Responsabilité sociale

ASSAS, L2 La responsabilité du fait d’autrui. Commentaire d’arrêt de la décision de l’assemblée plénière du 29 juin 2007. Le principe général de responsabilité du fait d’autrui se construit au fur et à mesure depuis l’arrêt du 29 mars 1991, l’arrêt Blieck. Dans la détermination des conditions d’application du principe, une incertitude demeurait quant à la question de savoir si la responsabilité était dépendante à la démonstration d’une faute de l’individu dont on est chargé d’organiser

exceptionalism », conviction que la nation américaine a un destin unique et à part des autres nations du monde). Sommaire [masquer] * 1 Historique * 2 Aux États-Unis * 3 En France * 4 Le mode de vie américain dans un jeu de responsabilité sociale * 5 Critiques * 6 Notes et références * 7 Annexes o 7.1 Articles connexes o 7.2 Lien externe Historique[modifier] Aux États-Unis[modifier] Aux États-Unis, l'expression s'est popularisée pendant la

Directeur / Responsable du Recrutement 5 - Chargé(e) de Recrutement 6 - Directeur / Responsable des Affaires Sociales 7 - Responsable Rémunérations et Avantages Sociaux 8 - Responsable Administration du Personnel et Paie 9 - Responsable du Développement RH et de la Gestion des Carrières 10 - Responsable des Systèmes d'Information Ressources Humaines (SIRH) 11 - Contrôleur de Gestion Sociale 12 - Responsable de la Mobilité Internationale page 8 page 10 page 12 page 14 page 16 page 18 page 20 page

est la principale source de l’avantage concurrentiel. Le management stratégique (plan) Chap 1 : Diagnostic stratégique (stratégie I) L3 Section 1 : Attentes, intentions et acteurs - Stakeholders - Gouvernance d’entreprise - Ethique (responsabilité sociale de l’entreprise) - Contexte culturel - But organisation Section 2 : Analyse environnement externe Section 3 : Analyse interne Conclusion : SWOT Stakeholders     Ethique Culture     Obj. Organisation   Chap. 2 : Choix

Capital social Associés Organes de gestion Minimum 37 000 € Libération de moitié à la constitution Minimum 7, pas de maximum Conseil d’administration de 3 à 18 actionnaires Président-directeur général : 1 administrateur Ou un Président du Conseil d’Administration, qui est administrateur, et un Directeur Général qui assure la gestion de la société, administrateur ou non Directeur général adjoint : 2 au maximum, actionnaires ou non Régime des sociétés de capitaux Fiscalité Droits sociaux (mode

ou agit, on sait que l’on pense, sent ou agit. Donc je suis responsable a partir du moment où j’ai conscience d’être ce que je suis. Prendre conscience de soi, c’est produire une identité. Autrement dit avoir sa propre identité passe par la responsabilité de soi. Or il est difficile de savoir comment un sujet peut prendre conscience de lui, c'est-à-dire faire de lui un autre, un étranger sans perdre son identité. Pour cela il faut se poser la question du « Qui suis-je ? ». Je peux donc dire que

consommateur La responsabilité contractuelle Les garanties accordées aux créanciers 69 73 79 Contrôles 1 2 3 4 5 6 Les ressources humaines L’évolution de l’entreprise Le contexte économique L’entreprise et la justice Les garanties et les recours Contrôle de synthèse 85 87 89 91 93 95 © Éditions Foucher Les ressources humaines 1 DOSSIER 1 1 L’ORGANISATION DE L’ENTREPRISE LES FONCTIONS DE L’ENTREPRISE Identifiez et reportez la nature des fonctions de l’entreprise : sociales, économiques

Sommaire I- Les étapes de la constitutions d’une société au Maroc II- Procédures de création d’une Société en Commandite Simple 1. LES CARACTERISTIQUES DE LA SCS 2. LE REGIME FISCAL ET SOCIAL DE LA SCS 3. LOI N° 5-96 SUR LA SCS 4. SON ENGAGEMENT FINANCIER 5. SA RESPONSABILITE 6. SON FONCTIONNEMENT 7. SA TRANSMISSION 8. LES APPORTS 9. LA COMPTABILISATION DES APPORTS 10. LES FRAIS DE CONSTITUTIONS III- les principaux avantages et inconvénients de la SCS 1. LES PRINCIPAUX

Sarah Bentorcha L 3 DROIT DES SOCIETES TD N°5 : Cas pratique. Le gérant d’une SARL, dont l’objet social est « l’exploitation de tous fonds de commerce d’achat et vente d’objets d’arts et toutes opérations se rattachant directement ou indirectement à cette activité», décide de vendre un lot de gravures anciennes de grande valeur à un prix bien inférieur à leur estimation. L’opération s’avérant plus que désastreuse, les associés refusent de livrer à l’acheteur les biens vendus. Le refus

d’activité : agro-alimentaire * Création : 1968 * Siège social : Lille * CA 2007 : 742 millions d’euros * CA prévisionnel 2008 : 760 millions d’euros * Effectifs : 820 salariés 1. Analysez le problème auquel se trouve confronté le dirigeant du Groupe Kee Free. En plus de la finalité économique de l’entreprise, le dirigeant de Kee Free (Luc Leroy), a voulu y ajouter une finalité sociale. Cette finalité sociale est difficilement acceptée par les actionnaires (Fonds Investissement