Suppléant

conversion, la nuit de Noël à Notre-Dame. Parallèlement à ses activités d’écrivain, Paul Claudel devait mener pendant près de quarante ans une carrière de diplomate. Reçu en 1890 au petit concours des Affaires étrangères, il fut nommé en 1893 consul suppléant à New York, puis gérant du consulat de Boston en 1894. De la Chine (1895-1909) à Copenhague (1920), en passant par Prague, Francfort, Hambourg (où il se trouvait au moment de la déclaration de guerre) et Rio de Janeiro, ses fonctions le conduisirent

bilan. I – La désignation et la responsabilité du commissaire aux comptes Les commissaires aux comptes sont désignés par les associés des sociétés pour un mandat d’une durée de six exercices. Dans le même temps, des commissaires aux comptes suppléants doivent également être nommés par les associés. Ils cessent leurs fonctions à l’échéance ou sur démission. Leur révocation est possible pour faute mais elle doit être demandée en justice. Ils sont rémunérés par la société dans laquelle ils interviennent

d’entreprise : • Si une entreprise dispose de plusieurs établissements et si l’entreprise compte au moins 50 salariés ce dernier peut créer un comité central et des comités d’établissement. Le comité d’établissement envoi des délégués titulaires et suppléants au comité central qui fonctionne comme le CE. Ces deux comités détiennent aussi la personnalité civile. Les attributions du comité central d’entreprise sont d’ordre économique et concernent le fonctionnement général de l’entreprise qui

accroît ses prêts aux pays les plus pauvres, avec des taux d’intérêt nuls jusqu’en 2012. Le FMI est comptable de son action devant les gouvernements des États membres. Le Conseil des gouverneurs, qui se compose d’un gouverneur et d’un gouverneur suppléant par État membre représente l’instance suprême au sein du FMI. La gestion au quotidien du FMI est assurée par son Conseil d’administration, composé de vingt-quatre administrateurs qui représentent la totalité des pays membres et dont le travail est

De 26 à 74 salariés De 75 à 99 salariés De 100 à 124 salariés De 125 à 174 salariés De 175 à 249 salariés De 250 à 499 salariés De 500 à 749 salariés De 750 à 999 salariés A partir de 1000 salariés Nombre de délégués titulaires Nombre de délégués suppléants 1 1 2 2 3 3 4 4 5 5 6 6 7 7 8 8 9 9 9 + 1 titulaire / tranche de 250 9 + 1 titulaire / tranche de 250 salariés salariés II : Obligations quant à la consultation et à l’information des délégués du personnel Vous avez, à l'égard des délégués du

Pôle sont : Gisèle Van de Vyver, effectif, et Robert Spinette, suppléant. 3. Avec Bruxelles laïque Nos représentants au Conseil d’Administration de Bruxelles laïque sont : Yvon Poncin, effectif, et Jacques Nasielski, suppléant. 4. Avec le Centre de Culture Scientifique de Parentville. Nos représentants au sein de l’Assemblée Générale du Centre sont Gisèle Van de Vyver, effectif, et Jacques Nagels, suppléant. 10. Remerciements Le CEPULB, c’est d’abord nos 1668

d’entreprise Le nombre de représentant au sein du comité d’entreprise varie en fonction du nombre de salariés : - Entre 50 et 74 salariés : 3 titulaires et 3 suppléants. - 75-99 : 4 titulaires et 4 suppléants ; - entre 7500 et 9999 salariés : 13 titulaires et 13 suppléants - a partir de 10 000 salariés : 15 titulaires et 15 suppléants. Attributions du CE : Le CE a des attributions économiques et sociales et culturelles . - économique : le CE est obligatoirement consulté et informé sur toutes

territorialement compétentes ; 5. Une personnalité qualifiée choisie en raison de sa compétence par le préfet ou, à Paris par le préfet de police. Art. 8 - Des membres suppléants sont désignés dans les mêmes conditions et en nombre égal pour chacune des catégories de membres titulaires. Art. 9 - Les membres de la commission titulaires et suppléants, sont désignés pour trois ans. Leur mandat est renouvelable une fois. Art. 10 - En cas de partage des voix, celle du président est prépondérante. La commission

candidats dans des circonscriptions où ils exercent (ou ont exercé). Le médiateur est inéligible dans toutes les circonscriptions. Enfin le suppléant d’un député nommé membre du gouvernement ne peut se présenter contre lui à l’élection suivante. Le candidat doit déposer à la préfecture sa déclaration de candidature qui comprend le nom de son suppléant éventuel et l’acceptation de celui-ci. Le remplaçant doit satisfaire aux mêmes conditions d’éligibilité que le candidat sous peine d’entraîner

membre de l’assemblée où il siégeait le jour de sa nomination. Au terme du délai d’un mois, le Président de l’Assemblée nationale prend acte du remplacement du ministre par « la personne élue en même temps que lui à cet effet », c’est-à-dire par son suppléant dont le nom lui a été préalablement communiqué par le ministre de l’intérieur. La nouvelle rédaction qui a été donnée, en juillet 2008, au deuxième alinéa de l’article 25 de la Constitution, prévoit que, dans les conditions fixées par une loi organique