Titre de transport

Partie II : le contrat de transport des passagers Le contrat de transport ferroviaire : 1. Présentation 1.1 Définition 1.2 L’Application du droit commun  1.3 Le Titre de transport et sa preuve  2. Introduction de colis à mains et d'animaux dans les voitures : 2.1 Les colis à mains et les bagages enregistrés 2.2 Les animaux : 3. L'exécution du contrat de transport : 3.1 Les obligations du transporteur 3.1.1 Obligation de déplacement 

lexinter.net LETTRE DE TRANSPORT AERIEN [ Accueil ] [ OBJET DEFINITIONS ] [ TITRE DE TRANSPORT ] [ RESPONSABILITE DU TRANSPORTEUR ] [ DISPOSITIONS RELATIVES AUX TRANSPORTS COMBINES ] [ DISPOSITIONS GENERALES ET FINALES ] RECHERCHE [ Accueil ] [ Remonter ] [ BILLET DE PASSAGE ] [ BULLETIN DE BAGAGES ] [ LETTRE DE TRANSPORT AERIEN ] -------------------------------------------------------------------------------- Section III - Lettre de transport aérien Article 5 1

Article 2 Article Chapitre Ier : Généralités Article Chapitre II : Documents et obligations des Parties relatifs au transport des passagers, des bagages et des marchandises Article Chapitre III : Responsabilité du transporteur et étendue de l'indemnisation du préjudice Article Chapitre IV : Transport intermodal Article Chapitre V : Transport aérien effectué par une personne autre que le transporteur contractuel Article Chapitre VI : Autres dispositions Article

L’exposé sous thème : Le contrat de transport selon le code de commerce Le plan 1. Le disposition générale 1.1    définition 2. le transport des choses 2.1    le rôle du transporteur 2.2    le contenu du contrat de transport 2.3 le droit du transporteur 2.4    le droit de l’expéditeur 2.5    le droit de destinataire 3. le transport des personnes 3.1    les règles régissant le voyage 3.2    les droits du voyageur Le disposition générale définition Sous réserve des conventions internationales

de certain règles relatives au Transport aérien international, signéà Varsovie, le 12 Octobre 1929 (Convention de Varsovie) CHAPITRE PREMIER OBJET - DÉFINITIONS Article Premier 1. La présente Convention s'applique à tout transport international de personnes, bagages ou marchandises, effectué par aéronef contre rémunération. Elle s'applique également aux transports gratuits effectués par aéronef par une entreprise de transports aériens. 2. Est qualifié "transport international", au sens de la présente

24 BEZONS Justice HOUILLES Gare « ticket t+ : la correspondance en + » BUS (à valider lors de chaque correspondance) Ces horaires sont donnés à titre indicatif. Les conditions de circulation routière peuvent entraîner des retards. Merci de votre compréhension. DU LUNDI AU VENDREDI > Départs de 5 H 57 à 15 H 28 6:50 7:03 7:06 7:10 7:00 7:13 7:16 7:20 7:10 7:23 7:27 7:33 7:20 7:33 7:37 7:43 7:30 7:43 7:47 7:53 7:40 7:53 7:57 8:03 7:50 8:03 8:07 8:13 Ne circule pas les samedis

MALMAISON Gare RER RUEIL MALMAISON Rueil Ville RUEIL MALMAISON Château LA CELLE ST-CLOUD Jonchère LA CELLE ST-CLOUD Rousseau LA CELLE ST-CLOUD Elysée LA CELLE ST-CLOUD Sablons 9:35 9:38 9:43 9:46 9:49 9:50 9:52 9:55 10:00 10:02 10:03 10:17 Titres de transport valable sur le réseau 10:45 10:48 10:53 10:56 10:59 11:00 11:01 11:05 11:10 11:12 11:13 11:17 11:55 11:58 12:03 12:06 12:09 12:10 12:11 12:15 12:20 12:22 12:23 12:47 13:05 13:08 13:13 13:16 13:19 13:20 13:21 13:25 13:30 13:32 13:33 13:47

Droit du transport Introduction générale - Transport terrestre : Contrat de transport (marchandises), Contrat de voyage (passagers). - Transport maritime : Contrat de connaissement (marchandises), Contrat de voyage (passagers). - Transport aérien : Transport aérien (marchandises), Billet d’avion (passagers). Les conditions du contrat dépendent du nom qu’il porte. Le contrat est plus réglementé en matière maritime et aérienne qu’en matière terrestre. Le contrat de transport terrestre

respecter par les parties dans le cadre de l’utilisation d’une carte à puce, comme support de titres de transport collectif en Région Provence Alpes Côte d’Azur. Article I - Principes généraux Les cartes sont rechargeables et hébergent des titres de transport monomodaux propres à chaque réseau de transport partenaire ainsi que des titres multimodaux communs aux différents réseaux de transport. Article II - Les cartes Chaque carte mentionne notamment les informations relatives au titulaire de la carte

SAULX-LES-CH. La Grande Fontaine Place Adolphe Adam AUCUN SERVICE 1ER MAI Les heures indiquées sont les heures de départ ou de passage. Elles sont données à titre indicatif et sont sujettes aux aléas de la circulation. À CHAQUE ARRÊT, N'OUBLIEZ PAS DE FAIRE SIGNE AU CONDUCTEUR. PRINCIPAUX TITRES DE TRANSPORT Tout titre de transport, à l'exception du billet acheté dans le véhicule doit être validé obligatoirement à la montée dans le bus, y compris le Passe Navigo et le billet vendu en