Source Du Droit Chez Les Franc

qui ont ruiné ou mis en difficulté financière des centaines de milliers d'épargnants. Source : http://www.sos-petits-porteurs.com/ Sur le site référencé ci-dessous, vous trouverez des vidéos à analyser : http://www.kewego.fr/video/iLyROoafJJ36.html/www.humyo.fr/FWLrqqx/limites%20pouvoir%20manag%C3%A9rial/?a=sMdXsKDoWGo Visionnez la vidéo « Les droits des actionnaires » Quels sont les droits des actionnaires d’après Thierry OTTAVIANI ? Complétez la première ligne de l'annexe e l’annexe

Dossier 2de:l'intégration L'IMMIGRATION Aujourd'hui,notre pays est pluriel:un citoyen sur cinq est issu d'une famille d'origine étrangère.Terre d'asile,la France a connu plusieurs vagues d'immigration.Si les Polonais (700000 personnes) ont été parmi les premiers à franchir les frontières en 1920,ils ont été suivi par les Italiens (800000) en 1931,par les Espagnols dans les années 40 (500000),les Maghrébins (Algériens en tête) dès les années 50,et bien d'autres comme les Portugais.Notre pays est

Histoire de l’idée européenne. Questions : - L’humanisme grec. - Le logos. - Aristote. - L’idée de liberté en Grèce. - Le régime mixte. - le droit romain : une science. - Le droit romain : expression de la vertu de justice. - Le droit romain : expression de la vertu de prudence. - La doctrine sociale de l’église avant Rerum Novarum. - La question sociale de Rerum Novarum a Quadragesimo anno. - Applications du principe de la dignité humaine dans les relations sociales

Les sources du droit fiscal Loi fiscale 1914 Joseph Caillot : institut l’IR (impôt sur le revenus) crée les 7 impôts cédulaires : TS : Traitement et salaire (rentes et pensions) BIC : bénéfice industriel et commerciaux BA : bénéfice agricole Revenu foncier (biens immobilier) Revenu de valeur mobilière BNC : bénéfice non commerciaux 1945 : mise en place du quotient familiale, prise en compte des situations familiale par rapport à l’impôt (composition des familles, attribution de parts)

LA JURISPRUDENCE EST –ELLE UNE SOURCE DU DROIT ? La jurisprudence, source interprétative du droit positif est aussi l’ensemble des décisions rendues soit par une même juridiction soit une même question .Elle est qualifié d’indirecte au même titre que la doctrine et contrairement à la coutume ou à la loi mais elle tient un immense intérêt concernant l’étude des sources du droit. Dans cette logique , on peut s’interroger sur la légitimité de cet ensemble et ainsi se demander jusqu'à quel point et

PROGRAMMES de 1ère BAC PRO ETAT et SOCIETE en FRANCE de 1830 à nos jours Sujet d’étude n°1 ETRE OUVRIER EN FRANCE (1830-1975) DUREE DE LA SEQUENCE : 7h30 + évaluation SUJET D’ETUDE UNE SITUATION AU MOINS ORIENTATIONS ET MOTS-CLES - 1892, la grève de Carmaux et J. Jaurès Être Ouvrier en France (1830-1975) - 1936 : les occupations d’usine - Être ouvrier (exemple dans une ville industrielle) On rappelle l’évolution du monde ouvrier de 1830 à la fin des Trente Glorieuses. On

Histoire du droit B) Les premières codifications des lois Il existe deux pb : - Abondance de législation impériale et sa croissance ont pour effet de rendre difficile la connaissance des lois - Grave insuffisances liées à la diffusion du droit, car pas mêmes moyens de communications. En réalité depuis la fin du deuxième siècle, les juristes ont ressenti le besoin de rassembler des actes créateurs de droit. Comme le droit c’est constituer progressivement, ces auteurs ont tentés de regrouper

Chiffre d’affaires La construction automobile est le Das du groupe PSA qui rapporte le plus en termes de Chiffre d’affaire. De 2006 à 2010, elle rapporte en moyenne 77,4 % Du chiffre d’affaire globale de l’entreprise.1 er producteur automobile en France et 2eme producteur en Europe après, le groupe réalise un chiffre d’affaire moyen durant ces dernières années de 54 820 millions d’euros €. Depuis 2007 le Das autres activités accuse un chiffre négatif. On peut citer entre autres PSA scooter Avec

des relations entre l’Église et l’État en France – tant au plan d’une mise au point juridique que du développement historique et de l’engagement de deux écrivains français – l’un du XVIIe siècle – Voltaire – et l’autre du XIXè siècle – Hugo - sur la séparation de l’Eglise et l’état. Dans le dernier développement de cette étude, nous nous interrogerons sur l’état de la laïcité dans la France du XXIè siècle.2. Origine et développement de la laïcité en France La relation entre l’Église et l’État Français

l’époque Tout d’abord, la vie de Martin Luther King a grandement influencé la communauté noire. Selon plusieurs historiens, il serait d’usage de considérer le boycott des autobus de la ville de Montgomery comme le départ du mouvement de la lutte des droits civiques des années soixante, ainsi débuté par Rosa Parks et Martin Luther King[1]. Ce dernier est l’une des figures les plus importantes du combat pour l’égalité des noirs. En fait, dès son enfance, le jeune Martin a été longuement confronté à la