Titre de transport

EDITO Deux ans déjà que le réseau R’Cobus offre aux habitants de Riom Communauté, aux salariés ou visiteurs, un service de transport public performant sur l’ensemble du territoire communautaire. A l’écoute de ces usagers, nous avons ainsi pu faire évoluer les services lorsque cela était possible afin de mieux les adapter à leurs besoins. Ainsi les lignes 3 et 4 par exemple, ont vu leur tracé quelque peu modifié courant 2011. Les horaires d’été de la ligne 4 ont également été améliorés pour permettre

DOCUMENTS IIIème PARTIE : CAS PRATIQUE | L’achat du transport maritime : NAJI IMAN | I/ PARTIE : «  Généralités sur le transport maritime »1/- le cadre juridique et organisationnel 1-1 La convention de : Bruxelles et les règles d’Hambourg 1-2 La conférence maritime/consortium/outsider 2/- les intervenants du transport maritime 3/- la conteneurisation 3-1 Les

Syndicat Mixte des Transports du Rhône 29-31 Cours de la Liberté - 69483 Lyon cedex 03 Sur cette ligne, vous êtes transportés par Tél. 04 74 66 32 66 - www.maisonneuve.net WWWRHONEFR www.dsg-prod.fr -‐ 2014 -‐ Les conditions de l’offre sont précisées dans le règlement des transports, disponible sur www.rhone.fr I Depuis janvier 2013, le Département du Rhône et la CAVIL, membres fondateurs, ont transféré leurs compétences transport au Syndicat Mixte des Transports du Rhône.  #LAVEISOLLES¼6ILLEFRANCHESUR3AÇNE

semble perpétuellement refuser l’exonération de la responsabilité de la SNCF et plus généralement des transports terrestres sur le fondement de la force majeure. L’obligation de sécurité, découverte par la jurisprudence en 1911 dans les contrats de transport est une obligation de veiller à la sécurité des personnes. Ainsi l’exécution du contrat de transport implique pour la SNCF de transporter les voyageurs sains et sauf à destination. Cette obligation de résultat à pour conséquence d’entrainer

l’adresse suivante : Cadre réservé au Service Relation Clients Service relation clients SNCF 62 973 ARRAS Cedex 9 Si vous avez acheté votre titre de transport auprès d’une agence de voyage, votre demande de remboursement doit se faire à cette même agence. Il est indispensable de joindre tous les documents relatifs à votre demande (titres de transport originaux, facture originale des éventuels frais engagés,…). En complément, merci de joindre un RIB. Vos coordonnées : (les champs suivis d’un

fraude dans les transports en communs. 1er argument : alors vous accusez mon client de fraude dans les transports en communs, que di-je vous employe le terme de fraude d’habitude ! mon client nemprinte que le metro pour se rendre a une assoc de sdf qui de plus se situe a lautre bout de la ville car mon client est un jeune homme SDF qui dort sous un pont ! alors pour vous sa serai normal quil paye alors quil na meme pas d argent ! De plus nous savons bien que les titres de transport augmentent de

18:21 18:26 18:51 18:56 19:01 19:06 19:31 19:36 19:41 19:46 20:11 20:16 20:21 20:26 20:56 21:01 21:06 21:11 21:35 21:40 21:45 21:50 ARGENTEUIL Gare ARGENTEUIL A. G. Belin ARGENTEUIL Grande Voie SANNOIS Le Moulin BUS Ces horaires sont donnés à titre indicatif. Les conditions de circulation routière peuvent entraîner des retards. Merci de votre compréhension. 7:35 7:40 7:45 7:50 8:11 8:16 8:21 8:26 8:47 8:52 8:57 9:02 9:23 9:28 9:33 9:38 10:36 10:41 10:46 10:51 11:21 11:26 11:31

A PROPOS DE L'ASSURANCE TRANSPORT Bien assurer les marchandises contre les risques de perte ou de dégâts pendant le transport constitue sur le plan international un acte responsable entouré d'un certain nombre de précautions. Etre mal assuré ou pire encore ne pas être assuré du tout peut avoir des conséquences simplement catastrophiques tant sur le plan financier que commercial. De nombreuses polices d'assurance sont à la disposition des entreprises et permettent de couvrir les risques les plus

réponse ». « non mon ange j'ai un passe navigo, c'est plus pratique que les tickets. » « Mais papa c'est quoi un passe navigo ? » « Un passe navigo est une carte à puce, qui sert de support pour certains forfaits d'abonnements utilisables dans les transports en île de France . Il est destiné à remplacer progressivement les tickets des différents abonnements franciliens comme la carte orange mensuelle par exemple. Je suis désolé jules mais c'est tout ce que mes connaissances peuvent t'apporter comme

et détermine la loi à appliquer en l’absence de choix: • contrat de transport de marchandises – en l’absence de choix, la loi applicable sera celle du pays de résidence du transporteur, à condition que le lieu de chargement ou le lieu de livraison ou encore la résidence de l’expéditeur se situe aussi dans ce pays. Si cette condition n’est pas remplie, le contrat sera régi par la loi du pays de livraison; • contrat de transport de passagers – la loi applicable peut être celle du pays de résidence