Taxes A La Valeur Ajoutée Algerie

20433, États-Unis Téléphone : +1 202-473-1000 Site Web : www.worldbank.org Courrier : feedback@worldbank.org Tous droits réservés. 1 2 3 4 5 09 08 07 06 Une co-publication de la Banque mondiale et de la Société Financière Internationale Ce document a été réalisé par le personnel du Groupe de la Banque mondiale. Les conclusions, interprétations et remarques qui y figurent ne reflètent pas nécessairement les vues des directeurs exécutifs de la Banque mondiale ou des gouvernements qu’ils représentent

................................... MINISTERE DE LA POSTE ET DES TECHNOLOGIES DE L’INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION Arrêté du 20 Moharram 1430 correspondant au 17 janvier 2009 portant désignation des membres de la commission de recours compétente à l’égard des corps des fonctionnaires du ministère de la poste et des technologies de l’information et de la communication................................................................................................................................

prises de notes, Apprendre à apprendre Calendrier Démarrage, vacances, contrôle suivant les décisions de la commission pédagogique EVALUATION Examen écrit sous forme de questions directes de compréhension ou d’analyse UNIVERSITE MOHAMMED V-SOUISSI Faculté des Sciences Juridiques, Economiques et Sociales, Rabat Marketing Stratégique et Management Commercial Approfondi : Semestre 3 Pédagogie Concentration, Participation, prises de notes, Apprendre à apprendre Management de projet

gagnons ! Je consomme Malgache, nous y gagnons ! Mividy ny vita gasy aho, tombony ho antsika rehetra ! Manjifa ny vita gasy aho, tombony ho an’ny rehetra ! LOI DE FINANCES 2011 Peu d’incitations pour la relance de l’industrie Une Région propice à l’investissement Nos Régions | BOENY « La loi de finances ne favorise pas une politique de relance » Point de vue | Andriampeno Ramiliarison éditorial.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

coordinations tarifaires pour les voyages entre les différentes zones. Zone 1 - Area 1 (TC1) Amérique du Nord, Amérique du Sud, Groënland, Bermudes, Caraïbes et Hawaii. Zone 2 - Area 2 (TC2) Europe, Moyen-Orient et Afrique. Zone 3 - Area 3 (TC3) Asie à l’est de l’Oural, Australie, Nouvelle-Zélande et les îles de l’Océan Pacifique. On rencontre aussi souvent les termes suivants: Western Hemisphere : Qui concerne la zone 1. Eastern Hemisphere : Pour les zones 2 et 3. La zone Ataf C’est une zone

et qui nous encouragent à enclencher une nouvelle dynamique d’entreprise associée à une concertation sociale permanente. L’exercice 2012 a été consacré à la refonte des organisations des filiales dans l’objectif d’en améliorer l’efficience. Aussi a-t-il été décidé de créer la nouvelle filiale de production diesel et des énergies renouvelables SKTM, la restructuration de la filiale de prévention et de gardiennage SPAS en quatre sociétés et l’intégration de la filiale ARMEL à la société de maintenance

■ FOOTBALL. CAN-2012 El Watan LE QUOTIDIEN INDÉPENDANT - Lundi 10 octobre 2011 ALGÉRIE 2 - CENTRAFRIQUE 0 Les Verts se réconcilient avec leur public LIRE EN PAGE 31 ÉDITION DU CENTRE N° 6377 - Vingt et unième année - Prix : Algérie : 10 DA. France : 1 €. USA : 2,15 $. ISSN : 1111-0333 - http://www.elwatan.com AGRÉMENT DES NOUVEAUX PARTIS EN VUE DES PROCHAINES LÉGISLATIVES Cacophonie au sommet de l’Etat LIRE LES ARTICLES DE MADJID MAKEDHI ET GHANIA LASSAL EN PAGE 3 COLLISION

AFRIQUIA GAZ SA NOTE D’INFORMATION EMISSION D’OBLIGATIONS NOMBRE DE TITRES A EMETTRE : 4 000 VALEUR NOMINALE : 100 000 DH MONTANT GLOBAL DE L’EMISSION : 400 000 000 DH TAUX NOMINAL : 4,92% TAUX ACTUARIEL BRUT : entre 4,77% et 5,07% PRIX DE SOUSCRIPTION : entre 99,35% et 100,65% de la Valeur Nominale MATURITE DE L’EMPRUNT : 5 ans Période de souscription : du 7 au 9 septembre 2005 Emission réservée aux OPCVM et investisseurs institutionnels de droit marocain Organisme conseil Organisme

ANNEE UNIVERSITAIRE : 2011/2012 Fiscalité de la transmission des PME au Maroc 1 Dédicace Je tiens à dédier le travail que j’ai accompli à : Tous ceux qui m’ont permis de le réaliser dans les meilleures conditions et à avoir suffisamment d’informations pour ma future vie professionnelle. Je tiens également à le dédier à mes très chers parents qui n’ont pas hésité à me donner toute l’aide dont j’en avais besoin, et ce, dans le but d’atteindre mes objectifs. Et pour conclure

DISPOSITIONS DOUANIERES EN ALGERIE TARIF DOUANIER 2008 Avec mise à jour de la nomenclature du système harmonisé 2007 Quitter Aller au Menu Les amendements à la nomenclature entrée en vigueur le 1er Janvier 2007 Quitter ANNEXES TARIF DOUANIER ET ANNEXES CODE DES DOUANES REGIMES DOUANIERS INCOTERMS RÈGLES POUR L'INTERPRÉTATION DU SYSTÈME HARMONISE REGLES DE CLASSEMENT DES MARCHANDISES INTRODUCTION AUX NOTES EXPLICATIVES ABREVIATIONS ET SYMBOLES ANNUAIRE DES SERVICES DE DOUANES REPERTOIRE