Traité instituant la Communauté européenne du charbon et de l'acier

Hésiode, immense poète grec de l’antiquité au 8e s av. JC , d’avoir utilisé en premier le nom Europe, mais selon les historiens c’est Hippocrate qui au 5e s av. JC aurait décrit en premier l’Europe par opposition à l’Asie: les européens présentaient selon lui des traits culturels différents des asiatiques. La 1ère marque forte de l’Europe saisie comme entité culturelle et géographique remonte au 8ème s, lorsque Charles Martel en 832 arrêta l’invasion arabe à Poitiers. C’est cependant sous

DROIT COMUNAUTAIRE T = traité OJ = ordre juridique prcp = principe(s) Dt = droit pol = politique OI = organisation(s) internationale(s) Em = Etats membres dvpmt = développement DC = droit communautaire fdmtx = fondamentaux Jrdq = juridique pv = pouvoir(s) Comm = communautaire adm = administratif(ve) Chapitre préliminaire – La spécificité constitutionnelle de l’ordre juridique de l’Union Ce cours consacré à l'ordre juridique de l'UE déclinera les différentes caractéristiques de cet

Droit constitutionnel I Introduction I / Institutions des Etats étrangers II / Institutions des Etats européens INTRODUCTION Il existe deux distinctions en droit : le droit national et international. On distingue aussi le droit privé et le droit public. Le droit privé, c’est le droit des personnes. Le droit public, c’est le droit des Etats. Nous étudierons de cette manière les institutions des différents Etats et essayerons de mettre en évidence les points communs et différences des différents

 Droit de l’Union Européenne Marianne Dony – Recueil de notes complété par le livre : Florence Caillol, Larisa Ciufu, Véronique Delincé, Marie-Laure Jordens, Nathalie Jottard et Caroline Leroy. Année 2008 - 2009 Introduction : Les grandes étapes de la construction européenne I. Les origines de la construction européenne Les premiers pas de la coopération Dans un premier temps, les Etats ont commencé par créer diverses organisations de type intergouvernemental :

DROIT DE L’UNION EUROPENNE Introduction générale : Le traité de Lisbonne est entré en vigueur le 1er décembre 2009, provoquant une révision profonde de la Charte constitutionnelle. C’est un privilège mais aussi une difficulté puisque ce traité modifie un certain nombre de points dans le fond et un certain nombre d’articles. La majorité des manuels à l’heure actuelle évoquent ce traité comme pouvant entrer en vigueur mais ne le considérant pas comme appartenant au droit positif

matière » ; • il existe de nombreuses interférences entre les différentes filières ; • en règle générale, les procédés de traitement sont coûteux, mais les effets d’échelle sont importants. Il est donc nécessaire de prévoir grand, de collecter et de traiter beaucoup, pour parvenir à des coûts intéressants ; • malgré une orientation politique de plus en plus favorable à la valorisation, les entreprises du secteur sont souvent très dépendantes des marchés internationaux des matières premières ; • enfin

la guerre l'Autriche-Hongrie.
 15 décembre Armistice de Brest-Litovsk entre la Russie et l'Allemagne. 1918 
8 janvier Plan de paix des "quatorze points" du président Wilson.
 14 janvier Arrestation de J. Caillaux accusé de pacifisme.
 3 mars Traité de Brest-Litovsk entre la Russie et l'Allemagne. 
21 mars Début de l'offensive allemande sur la Somme.
 23 mars Première utilisation de la "Gross Bertha" contre Paris.
 26 mars Le maréchal Foch est nommé généralissime des forces alliées.
 3 avril

grandes grèves dans les filatures du Nord. 3 novembre Sécession du Panama de la Colombie. 9 décembre Le parlement refuse d'accorder le droit de vote aux femmes. 1904 1 avril Circulaire ordannant le retrait des crucifix dans les tribunaux. 8 avril Traité d'alliance franco-anglais (entente cordiale). 18 avril Parution du 1er numéro de l'Humanité dirigé par Jean Jaurès. 24 avril Visite officielle du président émile Loubet en Italie. 21 mai La France rappelle son ambassadeur au Vatican à la suite

particularités de la construction communautaire et de l’Union Section 1. L’influence du droit communautaire et de l’Union européenne A. L’influence sur la vie quotidienne En quoi est ce que même si on peut avoir le sentiment que le droit européen est étranger, il y a de nombreux éléments qui nous touchent fortement ? Premier exemple, il n’existe pas d’impôt européen, mais un budget communautaire. il est alimenté par les contributions des différents Etats. En 2009 la France verse 18,9 milliards

mondialisation n’est pas une chose facile, car cela dépend des opérateurs et des opérations effectuées dans les échanges économiques internationaux. Nous pouvons retenir, notamment, deux définitions, celle de la commission européenne et celle élaboré par le FMI. - la Commission européenne donne la présente définition : « La mondialisation peut se définir comme le processus par lequel l’interdépendance entre les marchés et la production de différents pays s’accroît sous l’effet des échanges de biens