Roi Source De Toute Justice

idéal car il s’en remet pour son gvt à un seul homme le roi ; don t les attributs essentiels sont de pouvoir faire et casser la loi et de statuer en dernier ressort au-dessus de tou tribunal quel qu’il soit. Mais selon Le Bret la monarchie à gouvernement royal peut connaitre trois types différents : • la monarchie peut être tyrannique : le prince se proclame souverain de sa propre autorité sans le moindre consentement populaire. Une fois roi il règne sans titre, commet des injustices et viole est

doctrine ne joue aucun rôle , principale source c'est la coutume oral ,accumulation de cas particulier ,d'ou se dégage avec le temps les principes directeur qui vont s'affermir avec le temps mais sans jamais être consacré comme une règle absolu . pas d'abstraction , cas par cas . jamais n'est définit le vole. Le Code de Lipit-Ishtar est un recueil législatif de la Mésopotamie ancienne, rédigées durant le règne de Lipit-Ishtar (vers 1934-1924 av. J.-C.), roi de la cité d'Isin qui dominait alors une

historique au droit Bibliographie : * Carbasse (petit livre rouge (droit grec) * Lovisi (Mésopotamie, droit hébraïque) * Castaldo * Ellul (institutions de l’antiquité) Thème 1 : L’orient ancien, la naissance du droit L’idée de justice, liée à celle du droit, est également ancienne. Dès que l’on trouve une civilisation on trouve du droit. (Ex : Mésopotamie). Il existe une constante dans le monde entier (connu), les 3 religions monothéistes s’accordent toutes sur une chose : les

depuis 2 millénaires pour tenter de répondre à cette question : comment nait le droit ? (beaucoup d'hypothèse ) mais probablement cette question n'aura jamais de réponse définitive L'historien du droit tente de répondre à cette question à l'aide de source écrite : droit relativement élaborée ce qui prouve que le droit existait déjà avant. Le droit on commence à le connaitre avec la code d'Hammourabi (-1750) on le trouve sur une stèle au musée du Louvre. On constate que ce code commence par l'énumération

La justice retenue sous l’ancien régime ( 1453-1789 ) Parmi les institutions de l'Ancien Régime, la justice était celle qui suscitait les critiques les plus vives et les plus justifiées.La justice française sous l'Ancien Régime était caractérisée par le nombre élevé des juridictions, l'enchevêtrement de leurs ressorts, la lenteur et le coût des procédures, la dureté de la procédure criminelle, la cruauté des châtiments et la sévérité des peines pour les petites gens, sévérité qui contrastait

culture centrée sur la ville et l'urbanisation. -Il y a la possibilité de circuler dans tout l'Empire donc il y a un fort sentiment d'appartenance qui s'accentue (décision de CARACALLA en 212 qui donne à tous les citoyens le droit de cité). -Rome est source de convoitise, tous veulent en faire partie ou la piller. Seulement, en 380 avec la pression des HUNS des populations entières migrent dans l'Empire romain, ce qui lui permet d'augmenter son nombre de guerriers pour combattre. Les barbares de l'intérieur

vassal du roi de france donc il dépend de lui pour un certains nombres de territoires francais. Ils sont donc sous la maitrise de certains terretoires francais comme la tourraine, l'anjou, le maine... Il détient surtout la Normandie. C'était la situation avant le remariage. Lorsque Aliènor épouse Henri d'angleterre elle lui apporte l'Aquitaine qui était bien plus étendu qu'aujourd hui. Henri d'angleterre est maitre de presque toute la France de l'ouest, c'est a dire qu'en réalité le futur roi d'angleterre

également pensé la place de la loi dans la société. Apport du christianisme qui a été influencer par la pensé de la Bible (Mésopotamie et hébreux) qui reprenait les idées développées dans l’orient ancien, on la retrouve notamment dans la définition de la justice. Donc distinction entre le droit privé et le droit public. Cette distinction est une « suma-divisio » du droit division la plus élevé qui permet de distinguer le droit public qui définit règles qui régissent l’Etat et les collectivités publiques

Pour les romains le droit était un art « l’art du bon et du juste », ils retiennent le but du droit qui est la réalisation d’un idéal de justice et d’équité. Ils ne s’intéressent pas à la nature du droit. Aujourd’hui, l’approche que l’on a du droit est beaucoup plus formelle et matérielle, qui a chassé l’idéalisme classique, il se réduit aux règles posées. C’est en ensemble de connaissance, c'est-à-dire une science qui se compose de différente branche. Autre approche : Le droit est un phénomène

INSTITUTIONS JUDICIAIRES & PRINCIPES FONDAMENTAUX DE LA PROCEDURE Bibliographie indicative : • • • • • Histoire de la justice en France, Jean-Pierre ROYER, PUF-Droit Fondamental, 2010. (32 euros) Institutions Judiciaires, Francis KERNALEGUEN, Litec, 2008. Institutions Judiciaires, Roger PERROT, Domat-Montchrestien, 2010. Institutions Juridictionnelles, Jean VINCENT, Dalloz, 2010. Droit Processuel, Serge GUINCHARD, Dalloz, 2011. (55 euros) Encyclopédies et dictionnaires : • • • • • • Jurisclasseur