Société Totalement Exportatrice

sur la valeur ajoutée)...........................P 14 B.Les impôts directs:...................................................................P 15 III. IGR : (l'impôt sur le revenu général)..........................P 17 IV. IS : (l'impôt sur les sociétés).......................................................................P 18 PARTIE III : CNSS (la caisse national de la sécurité social)................P 22 PARTIE IV : La création des entreprises..............................................

taxe sur la valeur ajoutée)...........................P 14 B.Les impôts directs:...................................................................P 15 III. IGR : (l'impôt sur le revenu général)..........................P 17 IV. IS : (l'impôt sur les sociétés).......................................................................P 18 PARTIE III : CNSS  (la caisse national de la sécurité social)................P 22 PARTIE IV : La création des entreprises..............................................

la valeur ajoutée)...........................P 14 B.Les impôts directs:...................................................................P 15 III. IGR : (l'impôt sur le revenu général)..........................P 17 IV. IS : (l'impôt sur les sociétés).......................................................................P 18 PARTIE III : CNSS  (la caisse national de la sécurité social)................P 22 PARTIE IV : La création des entreprises............................................

synoptique SOCIETE : REFERENCES DU DOSSIER Numéro de Dossier Cabinet d'Audit Auditeurs Financement ANPME Oui ou Non IDENTIFICATION DE L’ENTREPRISE Raison Sociale Forme Juridique Capital Social Répartition du capital Date de Création IF RC Servir annexe 1 Objet - Activité Inscriptions CNSS : Identifiant Fiscal Adresse Téléphone Email Personne à contacter Fax : Site Web TEL Fonction : E-mail CARACTÉRISTIQUES DE L’ENTREPRISE Part du capital marocain Part du capital étranger Exportatrice ou importatrices

Dans ce cas, on parle d’escompte de la traite hors crédit documentaire. * L’escompte des traites hors crédit documentaire. Cette technique permet au bénéficiaire d’escompter la traite par une technique de cession de créance ; auprès d’une société de forfait ou d’affacturage international. Cette possibilité est beaucoup plus protectrice des bénéficiaires des crédits car en cas d’escompte par forfait, le cédé ne dispose d’aucun recours contre le cédant. II. La lettre de crédit stand by (la

consommation n’intervient qu’après montage ou assemblage suivant l'espèce tarifaire du matériel monté. Cette procédure accélère le processus de dédouanement de vos marchandises, notamment en permettant l’accomplissement dans l’enceinte même de votre société de toutes les formalités douanières (vérification des marchandises, annotation des déclarations, visa des documents annexés, prélèvement d’échantillons, délivrance des bons à enlever), ce qui facilite vos expéditions et vos approvisionnements.

terme d'exportation. modalités d’application: L'affacturage est un transfert définitif des créances commerciales de leur titulaire (l'exportateur) à un affactureur (en général, une société spécialisée, le plus souvent affiliée à une banque) qui se charge d'en opérer le recouvrement et qui supporte totalement le risque de non-paiement. Dans ses principes généraux, comme dans ses mécanismes de fonctionnement, l'affacturage repose sur la notion juridique de la subrogation. Celle-ci est formalisée

et au cours des quatre derniers mois, la CTFCI s’est attelée à rassurer ses adhérents en mettant en place, tout d’abord, une cellule d’écoute. Elle a organisé trois réunions d’adhérents avec les ministres concernés et a assisté une trentaine de sociétés qui ont connu des difficultés (dégradation d’usines, grèves….). Par ailleurs elle a tenu à envoyer des messages aux milieux d’affaires en France en accordant des interview à divers organes de presse français et en organisant un certain nombre de

résultats impressionnants 1. Une activité de premier plan malgré un poids relatif réduit Une activité qui reste très importante en Europe par la place qu’elle occupe dans l’espace, le rôle qu’elle joue au plan environnemental mais aussi dans la société européenne, avec très fort lobbying au plan politique… même si elle ne contribue à 1,7 du RNB européenne et n’occupe que moins de 5 des actifs. Agriculture productiviste Une agriculture intensive aux rendements les plus élevés au monde, et aux méthodes

de part ses bénéfices En 2010, à l’échelle européenne: * 2ème rang selon le total des actifs derrière UBS * 2ème rang selon les fonds propres après HSBC * 3ème rang selon les revenus Ses principaux concurrents: HSBC Société Générale BNP Paribas Caisse d’épargne Banque Populaire II- ------------------------------------------------- Activités réalisées 1) Crédit documentaire import Le crédit documentaire est l'engagement pris