Taxes A La Valeur Ajoutée Algerie

Conférences/A, ESC, Alger. Rapporteur : Mr. AMOKRANE Abdelaziz, Maître de Conférences/A, UMMTO. Examinateurs : Mr. ALLEL Rabah, Maître de Conférences/A, UMMTO. Mme. MELBOUCI Leïla, Maître de Conférences/B, UMMTO. Date de soutenance: 13/06/2012 Remerciements Tout travail de recherche n’est jamais totalement l’œuvre d’une seule personne. À cet effet, je tiens à exprimer ma sincère reconnaissance et mes vifs remerciements à tous ceux qui ont contribué de près ou de loin à l’élaboration

plastique crée, en 1873, le « celluloïd » avait un objectif écologique, dans le sens où il se substituait à l’ivoire et limitait ainsi la chasse aux éléphants. La rareté de la nacre devenue très coûteuse a incité les artisans de la région d’Oyonnax, en France, à la remplacer dans la plasturgie. C’est l’origine de la spécialisation dans la plasturgie, dans ce qu’on a appelé depuis la Plastic Valley. A partir de cette époque, de nouveaux matériaux polymères ont été créés : le PVC, les polypropylènes (PP)

Invest Languedoc-Roussillon est votre interlocuteur pour faciliter, simplifier et accélérer vos démarches. Nous vous accompagnons dans l’élaboration et la réalisation de votre projet : • • • • recherche de locaux et terrains adaptés à vos besoins, accès à un réseau de compétences régionales, recherche de partenaires, ingénierie d’accompagnement financier Notre structure S'appuie sur un réseau de partenaires : Entreprises, organismes financiers, Etat (DATAR), Conseil Régional, Conseils

Bank Temporary Relocation Agency (TRA) BP. 323, 1002 Tunis Belvédère Tunis, Tunisia Tel: (216) 71 10 3325 Fax: (216) 71 10 3743 Design/layout by Phoenix Design Aid, Printing by Scanprint, Denmark ISO 14001 certified and EMAS-approved. Ce document a été préparé par la division des statistiques économiques et sociales du Département de la statistique. Les dénominations employées dans cette publication n’impliquent, de la part de la Banque africaine de développement, aucune prise de position quant

ACCORDS INTERNATIONAUX - LOIS ET DECRETS ARRETES, DECISIONS, AVIS, COMMUNICATIONS ET ANNONCES (TRADUCTION FRANÇAISE) Algérie Tunisie Maroc Libye Mauritanie ETRANGER (Pays autres que le Maghreb) DIRECTION ET REDACTION SECRETARIAT GENERAL DU GOUVERNEMENT WWW. JORADP. DZ Abonnement et publicité: IMPRIMERIE OFFICIELLE Les Vergers, Bir-Mourad Raïs, BP 376 ALGER-GARE Tél : 021.54.35..06 à 09 021.65.64.63 Fax : 021.54.35.12 C.C.P. 3200-50 ALGER TELEX : 65 180 IMPOF DZ BADR: 060.300.0007 68/KG ETRANGER: (Compte

l’Industrie : Agence Foncière Industrielle : Association Française de Normalisation : Agents de Surface et Produits Auxiliaires Industriels : Bureau de Mise à Niveau : Chiffre d'Affaires : Conception Assistée par Ordinateur : Centre de Promotion des Exportations : Centre d'Etudes et de Prospective Industrielles : Comité de Pilotage du Programme de Mise à Niveau : Centre Technique de la Chimie : Eau de Javel : Eau de Javel Détergente : Eau de Javel Détergente Concentrée : Fonds d'Insertion et d'Adaptation

Finances 2010 Relance du logement social, une aubaine pour tout un secteur et surtout pour les acquéreurs Actus FNPI p:6 FNPI : réunion du Conseil d’administration Commission fiscale de la CGEM : participation de la FNPI Etude : catégorip : 14 à 17 : sation des typologies de standing Actu du secteur p:9 Développement durable : la FNPI au cœur du développement durable dans l’habitat Tableau de bord p:4 Si le projet de loi de Finances 2010, adopté par la Première Chambre, n’a pas apporté

firmes multinationales en Algérie : Objectifs et stratégies Dirigé par : Mr GUENDOUZI Brahim présenté par : Melle GRAICHE Lynda Devant le jury composé de : Président : Mr HAMOUTENE ALI : Maître de conférences / A, EHEC Alger Rapporteur : Mr GUENDOUZI Brahim, Maître de conférences/ A, UMMTO Examinateur : Mr OUALIKENE Selim, Maître de conférences/A Mr M. CHITTI Mohand, Maître de conférences/B, UMMTO Date de soutenance : 27- 06 -2012 REMERCIMENTS Je tiens à remercier mon directeur

relatives à l’impôt. Il importe donc de préciser la notion d’impôt avant de bien la distinguer de notions voisines. Enfin il faudra préciser comment l’on classe les différents impôts. SECTION I - LA NOTION D’IMPOT La notion d’impôt a évolué avec le temps. On distinguera donc l’impôt au sens strict et l’impôt au sens large. § 1 - L’IMPÔT AU SENS STRICT En 1936, Gaston Jèze définissait l’impôt en ces termes : « prestation pécuniaire requise des particuliers par voie d’autorité, à titre définitif

| |Période : du 04/07/2010 au 03/10/2010 | SOMMAIRE SOMMAIRE 1 Introduction 2 CHAPITRE 1 : PRÉSENTATION ET CONSTITUTION DE LA SOCIÉTÉ A RESPONSABILITÉ LIMITE. 3 Section 1 : Présentation de la SARL 3 Définition 3 Origine de la SARL 3 Utilisation et succès de cette forme sociétaire 3 Section 2 : Constitution et conditions de création 3 LA CONSTITUTION 3 LES