Théodose l'Ancien

alors des feuilles rattachés et forme un livre, mot qui n'a donc pas à l'origine cette signification juridique. Petit à petit il est adopé par les juristes et on assiste à une première compilation officielle du droit romain qui est due à l'empereur Theodose II (empereur d'Orient) en 438. Elle est alors encore applicable à tout l'empire (chute de l'empire romain d'Occident en 476) en Orient comme en Occident. On y retrouve toutes les constitutions impériales dont celle adoptée en 312 par Constantin.

appelée à un grand avenir puisqu'on la retrouve dans la pensée politique romaine, puis dans celle du Moyen Age, qui a inspiré la notion moderne de séparation et d'équilibre des pouvoirs. CHAPITRE 2 LE DROIT DANS LA SOCIETE ROMAINE SECTION 1 – L'ANCIEN DROIT ROMAIN § 1. - Du droit coutumier au droit écrit 1° - A l'époque royale 2° - A l'époque de la République § 2. - Un droit civil laïcisé 1° - Un droit formaliste 2° - Un droit patriarcal SECTION 2 – DU DROIT CLASSIQUE A LA CODIFICATION

de milan daté de 313 qui met fin aux persécutions), parfois des décisions de jugement. Les empereurs ont posés des règles juridiques, qui ont fait l’objet de codification privées (faites à l’initiative d’amateur de droit) puis le code théodosien (Théodose II empereur d’orient) promulgué en 438 pour l’orient et repris en occident par Valentinien III. On a également d’autres textes, qui sont plutôt de la doctrine, c’est à dire des textes qui émanent de grands juristes. On a tout un ensemble composé

C'est extrêmement pratique pour les juristes : aller directement au texte pertinent dont on a besoin. Dès la fin du IIIème siècle : initiatives privées de codification pour rassembler les codes existants sous une même couverture. En 438, l'empereur Théodose va promulguer un code rassemblant l'essentiel de la législation disponible → code officiel : modestement appelé « Code Théodosien » . Livre qui condense la législation. L'idéal d'avoir rassemblé l'essentiel du droit en un seul code. Empereur Justinien :

L'Église catholique en France désigne l'ensemble des membres de l'Église catholique apostolique et romaine en France. Intimement liée à la monarchie française depuis l'avènement de Clovis jusqu'à la fin de l'Ancien Régime, cette Église a eu un rôle considérable dans l'histoire de France, tant sur le plan religieux que politique. Le territoire de la France est découpée en évêchés : une centaine à la tête desquels se trouvent les évêques. Ceux-ci traitent les questions qui se posent à eux au

sont des dates bornes. III. L’époque moderne. Il s’agit du XVIème siècle ; la Renaissance. C’est une période pendant laquelle on tourne le dos à deux siècles de guerre et de famines. Les XVII et XVIIIème siècles sont les siècles de l’Ancien régime. Le passage du XVIème au XVIIème siècle est marqué par la division de la chrétienté par l’apparition du courant protestant et les guerres de religion en France (1560 – 1598). IV. L’époque contemporaine. Depuis 1789, il y a une importante

sont des dates bornes. III. L’époque moderne. Il s’agit du XVIème siècle ; la Renaissance. C’est une période pendant laquelle on tourne le dos à deux siècles de guerre et de famines. Les XVII et XVIIIème siècles sont les siècles de l’Ancien régime. Le passage du XVIème au XVIIème siècle est marqué par la division de la chrétienté par l’apparition du courant protestant et les guerres de religion en France (1560 – 1598). IV. L’époque contemporaine. Depuis 1789, il y a une importante

Maximien Sources du droit Science du droit privé privé 284-305 285-305 Codex Gregorianus (*) Codex Hermogenianus (*) Hermogénien (^) 307-337 379-395 395 408-450 425-455 426 Constantin Théodose Ier Séparation de l'Empire d'Orient (Arcadius) et de l'Empire d'Occident (Honorius) Théodose II (Orient) Valentinien III (Occident) Loi des citations http://vinitor.egss.ulg.ac.be/fichiers/syl/syl.html 15/11/2010 Syllabus Page 7 of 55 438 474-491 476 491-518 493-526 506 Zénon

Leçon 1. La codification du droit civil en France Le code désigne également un ensemble de textes anciens, une compilation de normes anciennes.Le mot codification désigne un processus réglementaire, réunir des lois et farces dans un texte unique, un travail de réunions, de collections de réunir, la codification se pose également une dimension systématique (une organisation en système, rationnelle, logique et le plan du code civil dans le monde témoignent de cette volonté d’ordonner). La codification

la politique. Apparition des juristes. Rappel historique : Fut fondé une vile vers 580 avant notre ère. Dans la légende fondée par Romulus mais ce n’est pas vrai. Région dirigé par des rois associés aux rois légendaires (Romulus, Titus, Tarquin l’Ancien ; le Superbe, Servius Tullius, Numa Pompilius, Tullus Hostilius, Ancus Marcius) Royauté renverser par une revolution aristocratique qui donne naissance à la république en 509 avant notre ère. Cette république dure de -509 à -27. Ce régime repose