Seigneurie Rurale

souffleur de verre ou forgeron puis L XIV leur donne droit de W ds le commerce. Un tribunal normal ne peut pas juger le noble car il est supérieur au roturier (nn noble). Depuis XII XIII, les nobles st des seigneurs. Vie de la terre, il tient une seigneurie et c ce qui le permet de vivre. « Nul terre sans seigneur, nul seigneur sans fief ». On peut ê noble sans ê seigneur et inversement. Les fiefs => rentes, revenus assurés. Sur son fief il a des droits fiscaux, des droits juridiques importants

spécifient selon les activités artisanales. Les églises y prolifèrent donnant naissance à des paroisses urbaines. L'autorité dans les villes appartient à un ou plusieurs seigneurs (coseigneurie) qu'il soit roi, laïc ou ecclésiastique. La ville est une seigneurie comme une autre où les agents seigneuriaux prélèvent des taxes, maintiennent l'ordre, rendent la justice formant un embryon d'administration. Mais, l'autorité seigneuriale apparu vite trop contraignante notamment pour les plus riches et les membres

mais la vieille ville offre un bel ensemble de maisons anciennes des XVIe, XVIIe et XVIIIe siècles et elle est classée « Petite Cité de caractère de Bretagne » depuis 1978. Signalons également que Tréhorenteuc est une commune classée au patrimoine rural de Bretagne. Le patrimoine culturel dans le Pays de Bécherel. Bécherel. Bécherel est passé du statut de place forte du Duché de Bretagne à celui de place textile sous l'ancien régime, sans perdre son aspect de ville close. La cité naît, dans les

autorisé à désigner un parent comme successeur. C'est donc le gouvernement des compté qui  échappe complètement au roi. Une tendance à l'indépendance va se généraliser par la suite. La féodalité l'emporte partout en  Europe. A la place de l'État est apparu la seigneurie dominé par une aristocratie militaire. A partir  du XIIe siècle se produit une réaction du pouvoir royal qui va préparer une réaction. Première section : l'ordre féodal. La féodalité constitue un nouveau système politique relativement ordonné

« à tous les hommes de Castillon présents et futurs », d’utiliser les terrains (marais, étang) pour leurs besoins, de sorte qu'« ils puissent pêcher et couper de la sagne (chaume de roseau) et du pabel, sous la réserve cependant de son droit de seigneurie et de la levée du poisson » et en échange les hommes de Castillion devront payer « 30 sols de cens » annuellement à Pâques. [20] Par un acte du 15 Septembre 1430 Louis III d'Anjou, Roi de Naples et Comte de Provence confirma et renouvela tous les

en droit public. A nouveau le roi légifère et redevient le bien commun et il est au-dessus des féodaux. Saint louis a réussi à instaurer le système de l’Appel qui s’est passé dans l’affaire du Cire de Coucy qui avait interdit un règlement dans sa seigneurie qui interdisait la chasse et le braconnage et 2 personnes n’ont pas obéit et ils furent donc pendu mais les familles ont trouvé cela injuste et le ministère a sanctionné le Cire de Coucy en entendant la famille. La féodalité est donc en perte de

juridictions et se caractérisent par des traits caractéristique fortement contesté juste avant la révolutionnaire a- Diversité des Juridictions de l'ancien régime La justice seigneuriale apparaît à la fin du Xème siècle avec la seigneurie dite banale → cette seigneurie banale est un territoire sur lequel le seigneur exerce les pouvoirs de contrainte sur les hommes et sur les biens: on parle ici de droit de ban ( Le ban étant le commandement.) Cette période est donc le moment des guerres privés car

dans lequel la notion d’Etat n’existe pas encore (ce qui explique que les seigneurs aient toutes les obligations qui seront ensuite celles des Etats). A cette période, le système est stable et bien accepté par les paysans. Organisation agricole La seigneurie (ou fief) est organisée en 3 parties : 1) la réserve du seigneur ; 2) les terres communes ou communaux où les tenanciers ont droit d’usage ; 3) les tenures, qui sont les terres mises en valeur par les paysans (hommes libres ou serfs), dispersées

Cours seconde sociétés et culture rurales en Europe XI-XIIIe siècles   A insérer dans la première partie du cours   II- L'Église au cœur de la société B- L’organisation de l'Église 3- Le renouveau monastique   Ce qu’il est important de retenir : -       Après un essoufflement du mouvement bénédictin (règle de Saint Benoît en 540, voir p.98 du manuel), apparition de Cluny et de Cîteaux (voir carte p 101 du manuel). -       Apparition des ordres mendiants et prêcheurs (voir cours p.108 doc

Dalloz -Mme Fricero : l’essentiel des institutions judiciaires : éditions Galilo (à acheter) l’ancien régime : la diversité des juridictions de l’ancien régime : Tout d’abord la justice seigneuriale apparait à la fin du Xe siècle avec la seigneurie banale qui est un territoire sur lequel le seigneur exerce les pouvoirs de contrainte sur les hommes et sur les biens. On parle pour définir ces pouvoirs du droit de ban qui est le commandement. Cette époque à partir de la fin du Xe siècle est celle