Réméré

π Q = t P S t R U Q t −1 T = −RgQ Remerciements xous tenons à remer™ier en premier lieu ‰v—n fonn—ssieux qui nous — proposé ™e sujetD ™onnexe à ™elui que nous souh—itions tr—iter d—ns un premier tempsD et plus pro™he des pro˜lém—tiques étudiées p—r le l—˜or—toire de physique des interf—™es et de ™ou™hes min™esD et nous — orienté vers les ™her™heurs spé™i—lisés —u sein du l—˜or—toireF xous remer™ions p—rti™ulièrement irik tohnson pour ses pré™ieux ™onseils tout —u long du projetF

donné. Figurent notamment à ce poste, les produits réalisés provenant des éléments inscrits aux postes 1 à 5 et 15, de l’actif du bilan, particulièrement : ▪ les intérêts sur comptes, prêts et valeurs reçues en pension ; ▪ les indemnités de réméré réalisées à l’occasion d’opérations de cessions avec faculté de rachat ou de reprise ▪ les intérêts et produits assimilés acquis dans le cadre d’une pension dite livrée sur titres; ▪ les différences d’intérêts réalisées à l’occasion d’opérations

d’établissements de crédits et assimilés Engagements de garantie d’ordre de la clientèle Titres achetés à réméré Autres titres à livrer Engagements reçus Engagements de financement reçus d’établissements de crédits et assimilés Engagements de garantie reçus d’établissements de crédits et assimilés Engagements de garantie reçus de l’État et d’organismes de garantie divers Titres vendus à réméré Autres titres à recevoir 31/12/2007 11 195 010 87 937 2 707 792 2 875 384 5 523 898 4 872 250 1 135 200

sous forme d’aval, de cautionnement ou toute autre garantie. Sont assimilées à des opérations de crédit : Les opérations de crédit-bail et de location avec option d’achat et assimilés ; Les opérations d’affacturage ; Les opérations de vente a réméré d’effets et de valeurs mobilières et les opérations de pension telles que prévues par la législation en vigueur ». A. Caractère commun à l’ensemble des opérations de crédit : Onérosité. Pour être qualifiées d’opérations de crédit, les actes visés

 AVANCES À BLANC  DUE DILIGENCE  REPO ET REMERE  DELIT D’INITIE  DURATION/SENSIBILITE  SALLE DES MARCHES  INTÉRÊTS SIMPLES, COMPOSÉS, FIXE, VARIABLE, PRÉ COMPTÉS, POST COMPTÉS, ETC,,  PRIME D’EMISSION  CARACTERISQUES D’UNE OBLIGATION  EVALUATION D4UNE OBLIGATION  ADJUDICATIONS AUX BONS DU TRESOR  CREDIT SPOT, OPERATIONS REPO (PENSIONS LIVREES) & REMERE  TMP (PUBLIE PAR BAM) BANK AL-MAGHRIB Direction des

: celui ayant acheté ou pris une propriété en « Rahnia » et qui ne l’occupe pas, n’aura plus aucun droit sur cette propriété. C'est-à-dire que la jouissance d’une propriété doit obligatoirement la mettre en valeur, ici il est question de vente à réméré et de « Rahnia », le péteur qui prend en jouissance de la propriété d’autrui, ne peut la délaisser, il doit l’entretenir comme si elle lui appartenait en propre. Toutefois, s’il ne remplit pas ces conditions, le jema’à sur plainte de l’emprunteur

426 et 449 ; Art.496.- Sous réserve des dispositions des articles 498, 654 et 655, les adjudications, ventes, reventes, cessions rétrocessions, les retraits exercés après l’expiration des délais convenus par les contrats de vente sous faculté de réméré, de tous autres actes civils et judiciaires de biens immeubles à titre onéreux, ainsi que les mêmes actes translatifs du droit de superficie sur un immeuble, sont assujettis à un droit de 15 %. Le droit est liquidé sur le prix exprimé, en y ajoutant

: cession plus-value latente en l'opération. suivie d'un rachat plus-value réelle. • Impact neutre sur la («aller-retour»). trésorerie. • Option. • Evaluation. Mécanisme financier à visée comptable. 12 Produits financiers Ventes à réméré de titres : vente de titres et droit de les racheter ultérieurement à un prix (sous déduction d'intérêts de «portage») pendant un certain délai. Contrats terme à long Existence de plusieurs méthodes d'enregistrement de ces contrats : avancement

revenir sur leur consentement. Cette règle est une dérogation à la règle générale. Par 1 : Le droit de repentir prévu par les parties elle-même La faculté de revenir sur le contrat peut être : - Réservée au vendeur : on parle de vente à réméré. - Réservée à l’acheteur : faculté de dédit. Clause qui n’est valable qu’à certaine condition : o Il faut un délai prévu par la clause. o La clause doit imposer une contrepartie à celui qui c’est vu reconnaître le droit de

: réforme du marché monétaire en France. Avant il y avait un marché exclusivement réservé aux banques (interbancaire). Le lieu des interventions est à la BC. Refinancement des banques : elles contractaient entre elles des fonds, des emprunts, des réméré (vente de titre avec faculté de rachat). Maintenant ce sont plus des opérations de pension : « repo » (repurchase agreement). 1985 : introduction de titres de créances négociables (TCN). Le marché monétaire demeure le lieu de financement interbancaire