Synthèse Tpe Alcool Chez Les Jeunes

III Les pouvoirs privés économiques p 297 Syndicats, organismes professionnels, associations IV L'organisation judiciaire p 303 Les principes de la justice - Les ordres de juridiction - L'appel - La cassation - Schéma de synthèse V L'action en justice p 309 Principes de l'action en justice - Description des procédures judiciaires VI Les sources du droit p 315 Sources écrites (Constitution, loi, règlements, ...) - Sources complémentaires (jurisprudence

travail . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .27 La journée de solidarité . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .29 Le temps de travail des jeunes de – de 18 ans . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .31 Le travail à temps partiel . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .33 Le travail du dimanche . . . .

Alain LACROUX Agrégé d’Économie et gestion Christelle MARTIN-LACROUX Agrégée d’Économie et gestion Ali YAHMI Certifié d’Économie et gestion À télécharger gratuitement sur www.hachette-education.com : – les synthèses schématiques du livre de l’élève (PDF) à projeter ; – les synthèses rédigées du cours (Word et PDF) ; – des diaporamas (PPT). Couverture : Nicolas Piroux Maquette : Frédéric Jély Réalisation : Christine Bossard www.hachette-education.com © Hachette livre 2012, 43 quai de

d’activité. syndical…), des conseillers prud’hommes, des médecins du travail,… • certains dispositifs relatifs à la durée du travail, par exemple la mise en place d’horaires individualisés en l’absence de représentants du personnel, • le travail des jeunes (dérogations à certaines interdictions), • le règlement intérieur. L’inspection du travail est assurée essentiellement par des inspecteurs et contrôleurs du travail en charge du contrôle des entreprises et du renseignement du public. Contrôler, informer

Ahmed Rahhou Rapporteur de la Commission   :   M. Mohamed Bachir Rachdi Conseil Economique et Social Sommaire Liste des abréviations Liste des pays du Benchmark Liste des entités auditionnées dans le cadre de l’étude Synthèse 12 13 13 15 Introduction 43 I. Aperçu historique sur le système fiscal marocain 1. Le régime fiscal avant le protectorat 2. Le régime fiscal pendant le protectorat 3. Le régime fiscal au

petites et moyennes entreprises (PME-PMI) voire des très petites entreprises (TPE) est une réalité. Accidents du travail et taille des entreprises Analyser les données du tableau 1.2. Que peut-on dire sur la relation entre le taux de fréquence des accidents du travail et la taille de l’entreprise ? Tableau 1.2 – Taux de fréquence des accidents du travail par secteur et taille d’établissement Extrait de « Premières synthèses », décembre 2009, Direction de l’Animation, de la recherche, des Études et

pays émergents, à forte croissance. L’entreprise devra également décider quelles sont les ressources qui peuvent être partagées entre ses activités. Exemple : L’entreprise Grosfillex, grâce à sa maîtrise technologique d’un matériau (la résine de synthèse), a décliné son offre à destination des particuliers, des institutionnels mais aussi des professionnels en proposant des portes, fenêtres ou sièges de gradin, le tout en PVC. b) Stratégie par domaine d’activité stratégique La stratégie par domaine

avec intéressement Société Thalès ATM : couverture de change avec cotation et option de change sur appel d’offres Société Caddie : option de change à l’exportation Société AquaPura : cotation et Nego avec intéressement Société Chimex : cas de synthèse Société Bois International : achat à terme et crédit documentaire import et ADI Edylis : les options de change à l’import Société Imply Alloys : ADI et ADE Société Arvalis : garanties et cautionnements de marché Société Printex : garanties

Sociétés Les Droits d’Enregistrement et Points communs à la TVA, IS, IR ; La fiscalité locale La fiscalité du patrimoine Page 2 Le système fiscal marocain, développement économique et cohésion sociale VI. VII. Informel et Evasion Fiscale Synthèse des recommandations et Principaux axes de la réforme fiscale VIII. Conclusion Générale Annexes 1 à 7 Annexe 1 Liste des principaux impôts et taxes en vigueur au Maroc Annexe 2 Domaines d’amélioration en matière d’Impôt Sur le Revenu Annexe

Droits d’Enregistrement et Points communs à la TVA, IS, IR ; La fiscalité locale La fiscalité du patrimoine Page 2 Le système fiscal marocain, développement économique et cohésion sociale VI. Informel et Evasion Fiscale VII. Synthèse des recommandations et Principaux axes de la réforme fiscale VIII. Conclusion Générale Annexes 1 à 7 Annexe 1 Liste des principaux impôts et taxes en vigueur au Maroc Annexe 2 Domaines d’amélioration en matière d’Impôt Sur le Revenu