Seigneurie Rurale

10ème au fin 13ème Etat Monarchique ( Fin 13ème Monarchie Absolue ( Fin 16ème à 1789 PREMIERE PARTIE : L’ancien régime et la monarchie Française I-] L’organisation politique et sociale de l ancien régime : A-) Le Monde Féodal et les seigneuries : 1) L’absence de pouvoir central Société pyramidale : du seigneur local aux grands princes, chaque seigneurs a, au dessus de lui un seigneur plus puissant (militairement et économiquement) : ce sont des vassaux. Au dessus : Ducs, Barons

— Le paradoxe de la vassalité : I. Les contradictions des témoignages. — II. Les liens de droit et le contact humain. Livre troisième : Les liens de dépendance dans les classes inférieures CHAPITRE PREMIER. — La seigneurie : I. La terre seigneuriale. — II. Les conquêtes de la seigneurie. — III. Seigneur et tenanciers. CHAPITRE II. — Servitude et liberté : I. Le point de départ : les conditions personnelles à l’ époque franque. — II. Le servage français. — III. Le cas allemand. — IV. En Angleterre

prélèves des taxes en plus des impôts imposé par le roi. La noblesse est la seule autorisée à porter l'épée, de pratiquer la chasse et elle est jugée par des tribunaux particuliers (la noblesse est jugée que par elle-même). Chaque noble possède sa seigneurie qui contient un château et reçoit les droits féodaux de ses paysans. Elle est donc riche, mais elle n'a pas le droit de travailler de ses mains, sous peine de rétrogradé ou dérogé. Mais il existe de même dans la noblesse des inégalités sociale,

va de la fin de l'Ancien Régime à la Restauration est décisif pour la paysannerie française. 1. Une paysannerie dominée et dépendante. La société française d'Ancien Régime est avant tout rurale. Sur les 27 ou 28 millions d'habitants que compte la France en 1789, 22 millions pour le moins sont des ruraux et 18 millions d'entre eux forment la population agricole, femmes, vieillards, enfants compris. Près de trois Français sur quatre sont des paysans. Ils ne composent pas une, mais des paysanneries

Transformation du système seigneurial : augmentation des salaires et affaiblissement des revenus seigneuriaux. → crise des ciseaux. → phénomène de déguerpissement. Réaction seigneuriale. Utilisation de la justice par paysans. Ne remettent pas en cause la seigneurie mais façon dont les seigneurs s’en servent de ce système.Diminution/disparition du servage mais attachement au maître. Guerre : permet aux seigneurs de maintenir leur train de vie mais tension sociale. Révoltes paysannes : 1324-1329 : Karls (Flandres)

egalement ungenre de vie très différentes : les clercs consacre leur vie a dieu, les autres au monde. Ce genre de vie s’accompagne dun ideal de vie tres differente : au sein des laiques on peut repartir ces laiques en 2 grde categorie (la societe rurale se partage entre ceux qui detiennent le pouvoir militiaire (commandent) et ceux soumis qui cultivent la terre (paysans artisans). Dans les chartes ont retrouves les termes de milites pour designer ceux quidetiennent le pouvoir et le treme d’omines

L’Occident méditerranéen se caractérise par un morcellement politique, malgré une restauration de l’autorité des princes et par la création de républiques urbaines. La France, malgré les progrès du pouvoir royal, est encore un agrégat de petites seigneuries (duché d’Aquitaine, comté de Toulouse-Provence, Normandie, Bourgogne). L’Italie, théoriquement sous l’autorité de l’empereur germanique, voit se développer les cités autonomes (Naples, république de Venise, Pise, commune de Gênes, Florence, Milan)

denrées telles que le commerce du vin, des plantes dites industrielles (lain tinctoriales). Autour des villes , il y a les cultures maraichères. Les exploitants atteignent des rendements jusqu'ici jamais atteint. La seigneurie rurale repose sur un bon équilibre. Les communautés rurales vont obtenir des seigneurs des franchises. (privilèges accordés par un seigneur, elle limite les droits du seigneur). Elles sont synonymes de liberté et donnent lieu à des actes qui énumèrent les droits qui sont accordés

associés à leur fonction qui garantissent leur prééminence, c'est à dire leur supériorité sur les deux autres états. Ils sont exemptés de la taille qui est un impôt direct destiné à faire contribuer les communautés villageoises aux charges de la seigneurie, en compensation de la protection du roi, c'est l'impôt royal par excellence. Ils sont également exemptés de la gabelle qui est une taxe sur le sel et de toutes autres impositions auxquelles les deux autres états du peuple doivent se soumettre.

le non-usage. La coutûme a donc un caractère évolutif, mouvant. La coutûme s'applique à un territoire déterminé qui ne correspond pas nécessairement à celui de la seigneurie. Il peut exister plusieurs coutûmes au sein d'une même seigneurie et inversement un détroit coutumier (_districtio _coutumier) peut englober plusieurs seigneuries. Des modes de preuve appropriés À l'occasion du procès, les parties doivent établir la règle de droit applicable. Celle-ci fait autorité si elle est suivie