Synthese Tpe Commerce Equitable

: un état des lieux en 2009 SOMMAIRE  SYNTHESE........................................................................................................................... III INTRODUCTION .....................................................................................................................1 PREMIERE PARTIE ..................................................................................................................3 1 LE COMMERCE ELECTRONIQUE ET LA VENTE DE PRODUITS ALIMENTAIRES

COMPRENDRA TROIS PARTIES : - LE COMMERCE LES CONTRATS LES SOCIETES COMMERCIALES EN EFFET, L’INTITULE « DROIT DES AFFAIRES » REPRESENTE UNE REALITE COMPOSITE ET N’EST DONC PAS UNE APPROCHE MONOLITHIQUE. CONSIDERER CES TROIS PARTIES, NOUS PERMETTRA DE FAIRE PRENDRE CONSCIENCE AUX ETUDIANTS DE L’ASPECT PLURIEL, NON SEULEMENT DU DOMAINE, MAIS ET SURTOUT, DES REALITES QU’ILS DEVRONT AFFRONTER DANS LA REALISATION DE LEUR VIE PROFESSIONNELLE. LA PARTIE COMMERCE (I) SITUERA LES PARTICULARITES D’UNE

mon jury, Mr Ahmed Laaboudi et Mr Emmanuel Raufflet qui ont accepté d’évaluer ce travail de recherche. Sans oublier Mr JeanLouis Reiffers qui a bien voulu présider le jury. Je souhaite également témoigner ma gratitude au Ministre de l’Industrie, du Commerce et des Nouvelles Technologies de l’Information, Mr Ahmed Chami, et à ses équipes au sein du Ministère de l’Industrie, qui ont apporté un soutien logistique déterminant dans la réalisation de notre enquête-terrain. iii Je ne peux évidemment pas

des stratégies adaptées à sa situation. A tous les dirigeants de PME, nous formons le souhait que ce manuel devienne l’allié de leurs futurs succès. Christian ESTROSI Ministre chargé de l’industrie Hervé NOVELLI Secrétaire d’Etat chargé du commerce, de l’artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation Remerciements Ce guide a été réalisé à l’initiative de la Direction Générale de la Compétitivité, de l’Industrie et des Services (DGCIS)

la construction automobile française ....................46 3. Chiffres clés de l’industrie équipementière française et de ses sous-traitants ..................................................................................48 4. Chiffres clés du commerce et des services de l’automobile en France ............................................................................................53 V C - UNE DISTRIBUTION ET DES SERVICES DE L’AUTOMOBILE EN ÉVOLUTION CONSTANTE .......................54

Nouvelle Politique agricole NPI Nouvelle Politique industrielle NREGA National Rural Employment Guarantee OFEJBAN Office pour l’Emploi des Jeunes de la Banlieue OREQP manquant in recommandation page 134 OMC Organisation mondiale du Commerce OMD Objectifs du Millénium pour le Développement ONEQP manquant ONFP Office national de Formation Professionnelle PALAM Programme d’Alphabétisation et d’Apprentissage des Métiers PAMLT Programme d’Ajustement à Moyen et Long Terme

Ahmed Rahhou Rapporteur de la Commission   :   M. Mohamed Bachir Rachdi Conseil Economique et Social Sommaire Liste des abréviations Liste des pays du Benchmark Liste des entités auditionnées dans le cadre de l’étude Synthèse 12 13 13 15 Introduction 43 I. Aperçu historique sur le système fiscal marocain 1. Le régime fiscal avant le protectorat 2. Le régime fiscal pendant le protectorat 3. Le régime fiscal au

MANAGEMENT DES ENTREPRISES ET SYNTHESE BTS1 ET 2 BTS1  Entreprendre et gérer Le champ de l’entrepreneuriat recouvre plusieurs logiques de création ou de développement d’activités (J. Schumpeter). La création d’une nouvelle entreprise est la forme la plus pure de l’entrepreneuriat mais la reprise d’une entreprise existante s’inscrit également dans cette démarche. La logique entrepreneuriale répond à une série de questions concrètes que tout entrepreneur est conduit à se poser lorsqu’il élabore

collectivités locales et territoriales…), les organismes publics nationaux ou internationaux (l’O.N.P.I., le FMI, l’O.M.C., la B.C.E.), mais aussi les diverses juridictions chargées de faire appliquer le droit comme l’ensemble des tribunaux (le tribunal de commerce, le conseil de prud’hommes, le tribunal d’instance, la Cour de justice des communautés européennes, etc.). Le cadre institutionnel organise les relations entre les agents économiques et fixe des limites à la fois pour protéger des abus potentiels

à établir des stratégies d’intervention dans le secteur de la microfinance. Microfinance : l’intervention des banques françaises à l’étranger © AFD 2009 22 3. Historique de l’implication grandissante du secteur bancaire français 12. Note de synthèse du groupe de travail Paris Europlace « Microfinance », www.paris-europlace.net 13. Voir annexes : compte-rendu d’entretien – Crédit agricole. 14. Voir annexes : compte-rendu d’entretien – Proparco. N50_microfinance_e?tranger_FR:N50_microfinance_étranger_FR