Règle

B/LE CARACTÈRE JURIDIQUE DE LA RÈGLE DE DROIT Le premier critère est la sanction,opinion partagée par les positivistes. On le retrouve chez Kelsen et Carbonnier. Le pb est que logiquement il est difficile à mettre en œuvre. On ne conçois pas un ordre juridique sans sanction . Difficultée : Comment s'assurer que la loi est respectée ? La sanction est un critère fondamental de la règle de droit. On retourne alors à la question de l'origine du droit. Le gendarme sanctionne car il sera sanctionné de

la règle de Droit Chapitre 1 : Première approche du Droit Section 1 : Manifestations du droit  Paragraphe 1 : la règle de Droit Règle de droit : règle souvent assimilé a la « norme » (norme + abstrait q la règle) Système de catégories =règle de conduite, permet d’organiser groupes, soc ; permet a ces derniers de vivre entre eux. Se caractérise : Les caractères de la règle de droit  Générale : Elle est objective, abstraite, impersonnelle. C.-à-d. pour être une règle, il

CONSTRUIRE | |1. Qu’est-ce que le droit aujourd’hui ? |Légitimité, fonctions, caractères (abstrait, général, obligatoire) de la | |(Durée indicative : 4 heures, cours et travaux dirigés) |règle de droit. | |Ce thème initial est traité dans le présent ouvrage, dans | | |le chapitre 1.

aucun contenu moral. 2. Quant à leurs contenus Contradiction entre règle moral et règle juridique (ne pas rendre de l’argent car au bout de 5 ans, si on ne réclame pas, plus de dette  immoral), et contradiction entre règle de droit et règle moral (aucune connotation morale). Différences paraissent radicales. B. Influences réciproques 1. La morale rode autour du droit Certaines règles de droit consacrent une règle morale (le vol, mauvais traitement des enfants). Le droit est soutenu par

qui s'imposent aux membres de la société; et, en même temps, il évoquera la règle morale, une norme qui tend au perfectionnement d'une règle humaine, qui recherche le perfectionnement de l'homme. Il retiendra notre attention d'observer leurs origines, leurs objectifs, leurs places et fonctions dans la vie juridique et humaine. Mais, on laissera de côté la raison qui n'est qu'une notion proche de la morale, ainsi que la règle de justice. La justice est une notion proche de morale puisque tout individu

empruntées à la morale mais il y a des différences : La sanction : trangression de la norme juridique, on encourt une sanction extérieure (prononcée par un juge). Transgression d’une règle morale : une sanction intérieure (problème de conscience) La source de la règle : la règle juridique est écrite, publiée et codifiée. La règle morale n’est pas écrite puisqu’elle est libre et dépend de chaque individu. Le but : celui du droit : organiser la vie en société, les rapports sociaux. Celui de la morale :

de la règle de droit Section 1 : Les fondements de la règle de droit § 1 : Le droit naturel §2 : Le positivisme §3 : Droit et justice Section 2 : La règle de droit élément d’un ensemble organisé §1 Le droit structure sociale §2. L'interdépendance des règles juridiques A. La cohérence des règles entre elles B. La complémentarité des règles §3 : La coexistence des systèmes juridiques Section 3 : Les caractères de la règle de droit §1 Caractère général et abstrait de la règle de droit §2 La règle de droit

droit. Il est compliqué de définir le droit, il en existe 2 définitions : Le droit serait l'E des règles juridiques régissant la vie en société = droit objectif, système de règles qui organisent la société. Le droit objectif c'est l'étude de la règle elle-même. Le droit serait les prorogatives reconnu à des individus pour servir la satisfaction de leurs intérêts personnels = droit subjectif, les droits subjectifs des individus leurs sont octroyé en application du droit objectif. Partie I :

pour les maintenir dans les limites compatibles avec la liberté et la dignité d'autrui. II La règle de droit § 1 Les caractères de la règle de droit La règle de droit est une règle de conduite imposée à l'homme par la société sous la menace d'une sanction. De cette définition se dégagent deux caractères : un caractère général et un caractère coercitif. A – Caractère général La règle de droit est générale c'est-à-dire qu'elle est impersonnelle ; elle s'applique à tous les individus

soit sa source (règle légale, coutumière), son degré de généralité (règle générale, règle spéciale), sa portée (règle absolue, rigide, souple...) »1. D'après Jérôme Bonnard2, le droit objectif désigne l'ensemble des règles juridiques qui régissent les hommes dans la vie en société, et dont la violation est sanctionnée par l'autorité publique. Le Droit est composé d'autres sources que la loi, comme la coutume et les usages. L'ensemble de ces règles est appelé droit objectif ou règle de droit. Ces règles