Suzeraineté Et Souveraineté Pendant époque Féodale

droit – Second semestre Ce semestre sera principalement axé sur l’histoire des institutions, durant la période 10ème – 15ème siècle, essentiellement. Progressivement, va se dégager des ruines de l’empire romain l’ordre féodal. Cette période féodale débute avec le règne de Hugues Capet en 987. Elle comporte trois éléments : o La vassalité o Le bénéfice o La désagrégation des structures monarchiques § 1 : La vassalité Des groupes d’hommes libres se placent

Histoire du droit – Second semestre Ce semestre sera principalement axé sur l’histoire des institutions, durant la période 10ème – 15ème siècle, essentiellement. Progressivement, va se dégager des ruines de l’empire romain l’ordre féodal. Cette période féodale débute avec le règne de Hugues Capet en 987. Elle comporte trois éléments : La vassalité Le bénéfice La désagrégation des structures monarchiques § 1 : La vassalité Des groupes d’hommes libres se placent sous la protection d’un chef et

(Nous avons beaucoup de tablettes de cette époque). Le droit pénal semble moins sévère qu’ailleurs dans l’époque ancienne, cela dit il va se durcir au contact des peuples d’Asie (Conquêtes). Mais notre connaissance est relativement limitée il faut donc relativiser. 2°) Les transformations du droit Ces transformation interviennent très tôt, fin de l’ancien empire, 2300 avant l’ère chrétienne. Transformations car le régime évolue vers un système féodale c'est-à-dire éclatement du pouvoir centrale :

donc ici destinée à empêcher l’émiettement du domaine royal. Toutefois les autres fils du roi bénéficient des revenus d’une partie du domaine royal, le roi leur attribue des apanages (terme juridique de la langue médiéval). Il se trouve que pendant douze générations jamais ne c’est posé la question du choix entre un fils et une fille, en effet toujours s’est trouvé un enfant mal en meme de monter sur le trône. Bien sur nombreux sont ceux qui voient à l’époque et plus tard dans cette situation

Enée s’arrêt à Carthage au cours de son périple vers l’Italie et subjugue la reine Didon (Élissa) qu’il délaisse bien vite. Cet épisode est lui aussi présent pour montrer la supériorité des romains, mais cette fois face aux carthaginois. A cette époque, l’Italie est dominée jusqu’à sa moitié par les grecs. La fondation de la ville de Rome a lieu en 753-752 av JC avec Romulus et Remus. Romulus désire tracer sur le sol les limites de la ville ; son frère se moque de lui, ce qui l’entraîne à l’assassiner

toujours très cohérent. LA LOI DE L’HOMME EN GRECE. Le droit reste oral très lgt et il est mit par écrit qu’assez tardivement bcp plus tard qu’en Orient. C’est grâce au régime de la cité que va s’épanouir la loi du souverain (celui qui détient la souveraineté, ce n’est pas que le roi). 1) le temps des cités. Au tout début de l’ère des cités, les lois peuvent être décidées non pas par des citoyens mais par des tyrans. Le terme tyran est un homme doté d’une autorité destinée à faire le bien dans la

de la foi chrétienne. Section 1 – les institutions politiques romaines Politiquement Rome a connu 3 sortes de régimes (preuve de stabilité) : -une royauté (753 avt JC – 509 avt JC) -une République (509 avt JC – 1er siècle aps JC) -l’Empire (époque classique – antiquité tardive = bas empire) § 1 –le régime politique romain de l’époque classique (an 27 av J-C – fin IIIe siècle Ap. J-C) Le système de la République ne parvient pas à s’adapter aux profondes modifications du monde romain, c’est

Austrasie : Pays du Nord Est * Neustrie : Pays du Nord-Ouest et la Loire * Bourgogne : anc. Burgondie, sud Est * Aquitaine : anc. Royaume Wisigoths, Saintonge-Toulouse Deux territoires s’affrontent : Austrasie et Neustrie, ils sont en guerre, pendant ce temps, les fidèles négocient leurs engagements au point de fragilisé les mérovingiens est de conduire à la chute de la dynastie mérovingiennes. Conclusion : Pour la problématique, retenir les emprunts à l’héritage romain et l’influence des coutumes

Histoire juridique de la construction de l’ÉtatCe cour s’intègre à l'étude de l'histoire du droit, assister à ce cour, c'est s'intéresser à une partie de l'histoire du droitl'histoire du droit est à côté du droit privé et du droit public, l'un des trois secteurs de la science du droitla science du droit est divisée en 3 secteurs ; l'histoire du droit, le droit privé et le droit publicl'histoire du droit comporte de nombreuses matières dont en seront abordé un certain nombre cette année : l'histoire

vont se nourrir des idées et des expériences du passé. C’est içi que réside la continuité. On constate qu’elle portait en elle le germe de la rupture. Cela est principalement dû aux fondements contradictoires de la société de l’AR. Le concept de souveraineté a permis la reconstruction étatique et l’émergence de l’idée d’un état unitaire. Mais le processus reste inachevé, parce que d’un point de vue juridique, la France de Louis XVI ressemble à une mosaïque de coutumes, de privilèges qui sont défendus