Taxe Sur La Valeur Ajoutée Plan Comptable Marocain

Introduction générale..............................................................................................................7 PREMIERE PARTIE : VOLET THEORIQUE LE SYSTEME RATIONALISE DE GESTION DE LA TRESORERIE : LA GESTION EN DATE DE VALEUR Introduction ...........................................................................................................................8 Chapitre I : Organisation et missions du service de la trésorerie .........................................

19/04/2011 SEMINAIRE MODALITES FISCALES DES FUSIONS Animateur : M. EL MAGUIRI Issam, 19/04/2011 1 PLAN DU SEMINAIRE 1. 2. Détermination de la parité d’échange Régime comptable des fusions 2.1. Comptabilisation chez la société absorbante 2.2. Comptabilisation chez la société absorbée 2.3. Cas d’application Régime fiscal des fusions 3.1. Régime du droit commun 3.2. Régime particulier (ou de faveur) 3.3. Régime transitoire Cas de synthèse 3. 4. 19/04/2011 2 1 19/04/2011

obligatoires :……………64 Ss 1 : la typologie des retraitements :………………………………………64 Ss 2 : Présentation des états de synthèse consolidés des banques…………80 Chapitre III: Procédure de contrôle et d'analyse des états financiers consolidés dans les groupes marocains :………..93 Section I : Utilité et limites des comptes consolidés :…………………….93 Ss 1 : La consolidation moyen de gestion et outil d’information financière du groupe:……………………………………………………...93 Ss 2 : Les comptes consolidés entant qu’instrument

RESUME DU SYSTEME FISCAL MAROCAIN IMPOT I - IMPOTS DIRECTS CARACTERISTIQUES DE L’IMPOT 1°) CHAMP D’APPLICATION I’IR s’applique aux revenus et profits des personnes physiques et des sociétés de personnes n’ayant pas opté pour l’IS. les revenus salariaux ; les revenus professionnels ; les revenus et profits fonciers ; les revenus et profits de capitaux mobiliers ; les revenus agricoles (1). I - REVENUS SALARIAUX (Mise à jour LF 2011) DEDUCTIONS ET EXONERATIONS 1°/- IMPOT SUR LE REVENU Les

Development Administration, afin d’encourager les investissements du secteur privés dans les pays de la Méditerranée non-membres de l’Union Européenne. Ce guide a été édité par David Pollock, Sophie Rouget et Evelyne Garside. Ils remercient le gouvernement marocain d’avoir fourni les textes de base et mis à leur disposition d’abondantes sources d’information. En particulier, ils souhaitent remercier M Mekki Benabdesslem, Chef de la Division Promotion et Communication à la Direction des Investissements Extérieurs

durée du contrat Chap2 : le cadre comptable de l’activité immobilière I- Les apports du plan sectoriel immobilier A. Au niveau du fond : A.1 Provisions pour dépréciation des stocks A.2 Incorporation des charges financières au coût de production des opérations immobilières A.3 Incorporation des charges commerciales et de publicité A.4 Honoraires et frais A.5 Provisions pour travaux restant à effectuer B. Au niveau de la forme : B.1 Dérogation relative au plan des comptes B.2 Variation des stocks

PLAN COMPTABLE DES ETABLISSEMENTS DE CREDIT 1 PLAN COMPTABLE DES ETABLISSEMENTS DE CREDIT 2 PRESENTATION GENERALE Sont soumises aux dispositions du plan comptable des établissements de crédit, les banques et les sociétés de financement telles qu’elles sont définies par le dahir portant loi n° 34-03 du 15 Moharrem 1427 (14 février 2006) relatif à l’exercice de l’activité des établissements de crédit et de leur contrôle. Le plan comptable des établissements de crédit, appelé PCEC

enseignements tirés de la pratique journalières des taches auxquelles j’étais affecté ainsi que les différents documents fournis par les employés des différents services de l’établissement m’on permit de donner une cohérence à ce travail. Pour cela, mon plan de travail met l’accent sur 3 chapitres : Dans le premier chapitre en présentera l’environnement de stage et ses différents composants. Le deuxième chapitre sera consacré à la présentation des taches effectuées au sein d’AYAM FER. En fin

par : Professeur SKALLI Année universitaire 2012-2013 PLAN Introduction I. LE CONTENU DU CONTRÔLE FISCAL A. Les droits de l’administration B. Le déroulement de la procédure de rectification II. LES CONSEQUENCES LEGALES DU CONTRÔLE FISCAL A. Le recours aux instances alternatives : les commissions B. L’impact et l’efficacité du contrôle fiscal Conclusion Introduction : Le système fiscal marocain a subi ces dernières années d’importantes mutations portant

La direction finance ; 2- Organigramme de la direction finance ; 3- Les composantes de la Direction finance ; 4- Service comptabilité ; 5- Service trésorerie ; III- Les taches effectuées : 1) Classement des documents comptable 2) Département comptabilité 2-1- Service comptabilité générale ; 2-1-1- Poste fournisseur étrangers ; 2-1-2- Poste règlement fournisseur étrangers ; PARTIE II :