Suzeraineté Et Souveraineté Pendant époque Féodale

fondements doctrinaux du pouvoir monarchique...........................................................21 1. La souveraineté.................................................................................................................21 A) Les racines médiévales de la souveraineté.................................................................21 B) Jean Bodin et la définition de la souveraineté............................................................22 2. L'absolutisme et ses critiques..........

la règle de droit c’est le caractère obligatoire, et donc il est nécessaire parfois de l’assortir de sanction. Pour pouvoir s’imposer la règle juridique doit être légitime, donc reconnue. La légitimé de l’auteur de la règle de droit varie d’une époque à l’autre (sous l’ancien régime le législateur légitime c’était le Roi (qui la tirer lui-même du fait qu’il était souverain de droit divin), survient la révolution, et à ce moment la les règles de droit émane d’une autorité légitime qui émane d’élue

un chevalier doté du titre de « procurateur-gouverneur » : Sardaigne-Corse, Epire, Thrace, Rhétie, Norqiue ; Grave crise survenue au IIIème siècle, ; marquant les prémisses de la chute de l’ER : expansion des peuples germaniques se poursuit pendant t l’empire, sous le poids de la pression démog. interne et avec l’arrivée d’éléments nouveaux : des ligues s’organisent, regroupant plusieurs peuples ; reprise de la migration des Goths en 2 groupes (Wisigoths et Ostrogoths) entraînant avec eux les

Mésopotamie. On peut suivre l’évolution de leur Droit pendant toute l’Antiquité. Un peu plus tard d’autres régions nous laissent des documents, par exemple le pays de hittites (Turquie actuelle), Israël puis la Grèce. Au 1er millénaire avant notre ère c’est la Grèce et Rome qui dominent jusqu’à la réunion de la plupart de ces différents pays dans l’empire romain. Ensuite l’Inde et la Chine connaissent eux aussi le développement de leur système juridique. Pendant très longtemps l’étude du Droit se résumait

Construction de sorte de pyramides. Lien avec époque Sémitique ( roi Sargon). Avant il y avait une organisation très décentralisé (guerres). Ici présence d'un pouvoir fort (totalitaire, individu soumis organisation sociale et politique). Il y aura une administration donc un développement du droit, des codes (ex le plus connu celui Hammourabi) Au 18eme siècle, il y a une invasion Arienne. L'empire va éclaté cela entrainera un retour a une organisation féodale. L'empire meso-égyptien vont reprendre

mythe est fort et peut rester ou être restaurer comme fondateur d’une nouvelle politique européenne. Le féodalisme caractérise encore les rapports politiques européens. Les Etats vont chercher à faire disparaitre, au travers de l’affirmation de la souveraineté, ce féodalisme, l’hommage constitue toujours l’une des base des relations politique. Par conséquent, les relations internationales (européennes) ne peuvent pas être décrites comme un ensemble cohérent qui fonctionnerait sur un principe clair et

nationaux, après leur préparation pendant les siècles précédents. Et c’est à la Nation française à laquelle nous allons consacrer notre temps. Il s’agit de beaucoup plus l’étude du contenant que du contenu, et dans cette mesure, c’est l’histoire pour l’essentiel, une histoire des institutions publiques. C’est donc au fond l’histoire des institutions publiques françaises, sans négliger les aspects du droit privé, et l’Etat qui a disparu avec l’Empire Romain pendant longtemps, l’Etat est une esquisse

linéaire mais est marqué jusqu’au début du XVII siècle par une série d’aller-retour finalement surmonté par la monarchie. Paragraphe 1 : Un héritage lointain défavorable Cet héritage lointain est largement féodal, il est teinté des principes juridiques que nous vîmes dans la suzeraineté. Il est bien connu que le roi gouverne en grand conseil, et ses conseils lui sont utiles, indispensables pour surmonter des temps difficile. Or justement, les temps sont très difficiles. Il n’est pas étonnant alors

on parle souvent d’Etat de fiance de providence, donc l’Etat existe bien. Mais pourtant, l’Etat n’a rien d’évident, c’est une notion abstraite qui s’est formé depuis le MA. L’Etat n’a pas toujours existé. Au MA nous étions dans une société féodale où l’Etat n’existe plus, ce n’est qu’un souvenir de la culture romaine. Cette autorité directe centrale est remplacée par un système de lien de personne à personne. Mais il y a tout de même une organisation sociale, la féodalité va s’organiser autour

mesures imposées par le pouvoir politique. Il faut ainsi essayer de distinguer l’action du pouvoir politique, de l’action administrative elle-même. Autrement dit, l’agent de l’Etat n’est pas délégataire, directement, de la souveraineté. Les titulaires de prérogatives de souveraineté sont ceux que la nation élit (par le biais du vote). Au niveau des collectivités locales ce même principe vaut également. L’action administrative sur le plan juridique n’est pas l’action politique au sens strict. Bien entendu