Résultant

Assurance Maroc garanti : AXA Assurance Maroc garanti les biens assurés mentionnés aux conditions particulières, lorsqu’ils se trouvent dans les locaux désignés aux conditions particulières, contre la disparition, la destruction et les détériorations résultant d’un vol commis dans l’une des circonstances suivantes : • vol avec effraction ou usage de fausses clefs s’appliquant aux locaux assurés ; • vol sans effraction, escalade ou usage de fausses clefs, s’il est établi que l’auteur du vol a pénétré

la « conception du compte d'exploitation ». La définition traditionnelle du revenu est entendue comme les produits normaux et périodiques résultant d'une activité professionnelle, pour les entreprises. Sont pris en compte uniquement les bénéfices tirés de l'exploitation d'entreprises. Ainsi, les profits exceptionnels tels que ceux résultant de la cession d’un élément d’actif échappaient à l’impôt sur les bénéfices, dans la mesure où ils provenaient d’une plus value réalisée sur la vente

volonté des entreprises de maintenir leurs profits, favorise une hausse des prix. L'inflation par les structures:envisage les déséquilibres inflationnistes comme la résultante des structures de l'économie: la formation des prix et des salaires sur les marché oligopolistiques peut avoir pour conséquence une spirale prix-salaire résultant d'une lutte pour le partage de la valeur ajoutée. Ce type d'inflation est donc lié à la formation des revenus et aux rapports de forces entre groupes sociaux (ex:

la recherche d’images avec les mots « énergie renouvelable » renvoie 122 000 résultats, dont 16,7 % d’images d’éoliennes sur les 1 000 premières. La recherche associée est « éolienne ». [pic] Sur Amazon, les couvertures des 400 premiers livres résultant de la recherche « énergie durable » renvoient 16 images d’éoliennes contre 7 images de panneaux solaires et pour le reste des compositions abstraites faisant intervenir la nature, des tours d’une centrale nucléaire, des barrages et quelques maisons

proche de la Lune, plus l'attraction est forte. © Ifremer La résultante des deux forces (en noir) dépend donc de la position sur la Terre, elle est : * nulle au centre de la Terre (point O)  * dirigée vers la Lune au zénith (point Z)  * dirigée à l'opposée de la Lune au nadir (point N) * dirigée plus ou moins vers le centre de la Terre pour les points situés perpendiculairement à l'axe ZN. Lorsque la force résultante est dirigée vers le centre de la Terre, la surface des océans a tendance

ayant la capacité de le faire (âge notamment), se trouve sans emploi malgré ses recherches. Le taux de chômage est le rapport entre le nombre de chômeurs et la population active. Du point de vue économique, le chômage est interprété comme la résultante d'un déséquilibre entre l'offre et la demande sur le marché du travail. 3) La stagflation est une situation économique caractérisée par une croissance de l'activité nulle ou très faible et une inflation. La stagflation s'accompagne en général

les garantir pour leur responsabilité civile ou administrative susceptible d'être engagée en raison de dommages subis par des tiers et résultant d'atteintes à la personne, survenant dans le cadre de l'ensemble de cette activité. » (cf. article du CSP reproduit en annexe 2). Cette assurance englobe :  non seulement les conséquences d’un dommage résultant d’un acte médical, un examen ou tout autre dommage subi par un patient  mais aussi les éventuels dommages subis par les employés (quatrième

(Art. L. 211-4 à L. 212-1 du Code de la consommation) : Art. L. 211-4. Le vendeur est tenu de livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance. Il répond également des défauts de conformité résultant de l'emballage, des instructions de montage ou de l'installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité. Art. L. 211-7. Les défauts de conformité qui apparaissent dans un délai de six mois

s’y rapportant laissent entrevoir une responsabilité du fait d’autrui en raison de fautes commises par ses préposés, celle-ci n’est qu’apparente puisque à la vérité, le dirigeant n’est pénalement sanctionné qu’en raison d’une faute personnelle résultant du fait qu’il n’a pas exercé ses fonctions comme il aurait dû le faire. Si le dirigeant ne peut être considéré comme l’auteur direct de l’infraction, il lui est reproché à tout le moins d’avoir commis une faute en relation avec celle-ci, notamment

2003, UNSPIC, n°233372 (irrégularité de l’exclusion des mandats du code des marchés publics) ; CAA Bordeaux, 9 novembre 2004, Sté Sodegis, n°01BX00381 (soumission des convention d’aménagement aux obligations de publicité et de mise en concurrence résultant du Traité). CJCE 11 janvier 2005, Stadt Halle et RPL Lochau, C-26/03 : abs ence de caractère « in house » des SEM dès lors que participe à leur capital au moins une entreprise privée (indépendamment du caractère minoritaire de cette participation)