemnisation mis en place par une loi du 25 juillet 1985, connue sous le nom de la loi Badinter. Cette loi venait répondre à la particularité du contentieux suscité par les accidents de la circulation

cocontractant à l’exécution d’un sp (tout les contrats de DSP) ⇨ CE, 1956, Consort Grimouard : bénéficie au contrat constituant une modalité d’exécution d’un sp b. Les contrats d’engagement de personnel employé dans les SPA ⇨ TC 1996 Berkani c/ CROUS de Lyon : pers. non statutaire, W pour le compte d’un sp à Kr A, sont des agents contractuels de dt public c. Les contrats conclus avec les usagers des SPA ⇨ TC 2006 Caisse centrale de réassurance : si usager d’un SP sont dans une situation contractuel :

lieu d'un an normalement. Pour aller aussi vite, il y a un seul juge qui est le président de l'audience et qui va juger où sa décision sera appeler une ordonnance. En 1987, on créé les premiers Cours d'administratifs d'appel de Paris, Nantes, Nancy, Lyon et bordeaux. En 1990, il y a celle de Marseille. En 1999, il y a celle de Douai et en 2004, celle de Versailles, ce qui fait 8 en tout. Le Conseil d'Etat est le dernier échelon de la justice administratif et lorsque qu'un litige provient du président

donc à s’informer dans les plus brefs délais de l’actualité. Cette forme de presse est assez récente puisque qu’elle a fait son apparition seulement en 2002 en France. Depuis, de nombreuses villes distribuent des journaux gratuits, Paris, Marseille et Lyon ont été les trois premières à adhérer à ce type de presse. Face à ce nouveau moyen de s’informer de l’actualité, la presse payante craignait d’être concurrencée à tord. D’autre part, la presse gratuite a fait polémique puisque de nombreuses personnes

principes d’une clientèle renouvelée et très élargie. La construction du Stade des Lumières, qui a vocation à être une référence en matière de développement durable, prolonge la stratégie du Groupe dans ce domaine et contribue au développement du Grand Lyon et de l’Est Lyonnais pour en faire la grande métropole européenne qu’elle revendique. Avec OL Fondation, l’OL, un acteur ancré dans sa région et soucieux de développer sa responsabilité Sociale La Responsabilité Sociale de l’Entreprise reste au cœur