Synthèse Tpe Alimentation

prix intérieurs a connu une accélération tant au stade de la production qu’à celui du détail. Ainsi, et malgré une détente enregistrée à partir du mois d’août, le taux d’inflation s’est établi, en 2008, à 5% contre 3,2% en 2007. Cependant, hors alimentation et énergie, dont les prix mondiaux ont atteint, pour plusieurs produits, des niveaux records en 2008, la hausse de l’indice général des prix à la 49 consommation familiale a été très proche de celle enregistrée en 2007, soit 3,3% en moyenne

modèle d’entreprise réseau, dans lequel les activités stratégiques restent localisées à proximité du « cœur de l’entreprise », d’où l’importance de la nationalité de l’entreprise. La cinquième section tente un chiffrage des mécanismes et donne une synthèse des évaluations de l’impact des délocalisations, et plus généralement des échanges avec le Sud, sur l’emploi. Si l’économie française n’échappe pas au mouvement tendanciel de désindustrialisation observé dans les différents pays industrialisés, il

l’Industrie du Bateau Société Africaine de Pneumatique xv SAVANA SBMC SE- SNCDS SFD SHSB SI SIFA SINA-ALIMAT SME SN- SOFITEX SN-.CITEC SN-.SOSUCO SODECI SODEPAL SOFIB SONABEL SONACOS SOPROFA SP SPC SPF SPSS SYSCOA TEC TPE TPM TQC TQM TVA UCOBAM UDEAC UE UEMOA UFR/SEG UNESCO UNPCB UO USA VCE VIH/SIDA WHO WDR ZACA Société Agro-industrielle de production de concentré de tomate et de jus de fruits Société Burkinabé de Manufacture du cuir Société d’Exploitation-

propre de 8,4%. De nombreuses communautés à taxe professionnelle unique (TPU) ont instauré des taux additionnels sur les taxes ménages : 310 groupements sont dans ce cas en 2009 contre 246 en 2008. Le régime fiscal de la taxe professionnelle éolienne (TPE) permet à un groupement de mettre en commun les ressources issues de la taxation des éoliennes terrestres et d’appliquer des taux additionnels sur les autres établissements soumis à la taxe professionnelle : 29 groupements ont choisi ce régime fiscal

branche) - avoir obtenu une audience électorale d’au moins 8% en additionnant : les suffrages valablement exprimés du 1er tour des élections CE / DUP ou à défaut DP des entreprises de la branche les suffrages recueillis lors du scrutin sur sigle dans les TPE de moins de 11 salariés (pour plus de détail sur cette élection, voir les articles L. 2122-10-1 et suivants du Code du Travail) Le critère de l’audience électorale est un peu différent concernant : - les syndicats catégoriels : la mesure de l’audience

secrétariat général du Conseil des prélèvements obligatoires. MM. Thomas CAZENAVE et Renaud GUIDÉE, inspecteurs des finances ont assuré, en leur qualité de rapporteurs généraux, la conduite des études particulières et la rédaction du rapport de synthèse Les travaux du Conseil des prélèvements obligatoires ont été menés sous la présidence de M. Philippe SÉGUIN, jusqu'au 7 janvier 2010, puis par M. Bertrand FRAGONARD. Le rapport a été délibéré et adopté sous la présidence de M. Didier MIGAUD au cours

l'autre. | |Dans le cas d'une modification de méthodes d’évaluation, motivée par des circonstances exceptionnelles, le contenu et la portée de cette modification doivent | |être consignés dans un document annexé aux états de synthèse publiables. | |Article 5 : Le patrimoine de l'établissement assujetti est évalué dans une perspective de continuité de l’activité.