Reprise Comptable Copropriété

................................................................................7 A) RAPPELS DE COMPTABILITE ..................................................................................................................9 A.I) LES DOCUMENTS COMPTABLES....................................................................................................................11 A.I.1) L’ANALYSE DU BILAN ....................................................................................................

................................................................................7 A) RAPPELS DE COMPTABILITE ..................................................................................................................9 A.I) LES DOCUMENTS COMPTABLES....................................................................................................................11 A.I.1) L’ANALYSE DU BILAN ....................................................................................................

les locaux meublés. Meublés : BIC Non meublés : Rv fonciers Sont également imposables les membres de copropriété de navire, de chevaux de courses. XIII. Détermination du Rv imposable : Il y 2 régimes : Régime normal ou simplifié : le Rv est calculé sur la base du bénéfice net imposable calculé selon les règles fiscales propres aux charges et aux produits. Bénéfice net = bénéfice comptable + réintégration – déductions Les micros E : le bénéfice est déterminé directement par l’adm° qui applique

.......................................................................................... 29 4.6 ETATS DES LIEUX .................................................................................................................... 29 4.7 NORMES COMPTABLES APPLICABLES A LA TITRISATION .......................................................... 30 4.8 FISCALITE ............................................................................................................................... 32 4.9 NOUVELLES

Relation souvent étroite avec d’autres branches du droit (fiscal, social, concurrence, comptabilité, et avec le droit financier). Car les sctés payent des impôts, emploient personnels, travaillent sur des Marchés concurrentiels, doivent émettre docs comptables... C’est un droit qui intéresse à la fois les petites entreprises, entreprises individuelles souvent exploitées en tant que scté uni personnelle. Cela concerne aussi les gdes sctés côté en bourse. Cela concerne aussi les « groupes de sctés » (ex :

----------------- PLAN COMPTABLE DU SECTEUR IMMOBILIER Mars 2003 PLAN COMPTABLE DU SECTEUR IMMOBILIER - PCSI - Le champ d’application du Plan Comptable du Secteur Immobilier (PCSI) couvre l’ensemble des entreprises qui produisent ou achètent des locaux à usage professionnel ou des unités de logements ou des lots de terrains nus ou équipés, en vue notamment de leur vente ou de leur location. Par facilité d'expression, les entités économiques concernées par le présent Plan Comptable du Secteur Immobilier

25 novembre 2007 portant système comptable financier ; Arrête : Article 1er. — Le présent arrêté a pour objet de fixer les modalités d’application des dispositions des articles 4, 16, 18, 25, 26, 30, 31, 33, 34, 35, 36, 37, 38, 41, 42 et 43 du décret exécutif n° 08-156 du 20 Joumada El Oula 1429 correspondant au 26 mai 2008 portant application des dispositions de la loi n° 07-11 du 15 Dhou El Kaada 1428 correspondant au 25 novembre 2007 portant système comptable financier. Art. 2. — Les règles d’évaluation

Redevances de crédit-bail. 6122. Crédit-bail mobilier. 6125. Crédit-bail immobilier. 613. Locations. 6132. Locations immobilières. 6135. Locations mobilières. 6136. Malis sur emballages. 614. Charges locatives et de copropriété. 615. Travaux d'entretien et de réparations. 6152. - sur biens immobiliers. 6155. - sur biens mobiliers. 6156. Maintenance. 616. Primes d'assurance. 6161. Multirisques. 6162. Assurance obligatoire dommage-construction

<<< Sommaire Institut du Benchmarking Observatoire de la Qualité Comptable Groupe Processus Fournisseurs LES MEILLEURES PRATIQUES OBSERVEES DU PROCESSUS FOURNISSEURS 1/35 2/35 Institut du Benchmarking Observatoire de la Qualité Comptable Groupe Processus Fournisseurs SOMMAIRE 1. Cadre de l’étude 1.1 1.2 1.3 1.4 1.5 1.6 2. Le processus fournisseurs 2.1 2.2 2.3 2.4 2.5 2.6 3. Le groupe qualité comptable du Conseil Supérieur de l’Ordre L’Institut du Benchmarking Les entreprises participantes

formulaire | Rechercher sur le site:               |   | Web | Memoire Online | | Bas du formulaire | | | | | | | | Consulter les autres mémoires    Publier un mémoire    Une page au hasard Le projet du nouveau système comptable financier algerien, anticiper et preparer le passage du PCN 1975 aux normes IFRS par Samir Merouani Ecole Superieure du Commerce Alger - Magister Traductions: Original: fr Source: | Disponible en mode multipage | REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE