Suzeraineté Et Souveraineté Pendant époque Féodale

ils vont obtenir la rédaction de: la LOI DES 12 TABLES (Monument originel du droit romain) on y prévoit = > des actions des lois - cas où les citoyens romains sont autorisés à faire un procès donc ne sont plus soumis au bon vouloir des consuls Pendant très lgtp le patriciens vont résister au vénélités du peuple et il va falloir attendre -454 pour que les patriciens cèdent, pour la rédaction de la loi des 12 tables on va mettre en place une magistrature extraordinaire qui est finalement un collège

LES RELATIONS FEODOVASSALIQUES. 41 I. Le lien vassalique. 41 II. Le lien féodal. 42 III. Comment fonctionne la justice féodale. 43 SECTION 2 : DE LA SUZERAINETE A LA SOUVERAINETE ROYALE (LE ROI EMPEREUR EN SON ROYAUME). 46 I. L’utilisation des règles féodales par le Roi. 46 A/ L’utilisation des règles de droit privé. 46 B/ L’utilisation des règles de la justice féodale. 47 II. Le dépassement des règles de la féodalité. 47 III. Le Roi empereur en

LES RELATIONS FEODOVASSALIQUES. 22 I. Le lien vassalique. 22 II. Le lien féodal. 23 III. Comment fonctionne la justice féodale. 23 SECTION 2 : DE LA SUZERAINETE A LA SOUVERAINETE ROYALE (LE ROI EMPEREUR EN SON ROYAUME). 25 I. L’utilisation des règles féodales par le Roi. 25 A/ L’utilisation des règles de droit privé. 25 B/ L’utilisation des règles de la justice féodale. 25 II. Le dépassement des règles de la féodalité. 25 III. Le Roi empereur en

romain contre les barbares outre-rhin pendants les années 470. On pense qu’il n’était pas simplement chef des francs saliens, mais aussi chef officiel d’une province romaine. Childéric meurt en 481. Clovis lui succède. Puisque l’Empire romain est tombé, Clovis entreprend de constituer le royaume franc (Regnum Francorum). C’est avec Clovis que commence l’histoire constitutionnelle franque. Première initiative : conquête des voisins : Ardennes, Paris, Loire. Pendant cette conquête, Clovis se fait baptiser

hésiter à rendre apparent le plan . Autre recommandation : prévoir des transitions entre les différentes parties. On ne peut juxtaposer mécaniquement des développements, il faut mettre en évidence cette articulation et relier ces développements. Pendant les TD on mettra en œuvre des méthodes des historiens du Droit. On met en évidence une progression. La difficulté lorsqu'on doit traiter d'un sujet c'est l'introduction. En principe, on présente le sujet en trois points : - On présente le texte

régner jusqu'à la révolution … 13 siècles entre Clovis et 1789 ( Ancien Régime composé de plusieurs époques : Moyen age : Clovis ( 1450 Société féodale ( 10ème au fin 13ème Etat Monarchique ( Fin 13ème Monarchie Absolue ( Fin 16ème à 1789 PREMIERE PARTIE : L’ancien régime et la monarchie Française I-] L’organisation politique et sociale de l ancien régime : A-) Le Monde Féodal et les seigneuries : 1) L’absence de pouvoir central Société pyramidale : du seigneur local

deux parties: Patriciat Populus Plèbe qui a soutenu les patriciens lors de la révolution mais n'en a pas bénéficié, absence de pouvoir politique. Une lutte s'installe entre les deux classes et dure pendant près de deux siècles. Les institutions sont réformées selon les « gagnants » du moment. La souveraineté de la république romaine (théorie) revient à un ensemble de personnes: S.P.Q.R « Senatus Populus Que Romanus » (Le Sénat et le peuple romain). Ce sigle est retrouvé sur de nombreux monuments, blason

3eme étage En 754, pépin a été nouveau sacre avec ses 2 fils, par le pape Etienne II. Le pape précise que désormais, il faudra choisir les rois dans cette nouvelle famille. Pourquoi le pape se rend complice de ce coup d’état c’est parce qua cette époque l’église est menacée par les Lombards – des barbares scandinaves qui menacent l'église. L'histoire institutionnelle Carolingienne, 2 phases : une phase ascendante caractérisée par le règne de Charlemagne, Charlemagne qui va rétablir un empire. Le

Hugues CAPET dont personne n’imagine qu’il parviendra à fonder une nouvelle monarchie. En 2 S, les capétiens réussissent à retourner en leur faveur une situation extrêmement défavorable. Le premier S, est celui de l’installation définitive, S pendant lequel se manifeste le désir de durée de cette famille capétienne. Les 4 premiers rois ; Hugues CAPET, ROBERT LE PIEU, Henri I et Philipe I arrivent à se maintenir au sein du trône. La royauté, sort de l’ombre dit « le gros » qui rétablit l’ordre

entre droit et morale, ce sont des rapports très étroits. On peut constater que la morale est en constante évolution. Si la morale évolue le droit doit donc s’adapter. Ces notions de justice, de morale sont différentes d’une société à une autre, d’une époque à une autre. Peut-on envisager un droit immuable ? Qui serait figé et n’évoluerait plus. Oui puisque certaines sociétés ont émis l’idée qu’il pourrait avoir un droit immuable. Exemple => droit fondé sur la charriât. Les règles de droit doivent évoluer